Juridictionnaire

cascade / chaîne 1

Dans la rhétorique judiciaire et doctrinale, l’image de la cascade évoque l’idée d’une succession de faits ou d’actes liés à une cause primitive, source de la cascade.

1. Dans le style judiciaire, cette image est une variante de l’image de l’avalanche des poursuites. La cascade des poursuites s’amorce lorsqu’un principe élargi de cause d’action permet un recours généralisé qui risque de provoquer une suite ininterrompue d’actions en justice. Éviter des procédures en cascade.
2. En droit commercial, la vente pyramidale ou vente dite à la boule de neige est aussi appelée parfois vente en cascade. Impôt en cascade, en Belgique et en France.
3. L’image de la cascade est invoquée surtout à propos de l’hypothèse du dommage indirect dans la question du lien de causalité, forme de la doctrine de la pluralité ou du concours des causes. Une faute peut être à l’origine du dommage final sans avoir causé immédiatement ce dommage, en ce sens qu’elle a causé véritablement un premier dommage, lequel en a causé un deuxième, lequel à son tour en a causé un troisième, et ainsi de suite. Cascade de dommages, cascade de fautes. « Dans quelle mesure la lésion ultime, fruit d’une cascade de dommages, peut-elle être objectivement imputée à l’auteur fautif du premier dommage? » Cascade de fautes et de préjudices successifs.

   Cette image évoque à son tour celle de la chaîne ou des chaînons de la causalité. Le dommage est le plus souvent la résultante d’une série de causes qui se suivent et se conditionnent plus ou moins, à mesure que, remontant davantage dans le temps, on recherche les antécédents des antécédents. Dans l’examen des enchaînements de la causalité, selon que l’on remonte dans le temps ou qu’on refait le chemin inverse, de l’aval à l’amont ou de l’amont à l’aval, on se servira avantageusement de l’image de la cascade ou de la chaîne.

© Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ), Faculté de droit, Université de Moncton