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ORGANIZATIONAL ARRANGEMENT [3 fiches]

Fiche 1 - données d’organisme externe 2004-02-12

Anglais

Subject field(s)
  • Organization Planning
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Based on the safety performance of the licensee and the inclusive organizational arrangements to deal with safety issues at the facility as they arise, the Commission is satisfied that McMaster University is making, and will continue to make, adequate provisions to protect workers at the MNR [McMaster Nuclear Reactor] from conventional, non-radiological hazards.

Français

Domaine(s)
  • Planification d'organisation
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Tenant compte du rendement du titulaire de permis en matière de sécurité ainsi que des arrangements organisationnels inclusifs qui existent pour résoudre les questions de sécurité à l'installation à mesure qu'elles se posent, la Commission estime que l'Université McMaster prend et continuera de prendre les mesures voulues pour protéger les travailleurs contre les dangers classiques et non radiologiques sur le site du RNM [réacteur nucléaire McMaster].

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1997-05-29

Anglais

Subject field(s)
  • Arms Control
Terme(s)-clé(s)
  • organizational arrangements

Français

Domaine(s)
  • Contrôle des armements
OBS

Du Conseil conjoint permanent. Acte fondateur OTAN-Russie [Organisation du traité de l'Atlantique nord].

Terme(s)-clé(s)
  • modalités d'organisation

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1992-11-24

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Administration fédérale
OBS

Terme tiré du Manuel du Conseil du Trésor, Gestion des biens immobiliers

Espagnol

Conserver la fiche 3

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