TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
REGLEMENT LOTISSEMENT BIENS-FONDS [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1997-12-22
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
- Parks and Botanical Gardens
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Subdivision of Land Regulation
1, fiche 1, Anglais, Subdivision%20of%20Land%20Regulation
correct, Manitoba
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Pursuant to The Provincial Parks Act. 1, fiche 1, Anglais, - Subdivision%20of%20Land%20Regulation
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
- Parcs et jardins botaniques
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Règlement sur le lotissement des biens-fonds
1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20le%20lotissement%20des%20biens%2Dfonds
correct, nom masculin, Manitoba
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
En vertu de la Loi sur les parcs provinciaux. 1, fiche 1, Français, - R%C3%A8glement%20sur%20le%20lotissement%20des%20biens%2Dfonds
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1997-12-22
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
- Urban Studies
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Subdivision Regulation
1, fiche 2, Anglais, Subdivision%20Regulation
correct, Manitoba
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Pursuant to The Planning Act. 1, fiche 2, Anglais, - Subdivision%20Regulation
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
- Urbanisme
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Règlement sur le lotissement des biens-fonds
1, fiche 2, Français, R%C3%A8glement%20sur%20le%20lotissement%20des%20biens%2Dfonds
correct, nom masculin, Manitoba
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
En vertu de la Loi sur l'aménagement du territoire. 1, fiche 2, Français, - R%C3%A8glement%20sur%20le%20lotissement%20des%20biens%2Dfonds
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
© Services publics et Approvisionnement Canada, 2024
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction
En vedette
Portail linguistique du Canada
Accédez à une collection de ressources canadiennes sur tous les aspects du français et de l'anglais, y compris des jeux.
Outils d'aide à la rédaction
Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.
Lexiques et vocabulaires
Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.
- Date de modification :