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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-09-11

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

The permitted deferral of an individual in respect of a "qualifying disposition" of shares issued by a corporation... is deemed to be nil [under the circumstances set out in subsection 44. 1(12) of the "Income Tax Act". ]

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Le montant de report autorisé d'un particulier relativement à une «disposition admissible» d'actions émises par une société [...] est réputé nul si les conditions [énoncées au paragraphe 44.1(12) de la «Loi de l'impôt sur le revenu»] sont réunies[.]

OBS

disposition admissible : terme tiré du mini-lexique «Droit fiscal» et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2015-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
  • Stock Exchange
  • Commercial and Other Bodies (Law)
OBS

Articles of incorporation shall follow the prescribed form and shall set out... the classes and any maximum number of shares that the corporation is authorized to issue, and... if a class of shares may be issued in series, the authority given to the directors to fix the number of shares in... the shares of each series...

OBS

shares issued in series : term usually used in the plural in this context.

Terme(s)-clé(s)
  • share issued in series

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
  • Bourse
  • Organismes commerciaux ou non (Droit)
OBS

Les statuts constitutifs de la société projetée sont établis en la forme prescrite et indiquent [...] les catégories et, éventuellement, le nombre maximal d'actions qu'elle est autorisée à émettre et [...] en cas d'émission d'une catégorie d'actions par séries, tant l'autorisation accordée aux administrateurs de fixer le nombre et la désignation des actions de chaque série que les droits [...] dont les actions sont assorties[...].

OBS

actions émises par séries : terme habituellement utilisé au pluriel dans ce contexte.

Terme(s)-clé(s)
  • action émise par série

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2013-05-13

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
CONT

A rent was one of the services in return for which land might be granted. It issued out of the land. It could be distrained for by the lord in whosesoever's hands the land was. It was treated as a thing-a tenement-just like the land.(Holdsworth, "An Historical Introduction to the Land Law", 1927, p. 97).

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

L'équivalent français dénote ici la notion féodale de «rent». Dans son emploi moderne, «rent» se rend par «loyer».

OBS

rente : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2012-05-10

Anglais

Subject field(s)
  • Shipping and Delivery
  • Foreign Trade
DEF

An order made out by the owner of goods stored in a warehouse, which authorises the delivery of the goods(or of a portion of the goods) to a person named on the order. At the request of a consignee, a delivery order is issued by the steamship company for part of the goods shipped on the B/L. Consequently the B/L is divided in smaller lots. As a matter of course the original B/L will be withdrawn upon issue of a delivery order.

OBS

For more details, see H.E. Branch, Dictionary of Shipping International Trade Terms and Abbreviations (TRAN 201).

Français

Domaine(s)
  • Expédition et livraison
  • Commerce extérieur
CONT

Lorsque le réceptionnaire d'un lot important de marchandises veut le répartir entre deux ou plusieurs commerçants auxquels il le revend par fractions, il peut, au lieu de retirer le lot et d'en opérer lui-même le scindement, demander au transporteur de lui délivrer autant d'ordres de livraison partiels qu'il y a d'acheteurs jusqu'à épuisement total de l'expédition. L'ordre de livraison correspond en quelque sorte à une coupure du connaissement correspondant à l'éclatement de la cargaison en plusieurs lots. Remis à l'acheteur d'un lot, il joue à son profit le même rôle qu'un connaissement pour la portion de la cargaison qu'il représente. Le titulaire de l'ordre de livraison peut non seulement obtenir livraison de sa marchandise à l'arrivée, mais également la négocier aux mêmes conditions que le connaissement dont il procède et agir lui-même contre le transporteur.

OBS

ordre de livraison : terme recommandé par le Centre de traduction et de terminologie juridiques de l'Université de Moncton.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Expedición y entrega
  • Comercio exterior
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2010-05-05

Anglais

Subject field(s)
  • Electrical Equipment (Motor Vehicles)
CONT

Forced out and up through cowling vents, air scooped in by a moving car might do the job of wipers in keeping a windshield clear of rain. Air pressure could be boosted by under-the-hood fans, and the air might be slightly warmed in transit to better cope with snow or sleet. The invisible, bladeless wiper action would also be squeak-free... the following patents have been issued on these inventions... Bladeless wiper-No 3, 769, 898 to Takashi Ide, Ruji, Japan.

Français

Domaine(s)
  • Équipement électrique (Véhicules automobiles)
DEF

Dispositif qui assure le balayage continu du pare-brise, en cas de pluie ou de neige, par l'utilisation de l'air absorbé par l'auto en mouvement et réchauffé au passage.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2007-11-06

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Statutes and Regulations (Air Transport)
  • Air Safety
OBS

On May 1, 2006, an Order in Council was issued defining the terms of reference for the Commission of Inquiry... The Inquiry will be conducted in two stages. During the first stage, the Commissioner will hear voluntary testimony from the families of the victims. Stage two will deal with matters set out in clause(b) of the Order in Council.

Terme(s)-clé(s)
  • Bombing of Air India Flight 182 Investigation's Commission of Inquiry

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Réglementation et législation (Transp. aérien)
  • Sécurité (Transport aérien)
OBS

Le 1er mai 2006, le mandat de la Commission d'enquête [...] a été fixé par un décret en conseil. L'enquête comprendra deux phases. Pendant la première, le commissaire recueillera les témoignages volontaires des familles des victimes. Pendant la deuxième, il se penchera sur les questions énoncées au paragraphe b) du décret en conseil.

Terme(s)-clé(s)
  • Attentat à la bombe commis contre le vol 182 d'Air India : Commission d'enquête

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2006-02-02

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
CONT

A work permit may be issued under section to a foreign national in Canada who is a member of the live-in caregiver class set out in Division 3 of Part 6 and meets the requirements of section.

OBS

Term found in the Immigration and Refugee Protection Regulations, 2002.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
CONT

Un permis de travail peut être délivré à l'étranger au Canada, en vertu de l'article , dans les cas suivants : l'étranger fait partie de la catégorie des aides familiaux prévue à la section 3 de la partie 6, et il satisfait aux exigences prévues à l'article.

OBS

Terme tiré du Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés, 2002.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2002-12-16

Anglais

Subject field(s)
  • Military Exercises
  • Armour
DEF

During turret down fire, command issued by the crew commander warning the loader and gunner that a crest clearance drill will be carried out.

OBS

Applies to the Leopard.

OBS

The term must be written in capital lettres when used by the Canadian Forces as a procedural term or as an order.

Français

Domaine(s)
  • Exercices militaires
  • Arme blindée
DEF

Lors d'un tir à tourelle défilée, commandement du chef de char pour avertir le chargeur et le tireur qu'on va effectuer un drill d'évitement de crête.

OBS

S'applique au Leopard.

OBS

vérifiez évitement crête : terme et définition uniformisés par le Comité de terminologie française du Conseil de doctrine et de tactique de l'Armée de terre.

OBS

Le terme doit être écrit en majuscules dans les documents des Forces Canadiennes lorsqu'il désigne un ordre ou un terme de procédure.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 - données d’organisme externe 2002-03-05

Anglais

Subject field(s)
  • Recruiting of Personnel
  • Public Administration (General)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

An inspector's certificate issued under section 29 of the Act shall be in the form set out in the schedule and shall include, in addition to the information required by subsection 29(2) of the Act,(a) the name and signature of the inspector;(b) a photograph showing the face of the inspector;(c) the name of the employer of the inspector;(d) a statement of designation;(e) the name, position and signature of the person who issued the certificate; and(f) the expiry date of the certificate.

OBS

Regulation cited: General Nuclear Safety and Control Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Recrutement du personnel
  • Administration publique (Généralités)
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Le certificat de l'inspecteur, délivré en vertu de l'article 29 de la Loi, est en la forme établie dans l'annexe et comprend les renseignements suivants, outre ceux exigés au paragraphe 29(2) de la Loi : a) les nom et signature de l'inspecteur; b) une photographie montrant l'inspecteur de face; c) le nom de l'employeur de l'inspecteur; d) l'attestation de la qualité d'inspecteur; e) les nom, poste et signature de la personne qui a délivré le certificat; f) la date d'expiration du certificat.

OBS

Règlement cité : Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 - données d’organisme externe 2002-02-14

Anglais

Subject field(s)
  • Radiation Protection
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

No person shall use a radiation device in field operations unless the device has securely attached to it a durable, readily visible and legible label that sets out the name or job title and the telephone number of a person who can initiate the accident procedure referred to in the licence that has been issued in respect of the device and who can be contacted 24 hours a day.

OBS

Regulation cited: Nuclear Substances and Radiation Devices Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Radioprotection
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Il est interdit d'utiliser un appareil à rayonnement pendant une opération sur le terrain à moins qu'il porte bien en évidence et solidement fixée une étiquette durable et lisible indiquant le nom ou le titre ainsi que le numéro de téléphone de la personne qui peut être contactée jour et nuit pour lancer la procédure à suivre en cas d'accident prévue dans le permis délivré pour cet appareil.

OBS

Règlement cité : Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 - données d’organisme externe 2002-02-14

Anglais

Subject field(s)
  • Protection of Life
  • Radiation Protection
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

No person shall use a radiation device in field operations unless the device has securely attached to it a durable, readily visible and legible label that sets out the name or job title and the telephone number of a person who can initiate the accident procedure referred to in the licence that has been issued in respect of the device and who can be contacted 24 hours a day.

OBS

Regulation cited: Nuclear Substances and Radiation Devices Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité des personnes
  • Radioprotection
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Il est interdit d'utiliser un appareil à rayonnement pendant une opération sur le terrain à moins qu'il porte bien en évidence et solidement fixée une étiquette durable et lisible indiquant le nom ou le titre ainsi que le numéro de téléphone de la personne qui peut être contactée jour et nuit pour lancer la procédure à suivre en cas d'accident prévue dans le permis délivré pour cet appareil.

OBS

Règlement cité : Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2001-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
  • Legal Actions
CONT

Duty of applicant... Where an injunction is issued... the Attorney General of Canada or attorney general of a province, as the case may be, shall proceed as expeditiously as possible to institute and conclude any prosecution or proceedings arising out of the actions on the basis of which the injunction was issued.

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
  • Actions en justice
CONT

Obligation du requérant [...] Lorsqu'une injonction est prononcée [...], le procureur général du Canada ou le procureur général d'une province, selon le cas, doit, avec toute la diligence possible, intenter et mener à terme toute poursuite ou toutes procédures résultant des actions qui ont motivé l'injonction.

Terme(s)-clé(s)
  • compléter une poursuite

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2001-10-26

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Food Industries
  • Cheese and Dairy Products
CONT

The director shall examine any interested person qualified under Section 33113 for certification as a registered dairy inspector. Such an examination shall be both written and oral. A certificate as a registered dairy inspector shall be issued to any person who passes the examination. No person shall be eligible for the examination given under Section 33111 or any employment as a dairy inspector by an approved milk inspection service, unless he is certificated pursuant to the provisions of this section. Such certification shall be valid for four years after a person discontinues his employment as a registered dairy inspector or a registered sanitarian. The director may adopt such regulations as are necessary to carry out the provisions of this article.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Industrie de l'alimentation
  • Laiterie, beurrerie et fromagerie
CONT

À partir de cette année-là, il travaille comme inspecteur laitier (R.O.P.) pour le compte du gouvernement fédéral. Il parcourt la province de Québec et visite les cultivateurs ayant des troupeaux laitiers pur-sang. Il était obligé de rester à l'extérieur de chez lui pour des périodes de quinze jours à trois semaines consécutives sans voir sa famille. En 1961, il achète une grande maison au village de St-Timothée. À cette date, quatre enfants étaient déjà nés : Claudette, Jean-Pierre, Lucie et Michel. Trois autres enfants sont nés pendant la période qu'il a travaillé au contrôle laitier (R.O.P.). Ce sont Yves, Sylvie et France.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2000-08-09

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Standards
  • IT Security
OBS

This document, titled "Technical Security Standard for Information Technology"(TSSIT), is designed to assist users in implementing cost-effective security in their information technology(IT) environments. The purpose of TSSIT is to set out the detailed administrative, technical and procedural safeguards required in an IT environment in order to implement the requirements of the "Security" volume, Treasury Board Manual, herein referred to as the "Security Policy of the Government of Canada"(GSP). This document is a technical-level standard for the protection of classified and designated information stored, processed or communicated on electronic data processing equipment. Government information is to be adequately protected through good, basic information management and physical and material management procedures. This technical standard has been developed, approved and issued pursuant to the lead agency role of the Royal Canadian Mounted Police as stated in the guidelines to the GSP.

Terme(s)-clé(s)
  • Government of Canada Technical Security Standards for Information Technology

Français

Domaine(s)
  • Titres de normes
  • Sécurité des TI
OBS

La présente «Norme de sécurité technique dans le domaine de la technologie de l'information» (NSTTI) a pour but d'aider les utilisateurs à prendre des mesures efficaces et peu coûteuses pour assurer la sécurité de leurs installations informatiques. Elles font état des mesures administratives, des techniques et des procédures requises pour satisfaire aux exigences énoncées dans le volume «Sécurité» du Manuel du Conseil du Trésor, appelé ci-après la Politique du gouvernement du Canada sur la sécurité (PGCS). Cette norme s'applique à la protection des renseignements désignés ou classifiés qui sont stockés, traités ou transmis par voie électronique. Les renseignements gouvernementaux doivent être bien protégés par le respect des principles de base de la saine gestion de l'information et des biens. La Gendarmerie royale du Canada (GRC) a élaboré, approuvé et émis cette norme à titre d'organisme-conseil en matière de sécurité, selon les lignes directrices de la PGCS.

Terme(s)-clé(s)
  • Normes de sécurité techniques du Gouvernement du Canada dans le domaine de la technologie de l'information

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1991-09-27

Anglais

Subject field(s)
  • Stock Exchange
  • Investment
CONT

... there is considerable confusion over valuing warrants and bitter fights have erupted over what warrant holders should be paid to buy out their right to buy shares in the acquired company in the case of takeovers of companies that have issued warrants.

Français

Domaine(s)
  • Bourse
  • Investissements et placements
CONT

Mines Wrightbar tient à rappeler aux détenteurs de bons de souscription que ceux-ci expirent le 31 octobre. Deux bons et $0,75 permettent aux détenteurs d'acquérir une action additionnelle de Wrightbar.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 1988-01-11

Anglais

Subject field(s)
  • Stock Exchange
CONT

Since no certificates for fractional shares were issued, delivery of a fractional share will be paid by cheque made out by the deliveror based on the closing sale price of the shares on the ME [Montreal Exchange] on the day of exercise.

Français

Domaine(s)
  • Bourse
CONT

Puisqu'aucun certificat de fraction d'actions n'a été émis, la livraison de toute fraction d'actions susmentionnées sera faite par chèque émis par le membre livreur basée sur le cours vendeur de clôture desdites actions à la Bourse de Montréal.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1981-06-09

Anglais

Subject field(s)
  • Signalling (Rail Transport)
  • General Vocabulary
OBS

The Standard Practice Bulletin... will be issued relating to different areas of signal work... Each... will outline a recommended practice for some particular aspect of signal work... through a step-by-step description of how the job should be carried out, or by stating the necessary standards that are necessary for the completed work.

Français

Domaine(s)
  • Signalisation (Transport par rail)
  • Vocabulaire général
OBS

Traduction convenue entre M. Dusablon, sup. régional, Signalisation, et Claire Dion, réviseur, C.P. On adoptera cette traduction au lieu de "Notice Technique" (cf T 11a-497) pour faire la distinction entre le service de l'entretien de la voie (Standard Practice Circular) et celui de signalisation.

OBS

Terme uniformisé par Canadien Pacifique Ltée.

Espagnol

Conserver la fiche 17

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