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ROYALTY [7 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Finance
  • Performing Arts (General)

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Finances
  • Arts du spectacle (Généralités)
DEF

[...] redevance en pourcentage, versée notamment en vertu des droits voisins aux artistes qui participent à une émission diffusée en reprise. Ce tantième se chiffre à un certain pourcentage du cachet initial.

OBS

Droits voisins : droits qui protègent non plus les créateurs de l'œuvre, mais ceux qui y contribuent à un titre ou un autre.

OBS

Le terme «royauté(s)», utilisé depuis longtemps au Canada et parfois en France n'a pas encore été accrédité par les instances supérieures [...]

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2014-11-14

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law
DEF

A payment made to an author ... for each copy of his work sold.

OBS

royalty: term usually used in the plural form.

Terme(s)-clé(s)
  • royalties

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
DEF

Somme que [perçoit] l'auteur d'un ouvrage littéraire ou artistique sur la vente ou la reproduction de ses œuvres.

CONT

redevance : Somme d'argent que doit verser l'utilisateur d'un brevet à son inventeur et qui est établie en fonction du nombre d'objets fabriqués.

OBS

Le Comité d'étude des termes techniques français préconise «droits d'auteur» [...] Comme terme de commerce il propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution, devenue maintenant une obligation [...]

OBS

royalty : Généralement employé au pluriel. On rencontre aussi la forme «royauté(s)».

Espagnol

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Fiche 3 2014-01-03

Anglais

Subject field(s)
  • Mining Rights and Concessions
  • Commercial Utilization (Oil and Natural Gas)
  • Mining Operations
DEF

That part of oil, gas, or minerals paid by the lessee to the lessor or to one who has acquired possession of the royalty rights, based on a certain percentage of the gross production from the property.

Français

Domaine(s)
  • Droit minier
  • Exploitation commerciale (Pétrole et gaz naturel)
  • Exploitation minière
DEF

Somme à verser par un tiers pour l'exploitation d'une propriété physique (gisement minier ou pétrolier, source d'eau minérale, etc.), sur la base d'une fraction du revenu tiré de cette exploitation.

OBS

Le Comité d'étude des termes techniques français [...] propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution devenue maintenant une obligation. [...] Le terme «royauté(s)», utilisé depuis longtemps au Canada et parfois en France, n'a pas encore été accrédité par les instances supérieures.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2013-10-21

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
DEF

royalties: Sums paid to intellectual property owners in exchange for doing acts that are otherwise considered infringement.

OBS

royalty; copyright royalty; author's royalty; author's fee: terms usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • royalties
  • copyright royalties
  • author's royalties
  • author's fees

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
DEF

redevances : Sommes payées au titulaire de droits de propriété intellectuelle pour accomplir des actes qui seraient autrement considérés comme une contrefaçon.

OBS

droit d'auteur; redevance : termes habituellement utilisés au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • droits d'auteur
  • redevances

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derechos de autor
DEF

Cantidad que se paga al propietario de un derecho a cambio del permiso para ejercerlo.

OBS

La Fundación del Español Urgente (Fundéu BBVA), con el asesoramiento de la Real Academia Española, indica que en español se puede emplear el término "regalía" como equivalente del inglés "royalty".

OBS

regalía; derecho de autor: términos utilizados generalmente en plural.

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2008-08-12

Anglais

Subject field(s)
  • Trade
DEF

This is a regular fee paid by the franchisee to the franchisor or the master franchisee on an ongoing basis ...

OBS

[The continuing franchise fees] may be monthly, annually or a certain percentage of the gross revenue received by the franchisee. The mode of calculation and time of payment is usually mentioned in franchise agreement or package.

Français

Domaine(s)
  • Commerce
DEF

Sommes versées périodiquement par le franchisé en contrepartie du maintien des droits conférés par le contrat de franchise et des services généraux ou spécifiques que doit fournir le franchiseur pendant la durée de la franchise.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2005-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Contracts (common law)

Français

Domaine(s)
  • Droit des contrats (common law)
DEF

Somme versée à échéances périodiques en contrepartie d'un avantage concédé contractuellement.

OBS

royalties : [Le Comité d'étude des termes techniques français] [...] propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution maintenant devenue une obligation.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1998-11-28

Anglais

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Forestry Operations
DEF

Payment (to be) made to the owner or lessor of a forest for the right of exploiting it, generally based on a rate per unit of produce removed.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Exploitation forestière
DEF

Somme d'argent versée au propriétaire d'une forêt pour avoir le droit d'en exploiter le produit. Ce montant consiste généralement en un pourcentage du bois retiré.

Espagnol

Conserver la fiche 7

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