Liens de la barre de menu commune
Accueil
>
TERMIUM Plus®
> Les mots du droit > Index, T > THRESHOLD
-
-
-
-
Index, T
- TABLEAU DES JURÉS
- TABLER SUR
- TAINTED
- TAKING
- TERM
- TERM OF OFFICE
- TERME
- TERMINATION
- TERMINATION PAY
- TERMS AND CONDITIONS
- TERMS OF REFERENCE
- TERRAIN (DU DÉBAT)
- TERRITOIRE
- TESTIFY (TO)
- TEXTE DE LOI
- TEXTE LÉGISLATIF OU RÉGLEMENTAIRE
- THÉORIQUE
- THÈSE
- THRESHOLD
- TIRER (UN MOYEN DE LA LOI)
- TORT
- TRANCHER
- TRANSACTION
- TRANSPARENT
- TRAVAUX
- TRIABLE adj.
- TRIABLE ISSUE
- TRIAL
- TRIAL ATTORNEY
- TRIAL COURT
- TRIAL DIVISION
- TRIAL JUDGE
- TRIBUNAL
- TRIBUNE
- TRITE adj.
Avis important
La présente version de l'outil Les mots du droit a été archivée et ne sera plus mise à jour jusqu'à son retrait définitif.
Veuillez consulter la version remaniée de l'outil Les mots du droit pour obtenir notre contenu le plus à jour, et n'oubliez pas de modifier vos favoris!
La zone de recherche et les fonctionnalités
THRESHOLD
voir prima facie
- critère préliminaire
- cas limite (?)
- sommaire (?)
- exigence(s) minimale(s)
- minimum
- Phraséologie :
- evidentiary threshold = norme (minimale, préliminaire) de preuve, critère préliminaire de preuve, niveau de preuve, degré de preuve
- low threshold = critère peu rigoureux, peu exigeant, norme peu élevée, exigences minimales peu élevées, condition liminale
© Services publics et Approvisionnement Canada, 2024
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Outils d'aide à la rédaction – Les mots du droit
Un produit du Bureau de la traduction