TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
brevet de perfectionnement [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2012-02-15
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Patents (Law)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- patent of improvement
1, fiche 1, Anglais, patent%20of%20improvement
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- improvement patent 2, fiche 1, Anglais, improvement%20patent
correct
- patent for an improvement 3, fiche 1, Anglais, patent%20for%20an%20improvement
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
A modification of something previously known, as distinguished from a basic patent. 4, fiche 1, Anglais, - patent%20of%20improvement
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Brevets d'invention (Droit)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- brevet de perfectionnement
1, fiche 1, Français, brevet%20de%20perfectionnement
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- brevet portant sur un perfectionnement 2, fiche 1, Français, brevet%20portant%20sur%20un%20perfectionnement
nom masculin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
La clause selon laquelle le licencié est tenu de céder au donneur de licence ses droits découlant de brevets de perfectionnement ou d'application de l'invention concédée est interdite par le règlement. 3, fiche 1, Français, - brevet%20de%20perfectionnement
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Campo(s) temático(s)
- Patentes de invención (Derecho)
Fiche 1, La vedette principale, Espagnol
- patente de perfeccionamiento
1, fiche 1, Espagnol, patente%20de%20perfeccionamiento
nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Espagnol
Fiche 1, Les synonymes, Espagnol
- patente relativa a perfeccionamiento 1, fiche 1, Espagnol, patente%20relativa%20a%20perfeccionamiento
nom féminin
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2005-09-21
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Physical Education, Coaching and Sport Psychology
- Games and Competitions (Sports)
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- development card
1, fiche 2, Anglais, development%20card
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Development Cards are intended to support the developmental needs of younger athletes who clearly demonstrate the potential to achieve Senior Card international Criteria. 2, fiche 2, Anglais, - development%20card
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Éducation physique, entraînement des athlètes et psychologie du sport
- Jeux et compétitions (Sports)
Fiche 2, La vedette principale, Français
- brevet de développement
1, fiche 2, Français, brevet%20de%20d%C3%A9veloppement
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- brevet de perfectionnement 2, fiche 2, Français, brevet%20de%20perfectionnement
nom masculin
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Les brevets de développement visent à appuyer le développement des jeunes athlètes qui ont nettement prouvé qu'ils ont le potentiel d'atteindre le niveau du brevet senior. 3, fiche 2, Français, - brevet%20de%20d%C3%A9veloppement
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
brevet de développement : terme en usage à Sport Canada. 4, fiche 2, Français, - brevet%20de%20d%C3%A9veloppement
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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