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UNAPPROVED PART [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2025-09-23
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Medication
- Non-Surgical Treatment
- Surgery
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- emergency treatment
1, fiche 1, Anglais, emergency%20treatment
correct, nom
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Emergency Treatment. ... under emergency situations, treatments should be limited to those necessary to deal with imminent threats to life, limb or health. 2, fiche 1, Anglais, - emergency%20treatment
Record number: 1, Textual support number: 2 CONT
Part C of the Food and Drug Regulations allows the Minister of Health to issue a letter of authorization to allow the sale of an unapproved drug from a manufacturer to a practitioner for the emergency treatment of a patient under certain circumstances. Through the Special Access Program, practitioners may request access to drugs that are not available in Canada for treating their patients with serious or life-threatening conditions when conventional treatments have failed, are unsuitable or unavailable. 3, fiche 1, Anglais, - emergency%20treatment
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Médicaments
- Traitements non chirurgicaux
- Chirurgie
Fiche 1, La vedette principale, Français
- traitement d'urgence
1, fiche 1, Français, traitement%20d%27urgence
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Traitement d'urgence. [...] en situation d'urgence, les traitements ne devraient comporter que ce qui est nécessaire pour contrer les menaces immédiates à la vie, aux membres et à la santé. 2, fiche 1, Français, - traitement%20d%27urgence
Record number: 1, Textual support number: 2 CONT
Le ministre de la Santé peut, en application de la partie C du Règlement sur les aliments et drogues, délivrer une lettre d'autorisation permettant à un fabricant de vendre un médicament non homologué à un praticien pour le traitement d'urgence d'un patient dans certaines circonstances. Le Programme d'accès spécial permet aux praticiens de demander l'accès à des médicaments qui ne sont pas disponibles au Canada afin de traiter leurs patients atteints de maladies graves ou mortelles lorsque les traitements conventionnels ont échoué, ne conviennent pas ou ne sont pas disponibles. 3, fiche 1, Français, - traitement%20d%27urgence
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2025-05-23
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Inventory and Material Management
- Military Materiel Management
- Military Equipment Maintenance
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- unapproved part
1, fiche 2, Anglais, unapproved%20part
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
unapproved part : term to be used by the Department of National Defence and the Canadian Forces. 2, fiche 2, Anglais, - unapproved%20part
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Gestion des stocks et du matériel
- Gestion du matériel militaire
- Maintenance du matériel militaire
Fiche 2, La vedette principale, Français
- pièce non approuvée
1, fiche 2, Français, pi%C3%A8ce%20non%20approuv%C3%A9e
correct, nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
pièce non approuvée : terme d’usage obligatoire au ministère de la Défense nationale et dans les Forces canadiennes. 2, fiche 2, Français, - pi%C3%A8ce%20non%20approuv%C3%A9e
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2017-03-23
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Inventory and Material Management
- Aeronautical Engineering and Maintenance
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- suspected unapproved part
1, fiche 3, Anglais, suspected%20unapproved%20part
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
- SUP 2, fiche 3, Anglais, SUP
correct
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
Unapproved part means any part installed or intended for installation in a type certified aeronautical product that was not manufactured or certified in accordance with the applicable regulations of the state of production, or that is improperly marked or documented in such a manner as to mislead with regard to the origin, identity, or condition of the part. 3, fiche 3, Anglais, - suspected%20unapproved%20part
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Suspected unapproved part may include : a different finish, size, color, improper or lack of identification, or incomplete or altered paperwork. 4, fiche 3, Anglais, - suspected%20unapproved%20part
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Gestion des stocks et du matériel
- Aérotechnique et maintenance
Fiche 3, La vedette principale, Français
- pièce non approuvée suspecte
1, fiche 3, Français, pi%C3%A8ce%20non%20approuv%C3%A9e%20suspecte
correct, nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
- SUP 2, fiche 3, Français, SUP
correct, nom féminin
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
Toute pièce installée ou dont l’installation est envisagée sur un produit aéronautique certifié, qui n’a pas été construite ou certifiée conformément aux règlements applicables de l’État de production, ou qui est mal estampillée ou dont la documentation est incorrectement remplie de façon à tromper quant à l’origine, à l’identité ou à l’état de la pièce. 3, fiche 3, Français, - pi%C3%A8ce%20non%20approuv%C3%A9e%20suspecte
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
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