TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
NAUTICAL CHARTS RELATED PUBLICATIONS FEES ORDER [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2008-08-20
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
- Federal Laws and Legal Documents
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Nautical Charts and Related Publications Fees Order
1, fiche 1, Anglais, Nautical%20Charts%20and%20Related%20Publications%20Fees%20Order
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Financial Administration Act. 1, fiche 1, Anglais, - Nautical%20Charts%20and%20Related%20Publications%20Fees%20Order
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
- Lois et documents juridiques fédéraux
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Arrêté sur les droits pour les cartes marines et les publications connexes
1, fiche 1, Français, Arr%C3%AAt%C3%A9%20sur%20les%20droits%20pour%20les%20cartes%20marines%20et%20les%20publications%20connexes
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Loi sur la gestion des finances publiques. 1, fiche 1, Français, - Arr%C3%AAt%C3%A9%20sur%20les%20droits%20pour%20les%20cartes%20marines%20et%20les%20publications%20connexes
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2001-03-09
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Nautical Charts and Related Publications Fees Order
1, fiche 2, Anglais, Nautical%20Charts%20and%20Related%20Publications%20Fees%20Order
correct, Canada
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Fisheries and Oceans Canada. 1, fiche 2, Anglais, - Nautical%20Charts%20and%20Related%20Publications%20Fees%20Order
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Décret sur les droits pour les cartes marines et les publications connexes
1, fiche 2, Français, D%C3%A9cret%20sur%20les%20droits%20pour%20les%20cartes%20marines%20et%20les%20publications%20connexes
correct, nom masculin, Canada
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Pêches et Océans Canada. 1, fiche 2, Français, - D%C3%A9cret%20sur%20les%20droits%20pour%20les%20cartes%20marines%20et%20les%20publications%20connexes
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
© Services publics et Approvisionnement Canada, 2024
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction
En vedette
Portail linguistique du Canada
![](/images/sujets-features/portail-portal.jpg)
Accédez à une collection de ressources canadiennes sur tous les aspects du français et de l'anglais, y compris des jeux.
Outils d'aide à la rédaction
![](/images/sujets-features/Outils-daide-redaction_Promo-web-En-vedette.png)
Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.
Lexiques et vocabulaires
![](/images/sujets-features/lexiques-glossaries.jpg)
Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.
- Date de modification :