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RESSOURCES HALIEUTIQUES [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2018-03-08

Anglais

Subject field(s)
  • Fish
CONT

[Fish] includes: (a) portions of fish; (b) shellfish, crustaceans, marine animals, marine plants and portions thereof; (c) the eggs, spawn, larvae, spat and juvenile stages of fish, shellfish, crustaceans and marine animals; and (d) such fish products and by-products as are prescribed pursuant to section 34 of the Fisheries Act, R.S.C. 1985, c. F-14.

OBS

fish: term and observation taken from the Umbrella Final Agreement / Gwich'in.

Français

Domaine(s)
  • Poissons
CONT

[Poisson ou ressources halieutiques englobent : ] a) Les poissons proprement dits et leurs parties; b) par assimilation; (i) les mollusques, les crustacés, les animaux marins, les plantes marines ainsi que leurs parties; c) selon le cas, les œufs, la laitance, les larves, le naissain et les petits des animaux mentionnés à l'alinéa a) et au sous-alinéa (i); et d) les produits et les sous-produits de poisson désignés conformément à l'article 34 de la Loi sur les pêches, L.R.C. (1985), ch. F-14.

OBS

ressource halieutique : terme utilisé habituellement au pluriel dans le présent accord.

OBS

poisson; ressources halieutiques : termes et observation relevés dans l'Accord-cadre définitif - Gwich'in.

Terme(s)-clé(s)
  • ressource halieutique

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2003-07-16

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial Fishing
  • Aquaculture
CONT

"Consolidated Statutes of Canada", Fisheries Development Act, chapter PL, Can F-21. "Fishery resources" includes fish, molluscs, crustaceans, marine mammals and marine plants.

Terme(s)-clé(s)
  • fishery resource

Français

Domaine(s)
  • Pêche commerciale
  • Aquaculture
OBS

halieutique : qui concerne la pêche.

Terme(s)-clé(s)
  • ressource halieutique

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Pesca comercial
  • Acuicultura
Conserver la fiche 2

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