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EXPEDITION VRAC [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2001-03-15

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Goods
  • Transport of Oil and Natural Gas
  • Customs and Excise
DEF

A shipment of a controlled product that is contained, without intermediate containment or intermediate packaging, in a tank with a water capacity of more than 454L, a freight container or a portable tank, a road vehicle, railway vehicle or ship, or a pipeline.

CONT

Bulk Shipment. Sulphuric acid solutions, oleum, and spent acid are shipped bulk in specially designed railway tank cars and tank motor vehicles.

OBS

Term used by Revenue Canada.

Français

Domaine(s)
  • Transport de marchandises
  • Transport du pétrole et du gaz naturel
  • Douanes et accise
DEF

Mode de distribution où le produit est transporté et livré à l'utilisateur par camion ou wagon-citerne.

DEF

expédition en vrac : Expédition d'un produit contrôlé qui est emballé sans aucun moyen intermédiaire de confinement ni emballage intermédiaire dans : a) un réservoir ayant une capacité en eau de plus de 454 L; b) un conteneur de fret ou un réservoir portatif; c) un véhicule routier, un véhicule ferroviaire ou un navire; d) un pipeline. [Source : Règlement du Canada sur l'hygiène et la sécurité au travail. Le terme «expédition en vrac» est aussi employé dans la loi sur les produits dangereux.]

OBS

Le vrac s'oppose au conditionné, qui utilise un emballage, fût ou bidon.

OBS

En vrac : loc. adv. Sans emballage particulier : On charge les grains en vrac.

OBS

expédition en vrac : terme utilisé par Revenu Canada.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transporte de mercancías
  • Transporte de petróleo y gas natural
  • Aduana e impuestos internos
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