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Index, T
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La zone de recherche et les fonctionnalités
TRIAL
voir case , dispute
Phraséologie :
to be on trial for = être jugé pour / être en jugement pour / passer en justice pour
trial judge = juge du fond / premier juge / juge de première instance
(OBS. : à éviter : juge du procès, juge d’instance)
trial = juridiction / tribunal / cour de première instance
trial decision = décision de première instance
trial disposition = décision rendue à l’issue du procès
Trial Division = Section de première instance (de la Cour fédérale du Canada)
trial de novo = nouveau procès
trial of an action, of the cause, of the proceedings = instruction d’une action, de la cause, de l’instance
trial on the merits = procès sur le fond / au fond
trial of a charge = instruction sur une inculpation (dr. crim.)
trial for an indictment = instruction d’un acte d’accusation (dr. crim.)
trial attorney / trial lawyer / litigation counsel = avocat plaidant
trial award = dommages-intérêts accordés en première instance
trial brief = mémoire, dossier, conclusions écrites (de l’avocat)
trial record = dossier d’instruction / du procès (du tribunal)
trial docket = rôle (d’audience)
trial notice = avis d’instruction / de procès
trial forum = tribunal
The trial begins, began on… = Le procès s’ouvre, s’est ouvert le…
At this post-trial phase… = Les débats étant clos…
full trial = procès en bonne et due forme
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