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BE COMMERCIAL SERVICE [23 fiches]

Fiche 1 2024-08-30

Anglais

Subject field(s)
  • Aeroindustry
CONT

The [Federal Aviation Administration] expects over 450, 000 and as many as 717, 000 commercial grade drones will be in service by 2022. Droneports are expected to serve as nodes for commercial drone operations in a region. New business opportunities will arise in and around droneports as entrepreneurs take on these new markets – particularly services for piloting, maintaining, fueling and equipping these aircraft. Companies needing to operate fleets of drones in a region can benefit by having a facility to handle these logistical needs.

Français

Domaine(s)
  • Constructions aéronautiques
DEF

[...] aérodrome comprenant des vertiports, réservé à l'atterrissage, à la manutention au sol et au décollage d'aéronefs sans pilote.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2022-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Radio Broadcasting
  • Wireless and Mobile Communications
  • Electronic Commerce
CONT

"Commercial mobile radio service" [is defined] as a for-profit, interconnected mobile service that is available to the public; or to such classes of eligible users as to be effectively available to a substantial portion of the public or the functional equivalent of such a for-profit, interconnected mobile service.

Français

Domaine(s)
  • Radiodiffusion
  • Communications sans fil et mobiles
  • Commerce électronique

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2020-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Public Utilities (Civil Engineering)
DEF

The location of a public utility connection on or in a building which allows the utility to be used by the building occupants.

CONT

The service entrance [for electricity], as the name implies, is where the wires connected to the load side of the meter enter the house or building. The service entrance in a residence is commonly thought of as a breaker or fuse box. In larger, more complicated commercial or industrial electrical systems, the service entrance may be a main disconnect panel or a trough where up to six main switches are present.

OBS

The service entrance is typically where the public utility provider’s safety and maintenance responsibilities end and the user’s or building owner’s safety and maintenance responsibilities begin, and where usage metering equipment is installed.

Français

Domaine(s)
  • Services d'utilité publique (Génie civil)
DEF

L'emplacement sur ou dans un bâtiment où un service public se branche au bâtiment pour l'utilisation par les occupants du bâtiment. L'emplacement d'un branchement d'utilité publique sur ou dans un bâtiment à l'usage des occupants.

CONT

Une seule entrée de service est autorisée pour le bâtiment principal pour l'électricité, l'aqueduc, l'égout et le gaz naturel.

OBS

L'entrée de service est généralement l'endroit où les responsabilités de sécurité et d'entretien du fournisseur du services public prennent fin et où commencent les responsabilités de sécurité de l'utilisateur ou du propriétaire du bâtiment, et où se trouve l'équipement de mesurage de l'utilisation.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2017-05-01

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Dietetics
  • Prostheses
  • Pharmacy
Universal entry(ies)
3219
code de système de classement, voir observation
OBS

This unit group includes medical technologists and technicians not elsewhere classified, such as dietary technicians, pharmacy technicians, ocularists, prosthetists, orthotists, prosthetic technicians and orthotic technicians. Dietary technicians are employed in health care and commercial food service establishments such as hospitals, extended care facilities, nursing homes, schools, cafeterias and fast food outlets. Pharmacy technicians are employed in retail and hospital pharmacies, long-term care facilities and by pharmaceutical manufacturers. Ocularists are employed in custom ocular prosthetic laboratories, or they may be self-employed. Prosthetists, orthotists and prosthetic and orthotic technicians are employed in hospitals, clinics, prosthetics and orthotics laboratories, and prosthetic device manufacturing companies. Prosthetists and orthotists may also be self-employed.

OBS

3219: classification system code in the National Occupational Classification.

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Diététique
  • Prothèses
  • Pharmacie
Entrée(s) universelle(s)
3219
code de système de classement, voir observation
OBS

Ce groupe de base comprend les technologues et les techniciens médicaux, non classés ailleurs, tels que les techniciens en diététique, les techniciens en pharmacie, les ocularistes, les prothésistes, les orthésistes, les techniciens prothésistes et les techniciens orthésistes. Les techniciens en diététique travaillent dans des établissements de soins de santé et de services alimentaires commerciaux comme les centres hospitaliers, établissements de soins prolongés, maisons de soins infirmiers, établissements d'enseignements, cafétérias et distributeurs de restauration rapide. Les techniciens en pharmacie travaillent dans des pharmacies de détail, des pharmacies de centres hospitaliers, des établissements de soins de longue durée et pour des fabricants de produits pharmaceutiques. Les ocularistes travaillent dans des laboratoires de prothèses oculaires sur mesure ou ils peuvent être des travailleurs autonomes. Les prothésistes, les orthésistes, les techniciens prothésistes et les techniciens orthésistes travaillent dans des centres hospitaliers, des cliniques, des laboratoires de prothèses et d'orthèses et dans des entreprises de fabrication d'appareils de prothèse. Les prothésistes et les orthésistes peuvent également être des travailleurs autonomes.

OBS

3219 : code du système de classification de la Classification nationale des professions.

Espagnol

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Fiche 5 2017-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Glazing Materials (Constr.)
  • Glass Industry
Universal entry(ies)
7292
code de système de classement, voir observation
OBS

Glaziers cut, fit, install and replace glass in residential, commercial and industrial buildings, on exterior walls of buildings and other structures and in furniture and other products. They are employed by construction glass installation contractors, retail service and repair shops and glass fabrication shops, or they may be self-employed.

OBS

7292: classification system code in the National Occupational Classification.

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Matériaux verriers (Construction)
  • Industrie du verre
Entrée(s) universelle(s)
7292
code de système de classement, voir observation
OBS

Les vitriers coupent, ajustent, posent et remplacent les vitres des bâtiments résidentiels, commerciaux et industriels, les parois vitrées de bâtiments et d'autres structures et les vitres de meubles et d'autres produits. Ils travaillent pour des entrepreneurs en installation de produits en verre, dans des ateliers de réparation et d'entretien et dans des ateliers de fabrication de produits en verre, ou ils peuvent être des travailleurs autonomes.

OBS

7292 : code du système de classification de la Classification nationale des professions.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2017-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Mechanics
  • Household Utensils and Appliances (General)
Universal entry(ies)
7332
code de système de classement, voir observation
OBS

Appliance servicers and repairers service and repair domestic and commercial appliances. They are employed by repair shops, appliance service companies and repair departments of retail and wholesale establishments, or they may be self-employed.

OBS

7332: classification system code in the National Occupational Classification.

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Mécanique
  • Équipement ménager (Généralités)
Entrée(s) universelle(s)
7332
code de système de classement, voir observation
OBS

Les réparateurs et les préposés à l'entretien d'appareils entretiennent et réparent les appareils domestiques et commerciaux. Ils travaillent dans des ateliers de réparation, des entreprises d'entretien d'appareils, et dans les services de réparation d'entreprises de détail ou de gros. Ils peuvent également être des travailleurs autonomes.

OBS

7332 : code du système de classification de la Classification nationale des professions.

Espagnol

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Fiche 7 - données d’organisme externe 2017-03-14

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
OBS

Atomic Energy of Canada Limited is an agent Crown corporation that provides full service nuclear technology to nuclear utilities around the world on a commercial basis while meeting strategic science and innovation policy objectives for Canada. Its mandate is : to be Canada's nuclear platform for nuclear science and technological expertise [and to] operate a commercially viable, self-sustaining business designing, building and servicing CANDU nuclear power reactors.

Terme(s)-clé(s)
  • Atomic Energy of Canada

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

Énergie atomique du Canada limitée est une société d'État mandataire qui fournit des services complets de technologie nucléaire à des sociétés de services publics nucléaires dans le monde entier tout en atteignant les objectifs stratégiques de la politique canadienne en matière de sciences et d'innovation. Son mandat est de : servir de plateforme nucléaire canadienne en matière d'expertise en technologie et en science nucléaire; exploiter une entreprise de conception, de construction et d'entretien de réacteurs nucléaires CANDU qui est autosuffisante et viable sur le plan commercial.

Terme(s)-clé(s)
  • Énergie atomique du Canada

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2015-06-11

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Spacecraft
  • Space Exploration Equipment and Tools
DEF

A small hybrid satellite that includes the telecommunication instrument Cascade, which will provide the very first digital broadband courier service for commercial use, and the scientific payload enhanced Polar Outflow Probe(ePOP), which will be used to study the ionosphere.

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Engins spatiaux
  • Équipement et outillage d'exploration spatiale
CONT

Le petit satellite CASSIOPE (pour Cascade Demonstrator, Smallsat Bus and Ionospheric Polar Explorer) a une double vocation qui comprend l'instrument de télécommunications Cascade qui assurera le tout premier service de messagerie numérique à large bande destiné à une utilisation commerciale, ainsi que la charge utile scientifique ePOP [enhanced Polar Outflow Probe] qui servira à l'étude sur l'ionosphère.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2015-04-14

Anglais

Subject field(s)
  • Air Terminals
DEF

An important city or the airport of such a city that handles an average of 200 arrivals and departures a day for a given airline.

OBS

Airlines concentrate their activities on one or several hubs by drawing passengers in from smaller centres by way of narrow-bodied aircraft and having them all merge onto larger-capacity aircraft serving major trunk routes, thereby maximizing passenger loads and offering more on-line connections to more places than would be possible with non-stop point-to-point service.

OBS

Since the term "hub" tends to be overused in commercial aviation by airlines eager to promote their services in a highly competitive market, confusion may reign when this term is improperly used as a synonym for "gateway. "Before the "hub-and-spoke" system was conceived by airline economists, the term "gateway" was the only term used to signify a destination from which travel itineraries could either start or end. Strictly speaking, a gateway is a large city with a major airport servicing many international centres. For example, Delta Air Lines considers Honolulu a gateway because of its frequent, daily wide-bodied service into and out of the city. These flights may eventually connect with flights offered by associated or affiliated airlines. However, since Delta does not have authority to fly beyond Hawaii, it cannot consider Honolulu a hub airport, since the concept of a hub implies traffic towards as well as beyond a major centre.

Français

Domaine(s)
  • Aérogares
DEF

Aéroport à partir duquel une compagnie organise la desserte de ses escales.

CONT

[Paris] véritable plaque tournante du réseau intérieur français [...]

CONT

Ces deux compagnies veulent ainsi asseoir leur présence sur Berlin, afin d'empêcher les compagnies américaines (64 % de l'offre sur cette destination) d'utiliser cet aéroport comme un «hub» (plate-forme centrale) à partir duquel les compagnies aériennes pourraient desservir des destinations européennes.

OBS

Le terme «carrefour» [...] désigne un aéroport central. Dans le réseau de Canadien International, les principaux carrefours sont Halifax, Montréal, Toronto, Winnipeg, Calgary et Vancouver. En raison de sa population clairsemée, le Canada pose un défi unique aux planificateurs d'horaires. La plupart du temps, les passagers au pays se déplacent d'est en ouest et vice versa, ou de carrefour en carrefour. Avec l'ajout de liaisons entre les villes périphériques et les centres régionaux, Canadien International a donné naissance à un réseau de partenaires fondé sur des carrefours et des liaisons.

OBS

pluriel : des plateformes, des plates-formes.

OBS

plateforme (sing.); plateformes (pl.) : Ces graphies, puisées des Rectifications de l'orthographe recommandées par le Conseil supérieur de la langue française, sont attestées dans le Petit Robert (2004).

Terme(s)-clé(s)
  • plateforme centrale

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Terminales aéreas
DEF

[...] aeropuerto encargado de servir de centro de distribución.

OBS

La Fundación del Español Urgente (Fundéu BBVA), con el asesoramiento de la Real Academia Española, recomienda utilizar los términos "centro de conexión" y "centro de operaciones" en vez del término inglés "hub".

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2006-06-11

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Air Transport
  • Air Space Control
OBS

Major Crown Project that involves the integration, modernization and improvement of systems, facilities and equipment used in providing air traffic services to commercial, military and private aircraft operators across Canada to the year 2000. Implementation of CASP will be accomplished through a series of Major Crown Projects, including the Canadian Automated Air Traffic Service, the Systems Engineering and Integration Project, the Canadian Airspace Management Simulator Project and the Military Automated Air Traffic Systems Project. Public Works and Government Services Canada, Transport Canada and Industry Canada are in charge of the project.

Terme(s)-clé(s)
  • Canadian Airspace Systems Program
  • Canadian Air Space Systems Programme

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Transport aérien
  • Contrôle de l'espace aérien
OBS

Grand projet de l'État qui vise à intégrer, moderniser et améliorer les systèmes, installations et équipements servant à assurer les services de circulation aérienne aux exploitants d'aéronefs commerciaux, militaires et privés dans tout le Canada jusqu'à l'an 2000. La réalisation du projet se fera par l'intermédiaire de plusieurs Grands projets de l'État, nommément le Projet d'automatisation du système canadien de la circulation aérienne, le Projet de conception et d'intégration des systèmes, le Projet du simulateur de la gestion de l'espace aérien du Canada et le Projet d'automatisation du système militaire de la circulation aérienne. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Transports Canada et Industrie Canada sont les ministères responsables du projet.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2005-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Labour Disputes
  • Collective Agreements and Bargaining
OBS

Created in 1986, The Canadian Commercial Arbitration Centre(also known as the "CCAC" or the "Centre") is a private but non-profit organization. Its head office is located in Québec City and it provides its services from its offices in Québec City and Montréal. CCAC services are available in French or English and its documentation is trilingual : English, French and Spanish. Its mission is to resolve business disputes outside the traditional framework offered by courts of law, i. e. by various alternate dispute resolution methods, namely arbitration and mediation, as the case may be. Owing to its unique regulatory supervision in both arbitration and mediation, the Centre is positioned to offer its clientele customized follow-ups and quality service in an atmosphere of security, transparency and confidentiality.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Conflits du travail
  • Conventions collectives et négociations
OBS

Créé en 1986, Le Centre canadien d'arbitrage commercial(le «CCAC» ou le «Centre»), est un organisme institutionnel privé à but non lucratif. Son siège social est situé à Québec et il offre ses services à partir de ses bureaux de Québec et de Montréal. Les services du CCAC sont offerts en français ou en anglais et sa documentation est trilingue : français, anglais et espagnol. Sa mission est de résoudre des litiges d'affaires en dehors du cadre traditionnel offert par les tribunaux, c'est-à-dire par les différents modes extrajudiciaires de règlement des litiges, soit l'arbitrage ou la médiation, suivant le cas. L'encadrement réglementaire unique, tant en matière d'arbitrage que de médiation, permet d'offrir à la clientèle du Centre un suivi adapté et des services de qualité dans un environnement procurant sécurité, transparence et confidentialité.

Terme(s)-clé(s)
  • CACNIQ

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités nacionales canadienses
  • Conflictos del trabajo
  • Convenios colectivos y negociaciones
Conserver la fiche 11

Fiche 12 2005-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Trademarks (Law)
  • Law of Contracts (common law)
  • Copyright, Patent and Trademark Law
CONT

What does it mean to "license" a trademark or service mark? ... There are times when a trademark or service mark registrant may wish to allow another person to use his or her mark for certain purposes. This is accomplished by the registrant granting the third party a "license" to use the mark. If all of the registrant’s rights in the mark are transferred to the third party, the license is known as an "assignment" of the mark.

CONT

An agreement between a licensor and a single licensee to license a trademark, trade name, service mark, advertising or other commercial symbol where such license is the only one of its general nature and type to be granted by the licensor with respect to the trademark, service mark, advertising, or other commercial symbol.

OBS

The general term "mark" is often used in texts as an elliptical variant of "trademark".

Français

Domaine(s)
  • Marques de commerce (Droit)
  • Droit des contrats (common law)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
CONT

[...] le refus par une entreprise dominante de concéder une licence de marque ne suffit pas à lui seul de démontrer une «fraction à l'article 82 du Traité de la CE [Communauté Européenne].

OBS

Le terme général «marque» est souvent utilisé dans les textes comme forme abrégée de «marque de commerce».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Marcas de comercio (Derecho)
  • Derecho de contratos (common law)
  • Derecho de propiedad industrial e intelectual
Conserver la fiche 12

Fiche 13 2005-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • The Product (Marketing)
  • Trademarks (Law)
  • Cheese and Dairy Products
DEF

A name used to identify a commercial product or service, which may or may not be registered as a trademark.

Terme(s)-clé(s)
  • tradename
  • trade-name
  • brand-name

Français

Domaine(s)
  • Produit (Commercialisation)
  • Marques de commerce (Droit)
  • Laiterie, beurrerie et fromagerie
CONT

La marque de fabrique est apposée aussi bien sur un produit intermédiaire que sur un produit fini.

OBS

Equivalent adopté par le Comité intergouvernemental de terminologie de l'industrie laitière.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Producto (Comercialización)
  • Marcas de comercio (Derecho)
  • Productos lácteos
Conserver la fiche 13

Fiche 14 2004-11-18

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Commercial Practice (Restaurants)
  • Commercial Practice (Hotels)
CONT

The goal to Introduction to Food Service is for students to gain knowledge, skills and attitudes necessary for a career in a food related occupation. Students will be able to use some basic commercial kitchen equipment as well as learn some food preparation and serving skills. Course content will include an exploration of food related occupations, food safety and sanitation, professional tools and equipment, food service math, grill and fryer usage, table service, basic cookery and presentation techniques for an assortment of food areas, and quantity food preparation.

CONT

It is hoped that teachers will use these activities as a basis for planning an experience that exposes students to knowledge and skills common to nutrition and food related occupations.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Exploitation commerciale (Restauration)
  • Exploitation hôtelière
CONT

Plus de 20,000 personnes exercent un métier de bouche (boulanger, boucher, charcutier traiteur, fromager, pâtissier, cuisinier etc...) en Rhones-Alpes.

CONT

Le métier de pâtisserie est un métier de bouche, c'est-à-dire un métier alimentaire.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2004-06-28

Anglais

Subject field(s)
  • Auditing (Accounting)
  • Rental Agencies
CONT

Credit card service is available from your regular commercial bank. Receipts from bank credit card purchases can be deposited daily and are immediately credited to your checking account.

Français

Domaine(s)
  • Vérification (Comptabilité)
  • Entreprises de location
CONT

Service de cartes de crédit. Ce service vous permet d'accepter les paiements par cartes de crédit pour les clients qui préférent ne pas payer comptant.

CONT

Service de carte de crédit : Acceptation de paiements de clients par carte de crédit, en personne, au téléphone, par télécopieur et par courrier.

Terme(s)-clé(s)
  • service de cartes de crédit
  • service des cartes de crédit

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2002-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Planning
CONT

In 1992, the town authority entrusted Guangzhou Urban Planning & Design Institute to undertake comprehensive planning of the town territory and its central area. In 1994, the general planning for the town's central area of 9 square kilometers was finished, thus a scientific basis is provided for the general arrangement of down town area in respect of roads & transport system, industrial land use, reserved agricultural land, residential & commercial buildings, commercial areas, recreational centers and cultural-medical service facilities. All construction projects must follow this general arrangement. This plan may be modified only if it is approved by the town's National Congress to be modified. In these years, great achievement was gained in central area development and capital-business introduction within the frame of general planning.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement urbain
CONT

Dossier d'étude préalable à l'aménagement de la zone centrale, Strasbourg / NEUHOF,URB, 09/1983 [...]

OBS

Centre urbain. L'espace central des villes est, surtout en Europe, l'espace urbain par excellence. Le centre d'une ville est le lieu de référence de l'ensemble de l'agglomération, le lieu privilégié de l'ambiance urbaine. [...] Le concept de centre urbain est cependant un concept fonctionnel, avant d'être un concept spatial : il désigne moins la zone située au centre que la zone où s'exercent les fonctions centrales de l'agglomération. [...] Bien que les centres des villes soient l'objet d'une problématique bien spécifique, il est pratiquement impossible d'en donner une définition qui permette de les délimiter précisément. On peut dire que le centre est une zone qui se caractérise par une forte densité de fréquentation et une importante complexité des activités. [...] Noyau urbain. Notion de morphologie urbaine servant à désigner la partie du tissu urbain la plus ancienne et la plus dense. Le recouvrement entre noyau urbain et zone centrale n'est parfois que partiel.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2001-04-10

Anglais

Subject field(s)
  • Air Transport
  • Commercial Aviation
DEF

A commercial air transport service performed as other than a scheduled air service. A charter flight is a non-scheduled operation using a chartered aircraft. Though the terms non-scheduled and charter... have come to be used interchangeably, it should be noted that not all commercial non-scheduled operations are charter flights.

OBS

non-scheduled air service: term and definition officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Transport aérien
  • Aviation commerciale
OBS

service aérien non régulier : terme uniformisé par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transporte aéreo
  • Aviación comercial
OBS

servicio aéreo no regular: término aceptado oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2001-04-01

Anglais

Subject field(s)
  • Space Exploration Equipment and Tools
CONT

Since geostationary orbits have high commercial value, a Geostationary Service Vehicle(GSV) which can be used to rescue malfunctioning satellites within such orbits has attracted considerable attention. In Communications Research Laboratory, a research project is planned for remote inspection for geostationary orbital servicing.

Français

Domaine(s)
  • Équipement et outillage d'exploration spatiale

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2000-11-21

Anglais

Subject field(s)
  • Market Prices
  • Electrical Power Supply
CONT

Some new pricing and service choices have been made available for large and some commercial customers, including new rates for Real Time Pricing, Price Dispatch Curtailment, By-Pass and Time of Use. Innovative new rates and services will be introduced as required.

Français

Domaine(s)
  • Prix (Commercialisation)
  • Alimentation (Distribution électrique)
OBS

Le concept de cette réduction de prix est d'offrir des meilleurs tarifs aux industries qui réduiront leur demande en électricité durant les temps de fortes demandes, comme à l'hiver durant les heures de pointe.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1995-09-27

Anglais

Subject field(s)
  • Special Rail Transport
CONT

In order to be considered as a candidate representative technology, an HSR technology had to meet the following qualifications : the technology must be currently in commercial service...

Français

Domaine(s)
  • Transports ferroviaires spéciaux
CONT

Pour être candidate, une technologie de train rapide devait remplir les conditions suivantes : être actuellement en service commercial [...]

OBS

Dépouillement terminologique du premier rapport final sur le projet de train rapide - Service Transports.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 1994-12-31

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

... a taxable supply of personal property or a service that is made outside Canada to a recipient who is resident in Canada and that may reasonably be regarded as having been received by the recipient for use in Canada otherwise than exclusively in commercial activity....

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Fourniture taxable de biens meubles ou de services qui est effectuée à l'étranger au profit d'un acquéreur qui réside au Canada, s'il est raisonnable de considérer que l'acquéreur a reçu les biens et services pour l'utilisation au Canada autrement qu'exclusivement dans le cadre d'une activité commerciale.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1982-03-25

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
  • Fire, Accidents, Miscellaneous Risks (Insur.)
OBS

A Commercial Credit Insurance policy guarantees to manufacturers, wholesalers, advertising agencies and certain service organizations that they will be paid for goods shipped and services rendered.

Français

Domaine(s)
  • Assurances
  • Incendies, accidents et risques divers (Assur.)
OBS

La police d'assurance-crédit commercial garantit aux fabricants, aux grossistes, aux agences de publicité et à certaines entreprises de services qu'ils seront payés pour les marchandises qu'ils ont expédiées et pour les services qu'ils ont rendus.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1981-06-09

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
  • Fire, Accidents, Miscellaneous Risks (Insur.)
OBS

In the case of an accident caused by a combination of a towing vehicle(whether it be an automobile of the private passenger type, a service vehicle or a commercial vehicle and a towed vehicle,(...) regardless of its description, each vehicle shall be an automobile within the meaning of the Agreement(...).

Français

Domaine(s)
  • Assurances
  • Incendies, accidents et risques divers (Assur.)
OBS

En cas d'accident causé par un ensemble de véhicules constitué d'un tracteur (qu'il s'agisse d'un véhicule de promenade, d'un véhicule de service ou d'un véhicule de commerce) et d'un véhicule remorqué (...) quelle qu'en soit la description, chaque véhicule est une automobile au sens de la Convention (...).

Espagnol

Conserver la fiche 23

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