TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
EFFET LATENT [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2001-08-30
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Effects of Pollution
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- latent effect 1, fiche 1, Anglais, latent%20effect
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
It is necessary to point out that every Environmental Impact Assessment Statement ... must include the following: ... c) a list and evaluation of positive, negative and residual impacts of the project on the environment, including indirect, cumulative, latent and irreversible effects on [fauna, flora, etc.] and a description of the area as it will appear after the project has been carried out and operated ... 1, fiche 1, Anglais, - latent%20effect
Record number: 1, Textual support number: 2 CONT
For the purpose of assessing whether a substance is toxic or is capable of becoming toxic, or for the purpose of assessing whether to control, or the manner in which to control, a substance, ... either Minister may (a) collect or generate data and conduct investigations respecting any matter in relation to a substance, including, without limiting the generality of the foregoing ... the ability of the substance to cause delayed or latent effects over the lifetime of an organism ... [Canadian Environmental Protection Act]. 2, fiche 1, Anglais, - latent%20effect
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Effets de la pollution
Fiche 1, La vedette principale, Français
- effet différé
1, fiche 1, Français, effet%20diff%C3%A9r%C3%A9
nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- effet latent 2, fiche 1, Français, effet%20latent
nom masculin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Il est tout d'abord à souligner que toute étude d'impact sur l'environnement [...] doit traiter des paramètres suivants : [...] c) une énumération et une évaluation des répercussions positives, négatives et résiduelles du projet sur l'environnement, y compris notamment les effets indirects, cumulatifs, différés et irréversibles sur [la faune, la flore, etc.] et une description du milieu tel qu'il apparaîtra suite à la réalisation et à l'exploitation du projet [...] 1, fiche 1, Français, - effet%20diff%C3%A9r%C3%A9
Record number: 1, Textual support number: 2 CONT
Afin de déterminer si une substance [...] est effectivement ou potentiellement toxique ou d'apprécier s'il y a lieu de prendre des mesures de contrôle et, dans l'affirmative, de déterminer la nature de celles-ci, l'un ou l'autre ministre peut : a) recueillir ou produire des données sur les questions se rapportant à cette substance et mener des enquêtes sur ces questions, notamment sur : [...] sa capacité d'entraîner des effets latents ou tardifs pendant la durée de vie d'un organisme [...] [Loi canadienne sur la protection de l'environnement] 2, fiche 1, Français, - effet%20diff%C3%A9r%C3%A9
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2000-08-10
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Effects of Pollution
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- latent effect
1, fiche 2, Anglais, latent%20effect
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
For the purpose of assessing whether a substance is toxic or is capable of becoming toxic, or for the purpose of assessing whether to control, or the manner in which to control, a substance, including a substance specified on the List of Toxic Substances in Schedule 1, either Minister may (a) collect or generate data and conduct investigations respecting any matter in relation to a substance, including, without limiting the generality of the foregoing ... the ability of the substance to cause delayed or latent effects over the lifetime of an organism ... 2, fiche 2, Anglais, - latent%20effect
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Statute cited: Canadian Environmental Protection Act. 3, fiche 2, Anglais, - latent%20effect
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Effets de la pollution
Fiche 2, La vedette principale, Français
- effet latent
1, fiche 2, Français, effet%20latent
nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- effet différé 2, fiche 2, Français, effet%20diff%C3%A9r%C3%A9
nom masculin
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Afin de déterminer si une substance, inscrite ou non sur la liste de l'annexe 1, est effectivement ou potentiellement toxique ou d'apprécier s'il y a lieu de prendre des mesures de contrôle et, dans l'affirmative, de déterminer la nature de celles-ci, l'un ou l'autre ministre peut : a) recueillir ou produire des données sur les questions se rapportant à cette substance et mener des enquêtes sur ces questions, notamment sur : [...] sa capacité d'entraîner des effets latents ou tardifs pendant la durée de vie d'un organisme [...] 3, fiche 2, Français, - effet%20latent
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Loi citée : Loi canadienne sur la protection de l'environnement. 1, fiche 2, Français, - effet%20latent
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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