TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
Fiches conservées
Fiche 1 - données d’organisme interne 2010-09-13
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Disabled Sports
- Skiing and Snowboarding
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- four-track ski racer
1, fiche 1, Anglais, four%2Dtrack%20ski%20racer
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- four-track skier 1, fiche 1, Anglais, four%2Dtrack%20skier
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
An athlete with two skis and two outriggers. 1, fiche 1, Anglais, - four%2Dtrack%20ski%20racer
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- 4-track skier
- 4-track ski racer
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Sports adaptés
- Ski et surf des neiges
Fiche 1, La vedette principale, Français
- skieur à quatre traces
1, fiche 1, Français, skieur%20%C3%A0%20quatre%20traces
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- skieuse à quatre traces 1, fiche 1, Français, skieuse%20%C3%A0%20quatre%20traces
correct, nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Athlète à deux skis et à deux bâtons d'appui. 1, fiche 1, Français, - skieur%20%C3%A0%20quatre%20traces
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- skieur à 4-traces
- skieuse à 4-traces
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2014-11-28
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Special-Language Phraseology
- Patents (Law)
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- where appropriate
1, fiche 2, Anglais, where%20appropriate
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
The use of the wording "where appropriate" [in paragraph 80(1)(f) of the Patent Rules] reflects that an exemplary basis may or may not be necessary depending on the case at hand. The language "where appropriate" does not merely mean "if the applicant deems it appropriate," and does not provide any exception to the disclosure requirements of subsection 27(3) of the Patent Act. 1, fiche 2, Anglais, - where%20appropriate
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Phraséologie des langues de spécialité
- Brevets d'invention (Droit)
Fiche 2, La vedette principale, Français
- si cela est indiqué
1, fiche 2, Français, si%20cela%20est%20indiqu%C3%A9
correct
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
L'utilisation de l'expression «si cela est indiqué» [à l'alinéa 80(1)f) des Règles sur les brevets] suggère que des exemples démonstratifs peuvent, dans certains cas, être nécessaires pour réaliser l'invention. L'expression «si cela est indiqué» ne veut pas dire qu'il est a la discrétion du demandeur de déterminer si des exemples sont nécessaires. Enfin, l'expression «si cela est indiqué» ne fait référence à aucune exception quant aux exigences du paragraphe 27(3) de la Loi sur les brevets. 1, fiche 2, Français, - si%20cela%20est%20indiqu%C3%A9
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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