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BASIS (ON THE BASIS OF)

  • en vertu de
  • conformément à
  • en conformité de
  • aux termes de
  • au titre de
  • en exécution de
  • en application de
  • au nom de
  • en invoquant (?)
  • selon les modalités de
  • sous le régime de
  • suivant
  • selon
  • d’après
  • à [ex. : à l’heure; à la semaine]
  • en raison de
  • en conséquence de
  • par suite de
  • à la suite de
  • à partir de
  • sur la base de
  • sur la foi de
  • sur le pied de
  • en s’appuyant (se fondant) sur
  • en prenant pour base
  • en partant du principe que
  • fort de
  • cela étant
  • du point de vue de
  • selon la perspective de
  • à la lumière de
  • sous le rapport de
  • à en juger par
  • dans le cadre de (?)
  • dans le contexte de (?)
  • axé sur (?)
  • en fonction de
  • compte tenu de
  • en tenant compte de
  • en considération de
  • eu égard à
  • par rapport à
  • en comparaison de (avec)
  • en (à; dans la) proportion de
  • au prorata de
  • à l’échelle de
  • à raison de
  • par référence à
  • au gré de (?)