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CASR [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2005-04-05
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
- Statutes and Regulations (Air Transport)
- Airfields
- Air Safety
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Canadian Aviation Security Regulations
1, fiche 1, Anglais, Canadian%20Aviation%20Security%20Regulations
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- Aerodrome Security Regulations 1, fiche 1, Anglais, Aerodrome%20Security%20Regulations
ancienne désignation, correct
- Air Carrier Security Regulations 1, fiche 1, Anglais, Air%20Carrier%20Security%20Regulations
ancienne désignation, correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Pursuant to the Aeronautics Act. 1, fiche 1, Anglais, - Canadian%20Aviation%20Security%20Regulations
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- CASR
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
- Réglementation et législation (Transp. aérien)
- Aérodromes
- Sécurité (Transport aérien)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Règlement canadien sur la sûreté aérienne
1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20canadien%20sur%20la%20s%C3%BBret%C3%A9%20a%C3%A9rienne
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- Règlement sur les mesures de sûreté aux aérodromes 1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20les%20mesures%20de%20s%C3%BBret%C3%A9%20aux%20a%C3%A9rodromes
ancienne désignation, correct, nom masculin
- Règlement sur les mesures de sûreté des transporteurs aériens 1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20les%20mesures%20de%20s%C3%BBret%C3%A9%20des%20transporteurs%20a%C3%A9riens
ancienne désignation, correct, nom masculin
- Règlement canadien sur la sûreté en matière d'aviation 2, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20canadien%20sur%20la%20s%C3%BBret%C3%A9%20en%20mati%C3%A8re%20d%27aviation
ancienne désignation, correct, voir observation, nom masculin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
En vertu de la Loi sur l'aéronautique. 1, fiche 1, Français, - R%C3%A8glement%20canadien%20sur%20la%20s%C3%BBret%C3%A9%20a%C3%A9rienne
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
«Règlement canadien sur la sûreté en matière d'aviation» : projet de règlement paru dans la Gazette, du Canada, partie l, 24 avril 1999, page 1147. Le titre français du règlement a légèrement changé au cours du processus de son adoption à la Chambre des communes. 2, fiche 1, Français, - R%C3%A8glement%20canadien%20sur%20la%20s%C3%BBret%C3%A9%20a%C3%A9rienne
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- Règlement canadien sur la sûreté en matière d'aviation
- RCSA
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2001-03-28
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Management Operations (General)
- Military Materiel Management
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- consolidated asset status report
1, fiche 2, Anglais, consolidated%20asset%20status%20report
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
- CASR 1, fiche 2, Anglais, CASR
correct
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Opérations de la gestion (Généralités)
- Gestion du matériel militaire
Fiche 2, La vedette principale, Français
- rapport sur l'état des avoirs consolidés
1, fiche 2, Français, rapport%20sur%20l%27%C3%A9tat%20des%20avoirs%20consolid%C3%A9s
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 1996-05-03
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Titles of Monographs
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- Contributor's Account Status Report
1, fiche 3, Anglais, Contributor%27s%20Account%20Status%20Report
Canada
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
- CASR 1, fiche 3, Anglais, CASR
Canada
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Titres de monographies
Fiche 3, La vedette principale, Français
- état de compte du cotisant
1, fiche 3, Français, %C3%A9tat%20de%20compte%20du%20cotisant
Canada
Fiche 3, Les abréviations, Français
- ECC 1, fiche 3, Français, ECC
Canada
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
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