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SUBROGER [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2005-04-11

Anglais

Subject field(s)
  • Private Law

Français

Domaine(s)
  • Droit privé

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho privado
Conserver la fiche 1

Fiche 2 1997-09-02

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
  • General Vocabulary
DEF

To put into the place of another; substitute for another.

Français

Domaine(s)
  • Assurances
  • Vocabulaire général
DEF

Se substituer à un autre.

DEF

(Droit civil) (verbe transitif) Substituer une personne à une autre ou une chose à une autre en lui conférant le même régime juridique.

OBS

En matière d'assurances de personnes, l'assureur qui a payé l'indemnité ne peut être subrogé aux droits de l'assuré ou du bénéficiaire à raison du sinistre.

Espagnol

Conserver la fiche 2

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