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PANNEAU CHANTIER [2 fiches]

Fiche 1 1989-12-29

Anglais

Subject field(s)
  • Construction Site Organization
OBS

Site sign: Term used by Public Works Canada.

OBS

Signs. The ordinary company-name sign that a general contractor puts up on all his jobs is not considered a job expense. If the contract should call for a special sign, however (perhaps one showing the title of the project, with the names of the owner, architect, and engineer), then an item should be carried in the estimate for it.

Français

Domaine(s)
  • Organisation des chantiers
OBS

L'instruction du 21 février 1977 commente les conditions d'exonération des panneaux apposés sur les chantiers de construction et précise les cas où les clôtures constituent des portatifs spéciaux.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1983-01-19

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Administration
  • Advertising

Français

Domaine(s)
  • Administration fédérale
  • Publicité
OBS

Source : Manuel de la politique administrative (Conseil du Trésor), chapitre 470, article .2.10.13 (mars 1982). Dans le cadre du Programme de symbolisation fédérale.

Espagnol

Conserver la fiche 2

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