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La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

PARCELLE TERRAIN [3 fiches]

Fiche 1 2012-06-29

Anglais

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Surveying
  • Territories (Indigenous Peoples)
DEF

A lot or group of contiguous lots considered as a whole and usually in the same ownership.

OBS

parcel: term used in the Umbrella Final Agreement/Gwich'in.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Arpentage
  • Territoires (Peuples Autochtones)
DEF

Chacune des parcelles qui résultent d'un morcellement de fonds ou d'un lotissement.

CONT

Le plan cadastral est un plan parcellaire. La parcelle est l'ilôt de propriété; elle désigne toute étendue continue de terrain présentant une même nature de culture ou une même affectation, appartenant à un même propriétaire et située dans un même lieu-dit. Une propriété peut être constituée de plusieurs parcelles attenantes.

OBS

Lotissement. Ensemble des parcelles (lots) qui résultent du morcellement d'un terrain, le plus souvent en vue d'y construire des maisons individuelles.

OBS

Un terrain de petites dimensions s'appelle communément un lopin.

OBS

parcelle : terme employé dans l'Accord-cadre définitif - Gwidr'in.

OBS

[...] à l'occasion de la normalisation du Droit des biens, le gouvernement fédéral a choisi de laisser les gouvernements provinciaux établir la terminologie en ce domaine de droit privé qui relève de la compétence législative des provinces. Aussi, dans les Lois révisées du Canada de 1985, on retrouve [par ex.] dans la version française «biens meubles» et «biens immeubles» pour rendre «personal property» et «real property» et non les expressions normalisées «biens personnels» et «biens réels».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Planificación de zonas (Urbanismo)
  • Agrimensura
  • Territorios (Pueblos indígenas)
DEF

Cada uno de los trozos más pequeños en que está dividido o se divide un terreno grande, por ejemplo para construir distintos edificios.

OBS

El fenómeno de la división y subdivisión de la tierra por razones hereditarias y de compraventa, lleva a la parcelación excesiva, con los numerosos inconvenientes del minifundismo, que pueden paliarse o resolverse a través de la concentración parcelaria.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2004-05-13

Anglais

Subject field(s)
  • Property Law (common law)
CONT

A description of real property that identifies a parcel of land by reference to lot and block numbers appearing on maps and plats of recorded subdivided land. (Reilly, 2nd ed., 1982, p. 292).

Français

Domaine(s)
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

parcelle de terrain : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1996-10-30

Anglais

Subject field(s)
  • Silviculture
OBS

Forest dieback.

Français

Domaine(s)
  • Sylviculture
OBS

Dépérissement des forêts.

Espagnol

Conserver la fiche 3

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