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BERTH ORDER [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2015-10-02

Anglais

Subject field(s)
  • Maritime Law
  • Water Transport
  • Foreign Trade
CONT

In regular turn.-This expression implies that the vessel will take her turn in the order of arrival before the ships has taken up her berth. Time does not begin to count before the ship has taken up her berth. The expression "berth clause" has the same meaning.

Français

Domaine(s)
  • Droit maritime
  • Transport par eau
  • Commerce extérieur

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho marítimo
  • Transporte por agua
  • Comercio exterior
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2010-08-30

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
  • Regulations (Water Transport)
  • Maritime Law
CONT

In regular turn. This expression implies that the vessel will take her turn in the order of arrival with other ships. Time does not begin to count before the ship has taken up her berth. The expression "berth clause" has the same meaning. Sometimes the charter-party stipulates :"Ship to load in turn not exceeding 48 hours"...

Terme(s)-clé(s)
  • in regular turn clause
  • berth clause

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
  • Réglementation (Transport par eau)
  • Droit maritime
CONT

A l'inverse [de la clause «franc d'attente avant le tour de rôle»], la clause [...] «comme d'usage au tour» soumet le capitaine à l'attente du tour de rôle auquel il doit s'inscrire et peut être considérée comme suspendant les staries ou mieux comme ne leur permettant pas de courir.

OBS

en tour régulier : constat également sujet à caution à partir de Bohi, P. L'anglais maritime commercial, Paris, Ed. maritimes coloniales, 1953, p. 35

Terme(s)-clé(s)
  • clause comme d'usage au tour

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1996-09-30

Anglais

Subject field(s)
  • Law of the Sea
  • Foreign Trade
  • Regulations (Water Transport)
CONT

In order to prevent a vessel from being ordered to proceed to a berth where she cannot load or discharge without touching the ground or which can only be reached safely after discharging part of the cargo into lighters or which can only be reached with spring tide, the so-called "always safely afloat clause" is inserted in the charter-party.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la mer
  • Commerce extérieur
  • Réglementation (Transport par eau)
DEF

[...] clause ayant pour effet d'obliger l'affréteur à désigner un port sûr.

OBS

L'indication du port de destination est en fait toujours suivie de la formule : «ou aussi prêt de là qu'il pourra parvenir en sécurité et y demeurer toujours à flot» [...]

Espagnol

Conserver la fiche 3

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