TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Ensemble des textes normatifs et des autres écrits faisant autorité en matière de comptabilité.  1, fiche 1, Français, - textes%20faisant%20autorit%C3%A9%20en%20comptabilit%C3%A9

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Au sens large, le terme «référentiel» englobe tous les documents auxquels il peut être utile de se référer, soit les textes d'application obligatoire pour l'exercice d'une activité, mais aussi la jurisprudence émanant des tribunaux et des organismes de surveillance et la doctrine. Le terme «doctrine» désigne les manuels didactiques, études, avis et interprétations des textes normatifs qui contribuent à dégager des solutions pour l'application du référentiel.  1, fiche 1, Français, - textes%20faisant%20autorit%C3%A9%20en%20comptabilit%C3%A9

Record number: 1, Textual support number: 2 OBS

textes faisant autorité en comptabilité; sources de droits comptable : termes habituellement utilisés au pluriel.  2, fiche 1, Français, - textes%20faisant%20autorit%C3%A9%20en%20comptabilit%C3%A9

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol