TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
ATR LTS/CLAIMS WORKING GROUP [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2000-03-06
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
- Aboriginal Law
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- ATR LTS/Claims Working Group 1, fiche 1, Anglais, ATR%20LTS%2FClaims%20Working%20Group
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
ATR: addition to reserves. 2, fiche 1, Anglais, - ATR%20LTS%2FClaims%20Working%20Group
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
LTS: Lands and Trust Services. 2, fiche 1, Anglais, - ATR%20LTS%2FClaims%20Working%20Group
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- ATR Lands and Trust Services/Claims Working Group
- Addition to Reserves LTS/Claims Working Group
- Addition to Reserves Lands and Trust Services/Claims Working Group
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
- Droit autochtone
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Groupe de travail des SFF et des Revendications sur les données liées aux AR
1, fiche 1, Français, Groupe%20de%20travail%20des%20SFF%20et%20des%20Revendications%20sur%20les%20donn%C3%A9es%20li%C3%A9es%20aux%20AR
non officiel, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Un groupe de travail qui vise à faciliter l'échange et le contrôle des données sur les ajouts aux réserves entre les SFF et les Revendications 1, fiche 1, Français, - Groupe%20de%20travail%20des%20SFF%20et%20des%20Revendications%20sur%20les%20donn%C3%A9es%20li%C3%A9es%20aux%20AR
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
AR : ajout aux réserves. 2, fiche 1, Français, - Groupe%20de%20travail%20des%20SFF%20et%20des%20Revendications%20sur%20les%20donn%C3%A9es%20li%C3%A9es%20aux%20AR
Record number: 1, Textual support number: 3 OBS
SFF : Services fonciers et fiduciaires. 2, fiche 1, Français, - Groupe%20de%20travail%20des%20SFF%20et%20des%20Revendications%20sur%20les%20donn%C3%A9es%20li%C3%A9es%20aux%20AR
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- Groupe de travail des Services fonciers et fiduciaires et des Revendications sur les données liées aux AR
- Groupe de travail des SFF et des Revendications sur les données liées aux ajouts aux réserves
- Groupe de travail des Services fonciers et fiduciaires et des Revendications sur les données liées aux ajouts aux réserves
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
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