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CTC RED BOOK [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1995-10-05
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
- Statutes and Regulations (Rail Transport)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Regulations for the Transportation of Dangerous Commodities by Rail
1, fiche 1, Anglais, Regulations%20for%20the%20Transportation%20of%20Dangerous%20Commodities%20by%20Rail
correct, Canada
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
- RTDCR 2, fiche 1, Anglais, RTDCR
correct, Canada
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Repeal May 9, 1995 3, fiche 1, Anglais, - Regulations%20for%20the%20Transportation%20of%20Dangerous%20Commodities%20by%20Rail
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
Also a publication of Canadian Transport Commission, published by D.G. Systems & Supplies Inc. Mississauga, Ontario 4, fiche 1, Anglais, - Regulations%20for%20the%20Transportation%20of%20Dangerous%20Commodities%20by%20Rail
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- CTC Red Book
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
- Législation et réglementation (Transport par rail)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Regulations for the Transportation of Dangerous Commodities by Rail
1, fiche 1, Français, Regulations%20for%20the%20Transportation%20of%20Dangerous%20Commodities%20by%20Rail
correct, Canada
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Ce règlement n'a pas encore été traduit officiellement cependant les titres anglais et français se retrouvent dans l'index de la Gazette du Canada de 1984. 2, fiche 1, Français, - Regulations%20for%20the%20Transportation%20of%20Dangerous%20Commodities%20by%20Rail
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
Abrogation du règlement le 9 mai 1995 1, fiche 1, Français, - Regulations%20for%20the%20Transportation%20of%20Dangerous%20Commodities%20by%20Rail
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- Règlement régissant le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer
- Livre rouge
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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