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REASONABLE
voir unreasonable adj., correct, appropriate, relevant adj., proper
221. (1) On motion, the Court may, at any time, order that a pleading, or anything contained therein, be struck out, with or without leave to amend, on the ground that it
(a) disclose no reasonable cause of action or defence, as the case may be ;
- 221. (1) À tout moment, la Cour peut, sur requête, ordonner la radiation de tout ou partie d’un acte de procédure, avec ou sans autorisation de le modifier, au motif, selon le cas :
- a) qu’il ne révèle aucune cause d’action ou de défense valable ;
Règles de la Cour fédérale (1998)
raisonnable (doute, délai, motif, demande, réclamation, dépense, condition, diligence, personne)
prudent (personne)
irréprochable
acceptable (qualité, estimation, solution, proposition, explication)
justifié (retard)
valable (excuse, droit d’action)
suffisant (possibilité)
sérieux (motif, raison)
utile (objectif)
juste (condition)
équitable (condition)
abordable (prix)
convenable (heure, moment)
propice (heure, moment)
excusable (erreur, retard)
normal (dépense, usure)
vraisemblable (version, récit, témoignage)
réaliste (estimation)
conforme (usage, affectation)
probable
bien fondé (?)
de bonne foi (erreur)
- Phraséologie :
- with reasonable dispatch = dans les meilleurs délais
- to believe with reasonable certainty (that) = avoir tout lieu de penser (que)
- at any reasonable time = à toute heure convenable
- beyond a reasonable doubt = hors de tout doute raisonnable
- where reasonable in the circumstances = lorsque les circonstances le justifient
- reasonable wrongdoer = auteur probable du dommage
- reasonable likelihood of confusion (between two trade-marks) = risque de confusion (entre deux marques de commerce)
- commercially reasonable = conforme aux usages du commerce
- reasonable man = bon père de famille / personne raisonnable / personne prudente
- reasonable basis to conclude = raisons valables de conclure, de croire
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