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ROYALTIES [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2014-11-14

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law
DEF

A payment made to an author ... for each copy of his work sold.

OBS

royalty: term usually used in the plural form.

Terme(s)-clé(s)
  • royalties

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
DEF

Somme que [perçoit] l'auteur d'un ouvrage littéraire ou artistique sur la vente ou la reproduction de ses œuvres.

CONT

redevance : Somme d'argent que doit verser l'utilisateur d'un brevet à son inventeur et qui est établie en fonction du nombre d'objets fabriqués.

OBS

Le Comité d'étude des termes techniques français préconise «droits d'auteur» [...] Comme terme de commerce il propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution, devenue maintenant une obligation [...]

OBS

royalty : Généralement employé au pluriel. On rencontre aussi la forme «royauté(s)».

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2013-10-21

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
DEF

royalties: Sums paid to intellectual property owners in exchange for doing acts that are otherwise considered infringement.

OBS

royalty; copyright royalty; author's royalty; author's fee: terms usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • royalties
  • copyright royalties
  • author's royalties
  • author's fees

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
DEF

redevances : Sommes payées au titulaire de droits de propriété intellectuelle pour accomplir des actes qui seraient autrement considérés comme une contrefaçon.

OBS

droit d'auteur; redevance : termes habituellement utilisés au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • droits d'auteur
  • redevances

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derechos de autor
DEF

Cantidad que se paga al propietario de un derecho a cambio del permiso para ejercerlo.

OBS

La Fundación del Español Urgente (Fundéu BBVA), con el asesoramiento de la Real Academia Española, indica que en español se puede emplear el término "regalía" como equivalente del inglés "royalty".

OBS

regalía; derecho de autor: términos utilizados generalmente en plural.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2005-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Contracts (common law)

Français

Domaine(s)
  • Droit des contrats (common law)
DEF

Somme versée à échéances périodiques en contrepartie d'un avantage concédé contractuellement.

OBS

royalties : [Le Comité d'étude des termes techniques français] [...] propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution maintenant devenue une obligation.

Espagnol

Conserver la fiche 3

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