TERMIUM Plus^®

La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

Terme à chercher (obligatoire)

Où chercher

Domaine

ORDONNANCE ACCIDENTS AVIATION AERONEFS DISPARUS ABROGATION [1 fiche]

Filtrer les résultats par domaine Liste alphabétique des termes

Fiche 1 - données d’organisme interne 1993-10-06

Fiche 1, Anglais

Fiche 1, Subject field(s)

Titles of Laws and Regulations
Statutes and Regulations (Air Transport)

Aircraft Accidents and Missing Aircraft Order, Revocation 1, fiche 1, Anglais, Aircraft%20Accidents%20and%20Missing%20Aircraft%20Order%2C%20Revocation
correct, Canada

Order respecting aircraft accidents and missing aircraft 2, fiche 1, Anglais, Order%20respecting%20aircraft%20accidents%20and%20missing%20aircraft
correct, Canada

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Air Navigation Order, Series VIII, no. 1, Aeronautics Act, Revocation on May 15, 1985 1, fiche 1, Anglais, - Aircraft%20Accidents%20and%20Missing%20Aircraft%20Order%2C%20Revocation

Fiche 1, Français

Fiche 1, Domaine(s)

Titres de lois et de règlements
Réglementation et législation (Transp. aérien)

Ordonnance sur les accidents d'aviation et les aéronefs disparus, abrogation 1, fiche 1, Français, Ordonnance%20sur%20les%20accidents%20d%27aviation%20et%20les%20a%C3%A9ronefs%20disparus%2C%20abrogation
correct, Canada

Ordonnance concernant les accidents d'aviation et les aéronefs disparus 2, fiche 1, Français, Ordonnance%20concernant%20les%20accidents%20d%27aviation%20et%20les%20a%C3%A9ronefs%20disparus
correct, Canada

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Ordonnance sur la navigation aérienne, série VIII, numéro 1, Loi sur l'aéronautique, abrogation le 15 mai 1985 1, fiche 1, Français, - Ordonnance%20sur%20les%20accidents%20d%27aviation%20et%20les%20a%C3%A9ronefs%20disparus%2C%20abrogation

Fiche 1, Espagnol

Fiche conservée

Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus^®

© Services publics et Approvisionnement Canada, 2024
TERMIUM Plus^®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction

En vedette

Portail linguistique du Canada

Accédez à une collection de ressources canadiennes sur tous les aspects du français et de l'anglais, y compris des jeux.

Outils d'aide à la rédaction

Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.

Lexiques et vocabulaires

Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.

Date de modification :: 2024-05-25

Sélection de la langue

Recherche et menus

Recherche

TERMIUM Plus^®

ORDONNANCE ACCIDENTS AVIATION AERONEFS DISPARUS ABROGATION [1 fiche]

Fiche 1 - données d’organisme interne 1993-10-06

Fiche 1, Anglais

Fiche 1, Subject field(s)

Fiche 1, La vedette principale, Anglais

Fiche 1, Les abréviations, Anglais

Fiche 1, Les synonymes, Anglais

Fiche 1, Justifications, Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Fiche 1, Français

Fiche 1, Domaine(s)

Fiche 1, La vedette principale, Français

Fiche 1, Les abréviations, Français

Fiche 1, Les synonymes, Français

Fiche 1, Justifications, Français

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Fiche 1, Espagnol

Fiche 1, Justifications, Espagnol