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PERSONAL INFORMATION REQUEST [24 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2026-05-22

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
CONT

Exemptions based on an injury test provide for the denial of access to requested information if disclosure "could reasonably be expected to be injurious" to the interest specified in the exemption. "Injury" in this context means having a detrimental effect. The fact that the disclosure could result in an administrative change in a government institution is not sufficient to satisfy an injury test. It must be possible to identify an actual detrimental effect on the interest specified in the exemption.

OBS

In the context of an access to information or personal information request, the injury test is used to determine whether the information requested is covered by an exemption because its disclosure would likely result in harm to the interest protected by the exemption.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Dans le cadre d'une demande d'accès à l'information ou de renseignements personnels, le critère subjectif sert à déterminer si les renseignements demandés sont visés par une exception parce que leur communication entraînerait vraisemblablement un préjudice à l'intérêt protégé par l'exception.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de las comunicaciones y la información
  • Administración federal
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2026-04-14

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

A requester may, for example, be the author of a request for access to information, a request for personal information or a request for correction of personal information.

Terme(s)-clé(s)
  • requestor

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Un demandeur peut notamment être l'auteur d'une demande d'accès à l'information, d'une demande de renseignements personnels ou d'une demande de correction de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2026-04-09

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Public Administration (General)
OBS

In the context of an access to information or personal information request, exemptions relate to information that falls within the scope of the "Privacy Act" and the "Access to Information Act" but cannot be disclosed to protect an interest found in these acts.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration publique (Généralités)
OBS

Dans le cadre d'une demande d'accès à l'information ou de renseignements personnels, les exceptions visent les renseignements qui relèvent du champ d'application de la «Loi sur la protection des renseignements personnels» et de la «Loi sur l'accès à l'information», mais qui, pour préserver un intérêt énoncé dans celles-ci, ne doivent pas être communiqués.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2026-04-09

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Public Administration (General)
OBS

In the context of an access to information or personal information request, exempt information is not disclosed in order to protect an interest found in the "Privacy Act" or the "Access to Information Act. "

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration publique (Généralités)
OBS

Dans le cadre d'une demande d'accès à l'information ou de renseignements personnels, les renseignements visés par une exception ne sont pas communiqués en vue de préserver un intérêt énoncé dans la «Loi sur la protection des renseignements personnels» ou la «Loi sur l'accès à l'information».

OBS

renseignements exemptés : L'emploi du terme «renseignements exemptés» est déconseillé, car seule une personne peut être exemptée de quelque chose.

Terme(s)-clé(s)
  • renseignement assujetti à une exception
  • renseignement visé par une exception

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2026-04-09

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Public Administration (General)
OBS

In the context of an access to information or personal information request, excluded information cannot be disclosed because it does not fall within the scope of the "Privacy Act" or the "Access to Information Act. "

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration publique (Généralités)
OBS

Dans le cadre d'une demande d'accès à l'information ou de renseignements personnels, les renseignements exclus ne peuvent pas être communiqués, car ils n'entrent pas dans le champ d'application de la «Loi sur la protection des renseignements personnels» ou de la «Loi sur l'accès à l'information».

Terme(s)-clé(s)
  • renseignement exclu

Espagnol

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Fiche 6 2026-04-09

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Public Administration (General)
OBS

In the context of an access to information or personal information request, exclusions relate to information that cannot be disclosed because it does not fall within the scope of the "Privacy Act" or the "Access to Information Act. "

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration publique (Généralités)
OBS

Dans le cadre d'une demande d'accès à l'information ou de renseignements personnels, les exclusions visent les renseignements qui ne peuvent pas être communiqués, car ils n'entrent pas dans le champ d'application de la «Loi sur la protection des renseignements personnels» ou de la «Loi sur l'accès à l'information».

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2026-03-03

Anglais

Subject field(s)
  • Administrative Law
  • Communication and Information Management
  • Public Administration (General)
OBS

In the context of an access to information or personal information request, the class test is used to determine whether the information requested falls within a class of information covered by an exemption due to its nature and the harm that its disclosure would cause.

Français

Domaine(s)
  • Droit administratif
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration publique (Généralités)
OBS

Dans le cadre d'une demande d'accès à l'information ou de renseignements personnels, le critère objectif sert à déterminer si les renseignements demandés relèvent d'une catégorie de renseignements visés par une exception en raison de leur nature et du préjudice que susciterait leur communication.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2026-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Records Management (Management)
DEF

A room where a public body's records can be consulted following an access to information or personal information request.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des documents (Gestion)
DEF

Salle où les documents d'un organisme public peuvent être consultés à la suite d'une demande d'accès à l'information ou de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2026-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
CONT

The "Privacy Act" lets you request access to personal information about yourself that is held by Public Services and Procurement Canada.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
CONT

Les limites de la «Loi sur la protection des renseignements personnels» sont semblables à celles de la «Loi sur l'accès à l'information» concernant l'accès aux renseignements personnels. Par exemple, une personne qui demande l'accès aux renseignements détenus à son sujet n'aurait pas accès à des renseignements au sujet d'une autre personne.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2026-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Rights and Freedoms
CONT

Upon request, an individual must be informed of the existence, use and disclosure of their personal information and be given access to that information.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Droits et libertés
CONT

La «Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques» (LPRPDE) expose les règles fondamentales de la collecte, de l'utilisation et de la communication de renseignements personnels. Les organisations du secteur privé partout au Canada doivent s'y soumettre dans le cadre de leurs activités commerciales à but lucratif.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2026-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Public Administration (General)
OBS

privacy request : Requests concerning personal information are called "personal information requests, "not "privacy requests. "

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration publique (Généralités)
CONT

Dans le cas d'une demande de renseignements personnels, il est probable que les renseignements [...] seront communiqués à l'individu [s'ils] le concernent clairement, à condition qu'aucune autre exception ou exclusion ne s'applique.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de las comunicaciones y la información
  • Administración pública (Generalidades)
CONT

El ente público a quien se le haga una solicitud de datos personales tendrá quince días hábiles para responder al solicitante.

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2026-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

The term "interwoven personal information" is used in the context of processing a request for personal information. It applies when relevant records contain personal information about another person that is blended or intermixed with the personal information of the requester.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Le terme «renseignements personnels entremêlés» est employé dans le cadre du traitement d'une demande de renseignements personnels. On l'utilise lorsque les documents pertinents contiennent des renseignements personnels relatifs à une autre personne qui sont entremêlés avec les renseignements personnels du demandeur.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2026-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

One of the terms used in ATIP [access to information and privacy] offices to designate the status of an access to information request or personal information request.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Un des termes employés dans les bureaux de l'AIPRP [accès à l'information et de la protection des renseignements personnels] pour désigner l'état d'une demande d'accès à l'information ou d'une demande de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2026-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

There are two types of ATIP requests: access to information requests and personal information requests.

OBS

Although the acronym "ATIP" generally refers to "access to information and privacy, "in the term "ATIP request, "it means "access to information or personal information. "

OBS

access to information and privacy request : Although the term "access to information and privacy request" is sometimes used within the federal public service, its use is not recommended. Requests concerning personal information are called "personal information requests, "not "privacy requests. "

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Il existe deux types de ces demandes : les demandes d'accès à l'information et les demandes de renseignements personnels.

OBS

demande d'accès à l'information et de protection des renseignements personnels; demande d'AIPRP : Bien que le terme «demande d'accès à l'information et de protection des renseignements personnels» et sa forme abrégée «demande d'AIPRP» soient parfois employés à la fonction publique fédérale, leur utilisation est déconseillée. En effet, les demandes qui concernent des renseignements personnels ne sont pas des demandes de protection, mais bien des demandes d'accès à des renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2026-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

Term used in ATIP [access to information and privacy] offices to designate an access to information request or a personal information request that is submitted to a government institution subject to the "Access to Information Act" or the "Privacy Act" and is processed under these acts.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Terme employé dans les bureaux de l'AIPRP [accès à l'information et de la protection des renseignements personnels] pour désigner une demande d'accès à l'information ou une demande de renseignements personnels soumise auprès d'une institution fédérale et traitée par celle-ci en vertu de la «Loi sur l'accès à l'information» ou de la «Loi sur la protection des renseignements personnels».

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2026-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

One of the terms used in ATIP [access to information and privacy] offices to designate the status of an access to information request or personal information request.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Un des termes employés dans les bureaux de l'AIPRP [accès à l'information et de la protection des renseignements personnels] pour désigner l'état d'une demande d'accès à l'information ou d'une demande de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2026-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

One of the terms used in [access to information and privacy] offices to designate the status of an access to information request or personal information request.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Un des termes employés dans les bureaux de l'[accès à l'information et de la protection des renseignements personnels] pour désigner l'état d'une demande d'accès à l'information ou d'une demande de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2026-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
DEF

A request that has been fully processed.

OBS

One of the terms used in [access to information and privacy] offices to designate the status of an access to information request or personal information request.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
DEF

Demande dont le traitement est achevé.

OBS

Un des termes employés dans les bureaux de l'[accès à l'information et de la protection des renseignements personnels] pour désigner l'état d'une demande d'accès à l'information ou d'une demande de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2026-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

One of the terms used in ATIP [access to information and privacy] offices to designate the status of an access to information request or personal information request.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Un des termes employés dans les bureaux de l'AIPRP [accès à l’information et protection des renseignements personnels] pour désigner l'état d'une demande d'accès à l'information ou d'une demande de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2026-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Records Management (Management)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
DEF

A personal information bank whose content cannot be disclosed in response to a personal information request.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des documents (Gestion)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
DEF

Fichier de renseignements personnels dont le contenu ne peut être communiqué dans le cadre d'une demande de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2026-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
  • Federal Administration
OBS

One of the terms used in ATIP [access to information and privacy] offices to designate the status of an access to information request or personal information request.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
  • Administration fédérale
OBS

Un des termes employés dans les bureaux de l'AIPRP [accès à l’information et protection des renseignements personnels] pour désigner l'état d'une demande d'accès à l'information ou d'une demande de renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2022-01-13

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Courses
  • Communication and Information Management
  • IT Security
Universal entry(ies)
I015
code de système de classement, voir observation
OBS

This online self-paced course for employees who handle access to information requests provides an overview of the Access to Information Act and the Privacy Act and outlines the steps to follow when receiving a request. By exploring different scenarios, participants will become familiar with the various processes and better understand their roles and responsibilities towards protecting personal information.

OBS

I015: a Canada School of Public Service course code.

Français

Domaine(s)
  • Titres de cours
  • Gestion des communications et de l'information
  • Sécurité des TI
Entrée(s) universelle(s)
I015
code de système de classement, voir observation
OBS

Ce cours en ligne à rythme libre, destiné aux employés qui traitent les demandes d'accès à l'information, décrit les étapes du traitement d'une demande et fournit un aperçu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels. À l'aide de différentes mises en situation, les participants apprendront à connaître les divers processus et à mieux comprendre leur rôle et leurs responsabilités à l'égard de la protection des renseignements personnels.

OBS

I015 : code de cours de l'École de la fonction publique du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2015-02-24

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Informatics
  • Public Service
OBS

CWA [Compensation Web Applications] is a suite of self-service pay, pension and insurance applications enabling employees to monitor and manage their personal compensation information, as well as calculate pay, pension and insurance "what if" scenarios to assist with financial planning. CWA allows employees to view their Pension and Insurance Benefits Statement, their Statement of Earnings(Pay Stub), and request changes to their Voluntary Deductions. Employees can also use the Pension Benefits Calculator, the Service Buyback Estimator, the Retirement Package, the Pension Portability Package, the Service Buyback Package and the Public Service Health Care Plan(PSHCP) Web Application to help them make important pension and insurance related decisions.

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Informatique
  • Fonction publique
OBS

Les AWR [Applications Web de la rémunération] sont un ensemble d’applications en libre-service sur la paye, les pensions et les assurances qui permettent aux employés de surveiller et de gérer leurs renseignements personnels en matière de rémunération, de même que de calculer leur paye, leurs pensions et leurs assurances en fonction de scénarios hypothétiques, afin de les aider à mieux planifier leurs finances. Les AWR permettent aux employés de consulter leur relevé de pensions et de prestations d’assurance et leurs états des gains (talons de paye), et d’apporter des modifications à leurs retenues volontaires. En outre, le Calculateur de pension de retraite, l’Estimateur du rachat de service, l’application Web du Régime de soins de santé de la fonction publique ainsi que les trousses d’information sur la retraite, sur la transférabilité des pensions et le rachat de service peuvent aider les employés à prendre des décisions importantes en ce qui concerne leurs pensions et leurs assurances.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2001-12-10

Anglais

Subject field(s)
  • Decision-Making Process
  • Federal Administration
  • Provincial Administration
CONT

Copy of a letter from the Ministère de l'Éducation, dated 14 July 1997, to the Commission d’accès à l'information, concerning an authority request to process personal information.

Français

Domaine(s)
  • Processus décisionnel
  • Administration fédérale
  • Administration provinciale
CONT

Copie d'une lettre du ministère de l'éducation [...], à la Commission d'accès à l'information, concernant une demande d'autorisation de traiter des renseignements personnels.

Espagnol

Conserver la fiche 24

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