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DOV [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2024-02-29

Anglais

Subject field(s)
  • Plant and Crop Production
  • Agriculture - General
  • Plant Biology
DEF

[The] description of the inheritable characteristics of a variety ...

Français

Domaine(s)
  • Cultures (Agriculture)
  • Agriculture - Généralités
  • Biologie végétale
CONT

La description de la variété (DV) fournit des renseignements sur les jours de floraison de chacune des variétés.

Espagnol

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Fiche 2 2010-09-03

Anglais

Subject field(s)
  • Farm Management and Policy
  • Copyright, Patent and Trademark Law
  • Plant and Crop Production
  • Genetics
CONT

The basic requirement of a plant variety rights (PVR) scheme is simply that a new variety and its name shall be registered and the breeder legally permitted to control its multiplication for his own reasonable profit.

CONT

Plant Breeders' Rights Act: An act respecting plant breeders' rights.

OBS

Any legislation protecting the rights of plant breeders (a type of intellectual property).

Français

Domaine(s)
  • Gestion et politique agricole
  • Propriété industrielle et intellectuelle
  • Cultures (Agriculture)
  • Génétique
CONT

La protection des obtentions végétales (POV) repose sur le simple enregistrement de la nouvelle variété et de son nom afin de permettre au sélectionneur d'en contrôler la multiplication dans son intérêt personnel ou celui de son organisation.

CONT

La loi sur la protection des obtentions végétales.

OBS

L'expression «droit des obtenteurs des nouvelles variétés» est rare; en fait, en français c'est l'obtention qui est protégée, tandis qu'en anglais c'est l'obtenteur.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión y política agrícola
  • Derecho de propiedad industrial e intelectual
  • Producción vegetal
  • Genética
DEF

Forma de derecho de propiedad intelectual que se concede al obtentor de una nueva variedad vegetal. En virtud de este derecho, ciertos actos relativos a la explotación de la variedad protegida requieren la autorización previa del obtentor.

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Fiche 3 2004-08-31

Anglais

Subject field(s)
  • Telecommunications Facilities
  • Radio Transmission and Reception
DEF

A transmission system which carries digital data on a portion of the microwave radio spectrum above the frequency used for voice transmission.

Français

Domaine(s)
  • Installations de télécommunications
  • Émission et réception radio
DEF

Transmission des données numériques sur la partie supérieure du spectre qui n'est pas utilisée pour la transmission de la voix, dans un canal hertzien.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Instalaciones de telecomunicaciones
  • Radiotransmisión y radiorrecepción
Conserver la fiche 3

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