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Juridictionnaire

bang

En français, le a se prononce comme dans vent.

  1. Le mot n’étant pas entré de plain-pied dans la nomenclature générale du vocabulaire juridique, il se guillemète ou s’italicise souvent; nous notons dans la documentation une nette tendance à l’écrire en caractère romain.

    Le mot Bang est une interjection, mais c’est aussi un nom commun. La règle grammaticale de l’accord en nombre voudrait que le pluriel fût invariable; toutefois, l’usage actuel et la grande majorité des auteurs ne la suivent pas. On écrira des bangs.

  2. Dans l’usage courant, l’onomatopée imite la détonation que produit un coup de feu, le bruit que fait une porte que l’on ferme violemment. Dans le langage du droit, le mot bang s’emploie comme substantif uniquement et imite la déflagration que cause le franchissement du mur du son : le bang des avions à réaction. L’onde sonore peut se multiplier de sorte qu’un même endroit peut être touché à deux reprises par elle, ce qui cause ce que l’on appelle le double bang ou le bang bang. Parfois l’onde se focalise en se concentrant sur un point : il en résulte une onde de choc plus intense encore : c’est le super bang.
  3. Dans le droit de la responsabilité civile, notamment dans le droit contre le bruit, et en droit aérien, plus particulièrement encore dans le droit de la responsabilité aérienne, le bang sonique ("sonic bang" ou "sonic boom") est lié au vol supersonique des avions militaires. Il cause à terre des dommages donnant lieu à des actions en dommages-intérêts (effondrement de murs ou de toitures, chutes de plâtre ou de parties de plafonds, lézardes dans les cloisons, bris de vitres, dommages subis par les cathédrales, les monuments, les barrages et les installations industrielles, incidents cardiaques, frayeur des animaux). Ces préjudices diffèrent cependant des dommages permanents causés par le bruit des aéronefs en vol subsonique de croisière qui mettent en jeu un principe de responsabilité différent.

    Les victimes d’un bang peuvent être des humains ou des animaux; le bang cause aussi des dommages aux biens. « Dans le cas d’un bang, la détonation constitue le fait dommageable, le dommage consiste dans les troubles corporels ou dans les dégâts matériels qui en sont résultés. »

    En France, les recours sont faits au titre du Code de l’aviation civile; au Canada, ils sont exercés en vertu de la réglementation aérienne issue de la Loi sur l’aéronautique et de la Loi sur la défense nationale.

    La jurisprudence sur le bang est abondante en France. Les deux extraits d’attendus suivants illustrent l’emploi du mot en contexte : « Attendu qu’après avoir relevé que les époux(…) avaient, un matin, remarqué que d’importantes lézardes étaient apparues dans leur maison, les mettant dans l’obligation d’évacuer les lieux, l’arrêt constate que la veille, dans la soirée, un bang supersonique particulièrement violent avait été entendu par tous les habitants du village(…) » « Le tribunal a relevé que l’effondrement du mur s’était produit aussitôt après que plusieurs bangs imputables à un appareil dont l’État français était responsable s’étaient fait entendre. ».

    Dérivés : baby bang, big bang.

  4. Dans le droit des sociétés, plus particulièrement dans le vocabulaire de la bourse, le big bang renvoie à la transformation en profondeur d’un marché boursier (p. ex. celui de New York en 1973, celui de Londres en 1986). Ce phénomène boursier se définit comme la réglementation de la bourse, et, par extension, comme toute déréglementation ou libéralisation de grande envergure (big bang) ou de petite envergure (baby bang).

Syntagmes

  • Bang assourdi ("muffled boom"), bang neutralisé ("bang-less boom").
  • Bang sonique, bang supersonique, détonation, et non [détonement],balistique ou détonation transsonique.
  • Bang consécutif à un passage d’avion à vitesse supersonique; bang causé, provoqué par le passage d’un aéronef supersonique.
  • Bang de focalisation.
  • Bang imputable à un avion militaire, à un vol supersonique.
  • Bang perçu, ressenti, entendu en un lieu.
  • Bang sur un mur.
  • Ambiance de bang sonique.
  • Antériorité, simultanéité du bang.
  • Assurance contre les bangs ou assurance des dommages consécutifs au franchissement du mur du son.
  • Avions auteurs, générateurs de bangs.
  • Avertisseur automatique du bang sonique; contrôleur automatique du bang sonique ou du niveau du bang local.
  • Bande de terrain soumise au bang.
  • Bruit du bang.
  • Comité sur le bang sonique (organe de l’OACI).
  • Contentieux des bangs supersoniques.
  • Couloir, et non [corridor] du bang sonique.
  • Dégâts causés par les bangs.
  • Dommages consécutifs au bang sonique ou impact supersonique, impact de la percée du mur du son.
  • Dommages du fait des bangs.
  • Durée totale de la signature du bang.
  • Effets du bang sonique.
  • Empreinte au sol du bang sonique.
  • Exposition unitaire au bang sonique.
  • Focalisation du bang sonique.
  • Intensité, fréquence, violence du bang.
  • Onde de pression de bang sonique.
  • Premier, deuxième, dernier bang.
  • Preuve du bang sonique, de la réalité du bang, d’un lien de causalité entre le bang et le dommage.
  • Rayon sonique du bang.
  • Relation de cause à effet bang-dommage.
  • Résonance induite par le bang ("post-boom ringing").
  • Responsabilité du fait des bangs.
  • Simple bang.
  • Signature de, du bang
  • Suppression du bang.
  • Tapis de bang sonique ou tapis supersonique; débordement du tapis de bang.
  • Tolérance au bang sonique.
  • Victimes d’un bang sonique.
  • Zone de perception du bang.
  • Zone de simple bang, de double bang.
  • Causer, engendrer, produire, provoquer un bang sonique.
  • Être à l’épreuve des bangs soniques.
  • Être sensible au bang sonique.
  • Être sous le coup d’un bang, être exposé au bang sonique.
  • Percevoir, ressentir, subir un bang sonique.