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PARENTAL RELATIONSHIP [1 fiche]

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Fiche 1 2002-01-23

Anglais

Subject field(s)
  • Family Law (common law)
CONT

A judge may dispense with the consent of a person required to consent under clause ... if satisfied there are valid reasons to do so, including that the person ... e) has not had an ongoing parental relationship with the child ...

Français

Domaine(s)
  • Droit de la famille (common law)
CONT

Le juge peut exempter de l'obligation d'obtenir le consentement d'une personne visée par l'alinéa [...] s'il est convaincu que des motifs valables le justifient, notamment le fait que cette personne: [...] e) n'a pas entretenu de relations parentales continues avec l'enfant [...]

OBS

Terme habituellement utilisé au pluriel dans ce contexte.

Espagnol

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