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COMPENDIUM CLASSIFICATION OPINIONS [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2010-04-23
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Documents and Works
- Customs and Excise
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Compendium of Classification Opinions
1, fiche 1, Anglais, Compendium%20of%20Classification%20Opinions
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Compendium of Classification Opinions to the Harmonized Commodity Description and Coding System. 2, fiche 1, Anglais, - Compendium%20of%20Classification%20Opinions
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
Customs tariff. 2, fiche 1, Anglais, - Compendium%20of%20Classification%20Opinions
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de documents et d'œuvres
- Douanes et accise
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Recueil des Avis de classement
1, fiche 1, Français, Recueil%20des%20Avis%20de%20classement
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Publication qui reprend, dans l'ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (Système harmonisé), une liste des décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles, adoptées par le Comité du Système harmonisé et par l'Organisation mondiale des douanes. Ces avis comprennent les dénominations, les descriptions détaillées et autres caractéristiques de marchandises faisant l'objet d'échanges commerciaux et dont le classement a été examiné et déterminé par le Comité du système harmonisé puis adopté par le Conseil. 2, fiche 1, Français, - Recueil%20des%20Avis%20de%20classement
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Campo(s) temático(s)
- Títulos de documentos y obras
- Aduana e impuestos internos
Fiche 1, La vedette principale, Espagnol
- Compendio de dictámenes de clasificación
1, fiche 1, Espagnol, Compendio%20de%20dict%C3%A1menes%20de%20clasificaci%C3%B3n
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Espagnol
Fiche 1, Les synonymes, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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