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SUBSTANCE NOCIVE [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2010-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Agentes contaminantes
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Fiche 2 - données d’organisme externe 2006-06-15

Anglais

Subject field(s)
  • Security
  • Toxicology
  • Occupational Health and Safety
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
DEF

... a substance ... other than a nuclear substance, that is used or produced in the course of carrying on a licensed activity and that may pose a risk to the environment or the health and safety of persons. [General Nuclear Safety and Control Regulations]

OBS

"dangerous substance" has been substituted by "hazardous substance" in the amendment of the Canada Occupational Safety and Health Regulations (31 December, 1987).

OBS

See also the records for "hazard" and "hazardous" in Termium.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité
  • Toxicologie
  • Santé et sécurité au travail
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
DEF

Substance [...], autre qu'une substance nucléaire, qui est utilisée ou produit au cours d'une activité autorisée et qui peut présenter un danger pour l'environnement ou pour la santé et la sécurité. [Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires]

OBS

Le terme «substance hasardeuse» est l'expression utilisée (malheureusement) dans la Loi sur les produits dangereux (et dans le Réglementation du Canada sur l'hygiène et la sécurité au travail) mais c'est un expression à proscrire : l'adjectif «hasardeux» ne peut qualifier une substance. On peut dire «une entreprise hasardeuse», «une affaire hasardeuse», mais pas une «substance hasardeuse». Quant à «substance nocive» ce n'est pas un équivalent juste de «hazardous substance», mais bien l'équivalent du terme anglais «deleterious substance».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguridad
  • Toxicología
  • Salud y seguridad en el trabajo
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
DEF

[...] sustancia que, por su naturaleza o por el uso que el hombre haga de ella, representa un riesgo de daño para las personas. Comprende sustancias inflamables, explosivas, tóxicas, radiactivas, etc.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2002-01-21

Anglais

Subject field(s)
  • Veterinary Drugs
  • Penal Law
  • Toxicology
CONT

Causing unnecessary suffering ... Every one commits an offence who ... (e) wilfully, without reasonable excuse, administers a poisonous or an injurious drug or substance to a domestic animal ...

Français

Domaine(s)
  • Médicaments vétérinaires
  • Droit pénal
  • Toxicologie
CONT

Faire souffrir inutilement un animal [...] Commet une infraction quiconque, selon le cas : [...] e) volontairement, sans excuse raisonnable, administre une drogue ou [une] substance empoisonnée ou nocive à un animal [...]

Espagnol

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