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CITY PLAN [1 fiche]

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Fiche 1 2012-05-07

Anglais

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Urban Development
  • Regulations (Urban Studies)
DEF

A comprehensive, long-range plan officially recognized as a guide for the physical growth and development of a community, together with the basic regulatory and administrative controls needed to attain the physical objectives .... Essential regulatory and administrative controls in a general plan are zoning ordinance and subdivision regulations.

OBS

A land-use plan is not to be confused ... with the master plan of which it is often a part.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Développement urbain
  • Réglementation (Urbanisme)
DEF

Instrument de planification visant l'ensemble du territoire d'une municipalité, constitué de documents écrits, graphiques et cartographiques et adopté au moyen d'un règlement du conseil d'une municipalité.

CONT

Le plan d'urbanisme a pour objet d'établir, en fonction des besoins locaux, des divers types de potentiels et de contraintes du milieu et des choix effectués par le conseil municipal, les grandes orientations d'aménagement du territoire de la municipalité, les grandes affectations du sol, c'est-à-dire la répartition spatiale des diverses fonctions urbaines ou rurales auxquelles le sol est destiné et les densités d'occupation du sol (nombre de logements à l'hectare ou tout autre paramètre de densité).

OBS

Il serait souhaitable d'éviter le terme «plan d'ensemble» qui est utilisé à toutes les sauces et qui manque de précision.

Espagnol

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