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Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

The Meritorious Service Cross(MSC)(Military Division) recognizes a military deed or activity that has been performed in an outstandingly professional manner, according to a rare high standard that brings considerable benefit or great honour to the CAF [Canadian Armed Forces].  1, fiche 1, Anglais, - Meritorious%20Service%20Cross%20%28Military%20Division%29

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

La Croix du service méritoire (CSM) (division militaire) reconnaît l’accomplissement d'un acte ou d'une activité militaire témoignant d’un esprit professionnel remarquable ou d'un degré d'excellence exceptionnel qui fait grandement honneur aux FAC [Forces armées canadiennes] ou qui leur procure de notables avantages.  1, fiche 1, Français, - Croix%20du%20service%20m%C3%A9ritoire%20%28division%20militaire%29

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 OBS

The Meritorious Service Cross(Civil Division) was created in 1991. It recognizes a deed or activity performed in an outstandingly professional manner or according to an uncommonly high standard that brings considerable benefit or great honour to Canada.  3, fiche 2, Anglais, - Meritorious%20Service%20Cross%20%28Civil%20Division%29

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 OBS

La Croix du service méritoire (division civile) a été créée en 1991. Elle est accordée pour l'accomplissement d'un acte ou d'une activité témoignant d'un esprit professionnel remarquable ou d'un degré d'excellence exceptionnel qui fait honneur au Canada ou qui lui procure de notables avantages.  3, fiche 2, Français, - Croix%20du%20service%20m%C3%A9ritoire%20%28division%20civile%29

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

PBDA=Pension Benefit Division Act.  1, fiche 3, Anglais, - PBDA%20payment

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

Le paragraphe 8.(1) de la Loi sur le partage des prestations de retraite (LPPR) dispose que le partage des prestations de retraite est effectué par : a) sous réserve du paragraphe (4), le transfert du montant qui correspond à cinquante pour cent de la valeur des prestations de retraite que le participant a acquises au cours de la partie du service pour laquelle la Loi doit s'appliquer, soit à son conjoint ou ancien conjoint dans le cas d'un régime compensatoire, soit, dans les autres cas : (i) à un régime de pension agréé en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu et choisi par le conjoint ou l'ancien conjoint, si ce régime prévoit la possibilité d'un tel transfert, (ii) à un régime ou fonds d'épargne-retraite destiné au conjoint ou à l'ancien conjoint et du type prévu aux règlements, (iii) à un établissement financier autorisé à vendre des rentes viagères ou différées du type prévu aux règlements, pour l'achat auprès de cet établissement au nom du conjoint ou de l'ancien conjoint d'une telle rente; b) la révision, conformément aux règlements, des prestations de retraite acquises au titre du régime par le participant, et ce, malgré les dispositions du régime en cause ou de la loi qui l'a prévu ou en vertu de laquelle il a été institué.  1, fiche 3, Français, - paiement%20%C3%A0%20verser%20en%20application%20de%20la%20LPPR

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol

Fiche 4,  Justifications,  Anglais

Record number: 4, Textual support number: 1 OBS

This guide was prepared by the Information, Communications and Security Policy Division, in consultation with the Evaluation, Audit and Review Group of the Finance and Information Management Branch, Treasury Board Secretariat. This guide provides guidance to the internal audit community in conducting audits of the implementation of the Government Security Policy and the information technology security(ITS) operational standards. Additionally, departmental management conducting a self-assessment of their department's IT security program, security officials conducting security reviews, and groups responsible for program review may benefit from the guidance provided by this guide in conducting their reviews. This guide is designed to assist organizations in assessing : departmental compliance with the Security Policy and ITS operational standards; the effectiveness of implementation of the Security Policy and ITS operational standards and the efficiency of implementation of the Security Policy and ITS operational standards.  1, fiche 4, Anglais, - Information%20Technology%20Security%20%2D%20Audit%20Guide

Fiche 4,  Justifications,  Français

Record number: 4, Textual support number: 1 OBS

Ce guide a été mis au point par la Division de la politique de l'information, des communications et de la sécurité, en consultation avec le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen du Secrétariat du Conseil du Trésor. Ce guide donne au milieu des vérificateurs internes des conseils sur la façon de vérifier la mise en œuvre de la politique sur la sécurité du gouvernement et des normes opérationnelles relatives à la sécurité des technologies de l'information (STI). Ces conseils pourraient aussi rendre service aux directions des ministères qui évaluent elles-mêmes le programme de sécurité des TI de leur ministère, aux agents de sécurité qui effectuent des examens de sécurité et aux groupes chargés de l'examen des programmes. L'objet de ce guide est d'aider les organisations à évaluer : l'observation de la politique sur la sécurité et des normes opérationnelles relatives à la STI par le ministère; l'efficacité de la mise en œuvre de la politique sur la sécurité et des normes opérationnelles relatives à la STI; et l'efficience de la mise en œuvre de la politique sur la sécurité et des normes opérationnelles relatives à la STI.  1, fiche 4, Français, - S%C3%A9curit%C3%A9%20des%20technologies%20de%20l%27information%20%2D%20guide%20de%20v%C3%A9rification

Fiche 4,  Justifications,  Espagnol

Fiche 5,  Justifications,  Anglais

Record number: 5, Textual support number: 1 CONT

The Program Policy and Planning Division is responsible for : Liaison with national organizations representing First Nations and Inuit and providing support and information to First Nations and Inuit in Non-Insured Health Benefits(NIHB) Program policies; Addressing program strategic policy issues, including privacy, which may apply to the information and data holdings of the NIHB Program, other benefit providers and clients; Development, implementation and monitoring of performance measures related to the efficiency and effectiveness of the NIHB Program; Coordinating NIHB Directorate's annual strategic planning cycle and contributing NIHB planning and performance information to the departmental reporting process.  1, fiche 5, Anglais, - Program%20Policy%20and%20Planning%20Division

Fiche 5,  Justifications,  Français

Record number: 5, Textual support number: 1 CONT

La Division des politiques et de la planification des programmes assume les responsabilités suivantes : liaison avec les organisations nationales qui représentent les Premières nations et les Inuits, soutien et information des membres des Premières nations et des Inuits relativement aux politiques des programmes; examen de questions stratégiques, comme la protection de la confidentialité, qui peuvent se rapporter aux informations et aux données du programme des services de santé non assurés (SSNA), à d'autres fournisseurs de services et aux clients; élaboration, mise en œuvre et suivi des mesures du rendement en ce qui concerne l'efficacité et l'efficience du programme des SSNA; coordination du cycle de planification stratégique annuelle de la Direction des services de santé non assurés (DSSNA) et provision d'informations sur la planification et le rendement en vue des rapports ministériels.  1, fiche 5, Français, - Division%20des%20politiques%20et%20de%20la%20planification%20des%20programmes

Fiche 5,  Justifications,  Espagnol

Fiche 6,  Justifications,  Anglais

Record number: 6, Textual support number: 1 OBS

The Financial Consumer Agency of Canada(FCAC) has set up a new division to develop and implement a national financial literacy program. This new initiative will benefit Canadians by enabling them to improve their knowledge of financial issues.  1, fiche 6, Anglais, - Financial%20Literacy%20Program

Fiche 6,  Justifications,  Français

Record number: 6, Textual support number: 1 OBS

L'Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) a mis sur pied une nouvelle division chargée d'élaborer et de mettre en œuvre un programme national d'activités éducatives en matière financière. Cette nouvelle initiative a pour objectif d'aider les Canadiens à améliorer leurs connaissances à l'égard des questions financières.  1, fiche 6, Français, - Programme%20de%20litt%C3%A9ratie%20en%20mati%C3%A8re%20financi%C3%A8re

Fiche 6,  Justifications,  Espagnol

Fiche 7,  Justifications,  Anglais

Record number: 7, Textual support number: 1 OBS

The name given to certain institutions which prevailed in the principal States of Europe during the Middle Ages, and regulated both the tenure of land and the political and social system in each State. As to the land, the peculiarity of the feudal system was the division of the ownership. The absolute or nominal ownership("dominium directum") was in one occupation, use and benefit of the land("dominium utile") was in another person, the tenant or feudal inferior.(Jowitt, p. 786)  1, fiche 7, Anglais, - feudal%20system

Fiche 7,  Justifications,  Français

Record number: 7, Textual support number: 1 OBS

régime féodal : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).  2, fiche 7, Français, - r%C3%A9gime%20f%C3%A9odal

Fiche 7,  Justifications,  Espagnol

Fiche 8,  Justifications,  Anglais

Record number: 8, Textual support number: 1 OBS

The Program Analysis and Risk Management Division is responsible for : Disseminating Non-Insured Health Benefits(NIHB) Program data on population, expenditure, and benefit utilization trends; Conducting research and data analysis in support of policy recommendations; and Coordinating the NIHB Program's risk management activities including provider audit activities in the pharmacy, dental, and medical supplies and equipment benefit areas.  1, fiche 8, Anglais, - Program%20Analysis%20and%20Risk%20Management%20Division

Fiche 8,  Justifications,  Français

Record number: 8, Textual support number: 1 OBS

La Division de l'analyse du programme et de gestion du risque assume les responsabilités suivantes : diffusion de données sur la population, les dépenses et les tendances de l'utilisation des services; recherche et analyse de données à l'appui des orientations recommandées; coordination des activités de gestion des risques du programme des services de santé non assurés (SSNA), notamment la vérification des fournisseurs (pharmacies, dentistes, fournitures et équipements médicaux).  1, fiche 8, Français, - Division%20de%20l%27analyse%20du%20programme%20et%20de%20gestion%20du%20risque

Fiche 8,  Justifications,  Espagnol

Fiche 9,  Justifications,  Anglais

Record number: 9, Textual support number: 1 OBS

Health Canada, Non-Insured Health Benefits Directorate. The Benefit Management Division is responsible for the development and management of benefits to support First Nations and Inuit clients with access to benefits that will contribute to optimal health outcomes in a fair, equitable and cost-effective manner.  1, fiche 9, Anglais, - Benefit%20Management%20Division

Fiche 9,  Justifications,  Français

Record number: 9, Textual support number: 1 OBS

Santé Canada, Direction des services de santé non assurés. La Division de la gestion des prestations est responsable de l'élaboration des services et de la gestion des prestations qui contribuent à optimiser les résultats sur le plan de la santé d'une manière juste, équitable et économique.  1, fiche 9, Français, - Division%20de%20la%20gestion%20des%20prestations

Fiche 9,  Justifications,  Espagnol

Fiche 10,  Justifications,  Anglais

Record number: 10, Textual support number: 1 OBS

Health Canada, Non-Insured Health Benefits Directorate, Benefit Review Services Division.  1, fiche 10, Anglais, - Orthodontic%20Review%20Centre

Fiche 10,  Justifications,  Français

Record number: 10, Textual support number: 1 OBS

Santé Canada. Direction des services de santé non assurés, Division des services de révision des prestations.  1, fiche 10, Français, - Centre%20de%20r%C3%A9vision%20en%20orthodontie

Fiche 10,  Justifications,  Espagnol

Fiche 11,  Justifications,  Anglais

Record number: 11, Textual support number: 1 OBS

Health Canada, Non-Insured Health Benefits Directorate, Benefit Review Services Division.  1, fiche 11, Anglais, - Medical%20Supplies%20and%20Equipment%20Review%20Centre

Fiche 11,  Justifications,  Français

Record number: 11, Textual support number: 1 OBS

Santé Canada, Direction des services de santé non assurés, Division des services de révision de prestations.  1, fiche 11, Français, - Centre%20d%27examen%20de%20fournitures%20et%20d%27%C3%A9quipements%20m%C3%A9dicaux

Fiche 11,  Justifications,  Espagnol

Fiche 12,  Justifications,  Anglais

Record number: 12, Textual support number: 1 OBS

Health Canada, Non-Insured Health Benefits Directorate, Benefit Review Services Division.  1, fiche 12, Anglais, - National%20Drug%20Exception%20Centre

Fiche 12,  Justifications,  Français

Record number: 12, Textual support number: 1 OBS

Santé Canada, Direction des services de santé non assurés, Division des services de révision des prestations.  1, fiche 12, Français, - Centre%20national%20des%20exceptions%20pour%20des%20m%C3%A9dicaments

Fiche 12,  Justifications,  Espagnol

Fiche 13,  Justifications,  Anglais

Record number: 13, Textual support number: 1 OBS

The Benefit Review Services Division is a national centre responsible for the review and adjudication of Non-Insured Health Benefits(NIHB) requests for pharmacy and orthodontic benefits, and providing recommendations to First Nations and Inuit Health Branch regions on requests for medical supplies and equipment.  1, fiche 13, Anglais, - Benefit%20Review%20Services%20Division

Fiche 13,  Justifications,  Français

Record number: 13, Textual support number: 1 OBS

La Division des services de révision des prestations est un centre national chargé d'examiner les demandes de prestation (pharmacie et orthodontie) et de se prononcer sur ces demandes, de même que de formuler des recommandations aux régions de la Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits sur les demandes de fournitures et d'équipements médicaux.  1, fiche 13, Français, - Division%20des%20services%20de%20r%C3%A9vision%20des%20prestations

Fiche 13,  Justifications,  Espagnol

Fiche 14,  Justifications,  Anglais

Record number: 14, Textual support number: 1 OBS

The Meritorious Service Medal(civil division) was created in 1991. It recognizes the performance of a deed or activity performed in a highly professional manner or is of a very high standard that brings benefit or honour to Canada.  1, fiche 14, Anglais, - Meritorious%20Service%20Medal%20%28civil%20division%29

Fiche 14,  Justifications,  Français

Record number: 14, Textual support number: 1 OBS

La Médaille du service méritoire (division civile) a été créée en 1991. Elle est accordée pour l'accomplissement d'un acte ou d'une activité témoignant d'un professionnalisme très élevé ou d'un degré d'excellence peu commun qui fait honneur au Canada ou qui lui procure des avantages.  1, fiche 14, Français, - M%C3%A9daille%20du%20service%20m%C3%A9ritoire%20%28division%20civile%29

Fiche 14,  Justifications,  Espagnol

Fiche 15,  Justifications,  Anglais

Record number: 15, Textual support number: 1 OBS

The Meritorious Service Medal(military division) was created in 1991. It recognizes a military deed or activity that has been performed in a highly professional manner or is of a very high standard that brings benefit or honour to the Canadian Forces.  1, fiche 15, Anglais, - Meritorious%20Service%20Medal%20%28military%20division%29

Fiche 15,  Justifications,  Français

Record number: 15, Textual support number: 1 OBS

La Médaille du service méritoire (division militaire) a été créée en 1991. Elle est accordée pour l'accomplissement d'un acte ou d'une activité militaire témoignant d'un professionnalisme très élevé ou d'un degré d'excellence peu commun qui fait honneur aux Forces canadiennes ou qui leur procure des avantages.  1, fiche 15, Français, - M%C3%A9daille%20du%20service%20m%C3%A9ritoire%20%28division%20militaire%29

Fiche 15,  Justifications,  Espagnol

Fiche 18,  Justifications,  Anglais

Record number: 18, Textual support number: 1 OBS

Manitoba Family Services and Housing. Housing Services : provides development, co-ordination and support services to the Housing Division, the Manitoba Housing and Renewal Corporation, the Manitoba Housing Authority and the Winnipeg Housing and Homelessness Initiative in support of strategic and operational decision making, monitoring of external Property Management Agreements and the non-profit portfolio, and grant and subsidy benefit payments to low income renters under shelter assistance programs.  1, fiche 18, Anglais, - Housing%20Services

Fiche 18,  Justifications,  Français

Record number: 18, Textual support number: 1 OBS

Services à la famille et Logement Manitoba. Services de logement : services d'élaboration de programmes, de coordination de services, et de soutien de la Division du logement, la Société d'habitation et de rénovation du Manitoba, du Bureau de logement du Manitoba et de l'initiative de logement et d'aide aux sans-abri à Winnipeg, pour appuyer la prise de décisions stratégiques et opérationnelles, le contrôle des ententes de gestion immobilière externes et du portefeuille des logements à but non lucratif, et les subventions et allocations aux locataires à faibles revenus dans le cadre de programmes d'allocations-logement.  1, fiche 18, Français, - Services%20de%20logement

Fiche 18,  Justifications,  Espagnol

Fiche 19,  Justifications,  Anglais

Record number: 19, Textual support number: 1 OBS

benefit of division : Right which the law grants to one of several sureties, sued for the totality of a debt, to require that the creditor divide his or her claim, and reduce the amount to the extent of the surety's share of the debt.  1, fiche 19, Anglais, - division

Fiche 19,  Justifications,  Français

Fiche 19,  Justifications,  Espagnol

Fiche 20,  Justifications,  Anglais

Record number: 20, Textual support number: 1 OBS

Guidelines used by the Benefit Entitlement Division.  1, fiche 20, Anglais, - Benefit%20Entitlement%20Adjudication%20Guidelines

Fiche 20,  Justifications,  Français

Record number: 20, Textual support number: 1 OBS

Lignes directrices de la Division de l'admissibilité aux prestations.  1, fiche 20, Français, - Lignes%20directrices%20pour%20le%20r%C3%A8glement%20des%20demandes

Fiche 20,  Justifications,  Espagnol

Fiche 21,  Justifications,  Anglais

Record number: 21, Textual support number: 1 OBS

Manitoba Telephone System(MTS) is partnering with the Evergreen School Division and Reston Collegiate Institute to support the Manitoba using Interactive(response) Technlogy(MANIT) pilot project. Manit will explore how Interactive Response software and wireless keypad Technology(IRT) can benefit teaching and learning. IRT supports enhanced communication between students and teachers providing a shared learning experience incorporating many of the advantages of one-on-one tutoring in a multi-student environment. Money to support the project was generated by fund raising activities of the Manitoba Chapter of the Telephone Pioneers of America.  1, fiche 21, Anglais, - MANIT

Fiche 21,  Justifications,  Français

Record number: 21, Textual support number: 1 OBS

La Société de téléphone du Manitoba joint ses efforts à la division scolaire Evergreen et à l'institut collégial supérieur Reston pour appuyer le projet-pilote MANIT (Manitoba, Interactivité et Technologie). Le projet MANIT permettra de faire ressortir les moyens d'utiliser les logiciels conversationnels et la technologie du clavier numérique sans fil à l'avantage de l'enseignement et de l'apprentissage. La technologie des logiciels conversationnels favorise une meilleure communication entre les élèves et les enseignants, leur offrant une expérience d'apprentissage partagée intégrant nombre des avantages de l'enseignement personnel dans un environnement multi-élèves. Les fonds à l'appui du projet viennent des levées de fonds de la section manitobaine des Pionniers du Téléphone d'Amérique.  1, fiche 21, Français, - MANIT

Fiche 21,  Justifications,  Espagnol

Fiche 22,  Justifications,  Anglais

Record number: 22, Textual support number: 1 OBS

The Life Insurance Division supervises and regulates federally incorporated and registered life insurance companies and fraternal benefit societies.  1, fiche 22, Anglais, - Life%20Insurance%20Division

Fiche 22,  Justifications,  Français

Record number: 22, Textual support number: 1 OBS

La Division de l'assurance-vie surveille et réglemente les assureurs-vie et les sociétés de secours mutuels détenant une charte ou un certificat d'agrément du gouvernement fédéral.  1, fiche 22, Français, - Division%20de%20l%27assurance%2Dvie

Fiche 22,  Justifications,  Espagnol