TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
ROYAUTE [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2017-01-30
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Remuneration (Personnel Management)
- Finance
- Performing Arts (General)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- royalty
1, fiche 1, Anglais, royalty
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Rémunération (Gestion du personnel)
- Finances
- Arts du spectacle (Généralités)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- tantième
1, fiche 1, Français, tanti%C3%A8me
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- royauté 2, fiche 1, Français, royaut%C3%A9
à éviter, nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
[...] redevance en pourcentage, versée notamment en vertu des droits voisins aux artistes qui participent à une émission diffusée en reprise. Ce tantième se chiffre à un certain pourcentage du cachet initial. 1, fiche 1, Français, - tanti%C3%A8me
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Droits voisins : droits qui protègent non plus les créateurs de l'œuvre, mais ceux qui y contribuent à un titre ou un autre. 1, fiche 1, Français, - tanti%C3%A8me
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
Le terme «royauté(s)», utilisé depuis longtemps au Canada et parfois en France n'a pas encore été accrédité par les instances supérieures [...] 3, fiche 1, Français, - tanti%C3%A8me
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2014-11-14
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Copyright
- Copyright, Patent and Trademark Law
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- royalty
1, fiche 2, Anglais, royalty
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 DEF
A payment made to an author ... for each copy of his work sold. 2, fiche 2, Anglais, - royalty
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
royalty: term usually used in the plural form. 3, fiche 2, Anglais, - royalty
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- royalties
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Droits d'auteur
- Propriété industrielle et intellectuelle
Fiche 2, La vedette principale, Français
- droits d'auteur
1, fiche 2, Français, droits%20d%27auteur
correct, voir observation, nom masculin, pluriel
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- redevance 2, fiche 2, Français, redevance
correct, voir observation, nom féminin
- tantième 3, fiche 2, Français, tanti%C3%A8me
correct, nom féminin
- royalty 4, fiche 2, Français, royalty
voir observation, nom féminin
- royauté 5, fiche 2, Français, royaut%C3%A9
voir observation, nom féminin, rare
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 DEF
Somme que [perçoit] l'auteur d'un ouvrage littéraire ou artistique sur la vente ou la reproduction de ses œuvres. 6, fiche 2, Français, - droits%20d%27auteur
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
redevance : Somme d'argent que doit verser l'utilisateur d'un brevet à son inventeur et qui est établie en fonction du nombre d'objets fabriqués. 4, fiche 2, Français, - droits%20d%27auteur
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Le Comité d'étude des termes techniques français préconise «droits d'auteur» [...] Comme terme de commerce il propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution, devenue maintenant une obligation [...] 5, fiche 2, Français, - droits%20d%27auteur
Record number: 2, Textual support number: 2 OBS
royalty : Généralement employé au pluriel. On rencontre aussi la forme «royauté(s)». 5, fiche 2, Français, - droits%20d%27auteur
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2014-01-03
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Mining Rights and Concessions
- Commercial Utilization (Oil and Natural Gas)
- Mining Operations
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- royalty
1, fiche 3, Anglais, royalty
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
That part of oil, gas, or minerals paid by the lessee to the lessor or to one who has acquired possession of the royalty rights, based on a certain percentage of the gross production from the property. 2, fiche 3, Anglais, - royalty
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Droit minier
- Exploitation commerciale (Pétrole et gaz naturel)
- Exploitation minière
Fiche 3, La vedette principale, Français
- redevance
1, fiche 3, Français, redevance
correct, nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
- royauté 2, fiche 3, Français, royaut%C3%A9
à éviter, nom féminin
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
Somme à verser par un tiers pour l'exploitation d'une propriété physique (gisement minier ou pétrolier, source d'eau minérale, etc.), sur la base d'une fraction du revenu tiré de cette exploitation. 3, fiche 3, Français, - redevance
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Le Comité d'étude des termes techniques français [...] propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution devenue maintenant une obligation. [...] Le terme «royauté(s)», utilisé depuis longtemps au Canada et parfois en France, n'a pas encore été accrédité par les instances supérieures. 2, fiche 3, Français, - redevance
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
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