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USAGE TRADE [19 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Lexicology, Lexicography, Terminology
DEF

A usage label used to distinguish highly technical or scientific terms as well as trade names from more widely-used terms designating the same concept.

OBS

specialization label: Term standardized by the Terminology and Documentation Branch, Secrétariat d’Etat, Ottawa.

OBS

For the purposes of the Termium II record, the assignment of such labels requires confirmation of a term’s specialized nature by a reliable written or, when necessary, oral source. Specialization labels are coded as follows: JARG (professional jargon), TECH (technical or scientific term) and R (trade name).

Français

Domaine(s)
  • Lexicologie, lexicographie et terminologie
DEF

Marque d'usage servant à distinguer les appellations très techniques, scientifiques ou commerciales par rapport aux termes plus courants qui désignent la même notion.

OBS

Dans la mesure du possible, on y a recours, pour les fins de la fiche Termium II, lorsque le caractère spécialisé d'un terme est attesté par une source écrite ou orale. Les marques didactiques sont représentées par les symboles suivants : JARG (jargon), TECH (terme technique ou scientifique) et R (appellation commerciale).

OBS

marque didactique : Terme uniformisé par la Direction générale de la terminologie et de la documentation, Secrétariat d'État, Ottawa.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2023-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
  • Foreign Trade
DEF

The bodies that are signatories to the agreement on which an arrangement is based.

OBS

agreement group : term relating to conformity assessment and facilitation of trade. Conformity assessment is a subject field that includes activities such as testing, inspection and certification, as well as the accreditation of conformity assessment bodies. Terms and definitions applicable to trade policy are intended not only to standardize usage within the conformity assessment community, but also to help policy makers concerned with the facilitation of trade within regulatory and international treaty frameworks.

OBS

agreement group: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
  • Commerce extérieur
DEF

Instances qui sont signataires de l'accord sur lequel un arrangement est fondé.

OBS

groupe d'accord : terme relatif à l'évaluation de la conformité et à la facilitation du commerce. L'évaluation de la conformité est un domaine qui comprend des activités telles que les essais, l'inspection et la certification, de même que l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité. Les termes et définitions applicables à la politique du commerce sont destinés non seulement à en normaliser l'usage au sein de la communauté de l'évaluation de la conformité, mais aussi à assister les dirigeants concernés par la facilitation du commerce dans le cadre de la réglementation et des traités internationaux.

OBS

groupe d'accord : terme et définition normalisés par l'Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2023-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
  • Foreign Trade
DEF

A relationship between two parties where both have the same rights and obligations towards each other.

OBS

Reciprocity can exist within a multilateral arrangement comprising a network of bilateral reciprocal relationships.

OBS

Although rights and obligations are the same, opportunities emanating from them can differ; this can lead to unequal relationships between parties.

OBS

reciprocity : term relating to conformity assessment and facilitation of trade. Conformity assessment is a subject field that includes activities such as testing, inspection and certification, as well as the accreditation of conformity assessment bodies. Terms and definitions applicable to trade policy are intended not only to standardize usage within the conformity assessment community, but also to help policy makers concerned with the facilitation of trade within regulatory and international treaty frameworks.

OBS

reciprocity: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
  • Commerce extérieur
DEF

Relation entre deux parties où les deux ont les mêmes droits et obligations l'une vers l'autre.

OBS

La réciprocité peut exister au sein d'un arrangement multilatéral comprenant un réseau de relations bilatérales réciproques.

OBS

Bien que les droits et les obligations soient les mêmes, les possibilités offertes peuvent être différentes; il peut en découler des relations inégales entre les parties.

OBS

réciprocité : terme relatif à l'évaluation de la conformité et à la facilitation du commerce. L'évaluation de la conformité est un domaine qui comprend des activités telles que les essais, l'inspection et la certification, de même que l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité. Les termes et définitions applicables à la politique du commerce sont destinés non seulement à en normaliser l'usage au sein de la communauté de l'évaluation de la conformité, mais aussi à assister les dirigeants concernés par la facilitation du commerce dans le cadre de la réglementation et des traités internationaux.

OBS

réciprocité : terme et définition normalisés par l'Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2023-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
  • Foreign Trade
DEF

An arrangement whereby one party recognizes or accepts the conformity assessment results of another party.

OBS

unilateral arrangement : term relating to conformity assessment and facilitation of trade. Conformity assessment is a subject field that includes activities such as testing, inspection and certification, as well as the accreditation of conformity assessment bodies. Terms and definitions applicable to trade policy are intended not only to standardize usage within the conformity assessment community, but also to help policy makers concerned with the facilitation of trade within regulatory and international treaty frameworks.

OBS

unilateral arrangement: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
  • Commerce extérieur
DEF

Arrangement selon lequel une partie reconnaît ou accepte les résultats de l'évaluation de la conformité obtenus par une autre partie.

OBS

arrangement unilatéral : terme relatif à l'évaluation de la conformité et à la facilitation du commerce. L'évaluation de la conformité est un domaine qui comprend des activités telles que les essais, l'inspection et la certification, de même que l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité. Les termes et définitions applicables à la politique du commerce sont destinés non seulement à en normaliser l'usage au sein de la communauté de l'évaluation de la conformité, mais aussi à assister les dirigeants concernés par la facilitation du commerce dans le cadre de la réglementation et des traités internationaux.

OBS

arrangement unilatéral : terme et définition normalisés par l'Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2023-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
  • Foreign Trade
DEF

An arrangement whereby two parties recognize or accept each other’s conformity assessment results.

OBS

bilateral arrangement : term relating to conformity assessment and facilitation of trade. Conformity assessment is a subject field that includes activities such as testing, inspection and certification, as well as the accreditation of conformity assessment bodies. Terms and definitions applicable to trade policy are intended not only to standardize usage within the conformity assessment community, but also to help policy makers concerned with the facilitation of trade within regulatory and international treaty frameworks.

OBS

bilateral arrangement: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
  • Commerce extérieur
DEF

Arrangement selon lequel chacune des parties reconnaît ou accepte les résultats de l'évaluation de la conformité obtenus par l'une et par l'autre.

OBS

arrangement bilatéral : terme relatif à l'évaluation de la conformité et à la facilitation du commerce. L'évaluation de la conformité est un domaine qui comprend des activités telles que les essais, l'inspection et la certification, de même que l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité. Les termes et définitions applicables à la politique du commerce sont destinés non seulement à en normaliser l'usage au sein de la communauté de l'évaluation de la conformité, mais aussi à assister les dirigeants concernés par la facilitation du commerce dans le cadre de la réglementation et des traités internationaux.

OBS

arrangement bilatéral : terme et définition normalisés par l'Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2023-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
  • Foreign Trade
DEF

An arrangement whereby more than two parties recognize or accept one another’s conformity assessment results.

OBS

multilateral arrangement : term relating to conformity assessment and facilitation of trade. Conformity assessment is a subject field that includes activities such as testing, inspection and certification, as well as the accreditation of conformity assessment bodies. Terms and definitions applicable to trade policy are intended not only to standardize usage within the conformity assessment community, but also to help policy makers concerned with the facilitation of trade within regulatory and international treaty frameworks.

OBS

multilateral arrangement: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
  • Commerce extérieur
DEF

Arrangement selon lequel chacune des parties reconnaît ou accepte les résultats de l'évaluation de la conformité obtenus par les unes et par les autres.

OBS

arrangement multilatéral : terme relatif à l'évaluation de la conformité et à la facilitation du commerce. L'évaluation de la conformité est un domaine qui comprend des activités telles que les essais, l'inspection et la certification, de même que l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité. Les termes et définitions applicables à la politique du commerce sont destinés non seulement à en normaliser l'usage au sein de la communauté de l'évaluation de la conformité, mais aussi à assister les dirigeants concernés par la facilitation du commerce dans le cadre de la réglementation et des traités internationaux.

OBS

arrangement multilatéral : terme et définition normalisés par l'Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2023-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Metrology and Units of Measure
DEF

A unit for measuring mass that is equal to approximately 454 grams.

OBS

In the avoirdupois system, ... in a general use in English-speaking countries, one pound equals 16 ounces (about 454 g). In the troy system, used for precious metals and gems, one pound equals 12 troy ounces (about 373 g).

OBS

1 kg = 2.205 pounds avoirdupois.

OBS

pound: The plural forms are "pounds" and "pound" (especially when used collectively).

OBS

lb.; lb: used as singular or collective plural abbreviations.

OBS

lbs.; lbs: used as plural abbreviations.

OBS

pound : A measure of weight and mass derived from the ancient Roman "libra"(=327. 25 grams), but very [often] modified in the course of ages in different countries, and... used for different classes of things; in Great Britain, now fixed for use in trade by a Parliamentary standard. Denoted by "lb. "(Latin "libra"). Formerly used without change in the pl., a usage still sometimes retained after a numeral, esp. dial. and colloq., also in comb. as "a five pound note, ""a twenty pound shot. "This pound consisted originally of 12 ounces, corresponding more or less to that of troy weight, which contains 5760 grains=373. 26 grams. This is still used by goldsmiths and jewellers in stating the weight of gold, silver, and precious stones, but as early as the thirteenth or fourteenth century, a pound of sixteen ounces was in use for more bulky commodities. This was made a standard for general purposes of trade by Edward III, and known as the pound "aveir de peis, "i. e. of merchandise of weight, now called "avoirdupois. "This pound of 16 ounces, containing 7000 grains=453. 6 grams, has been since 1826 the only legal pound for buying or selling any commodity in Great Britain. In former times, the pound varied locally from 12 to 27 ounces, according to the commodity, pounds of different weight being often used in the same place for different articles such as bread, butter, cheese, meat, malt, hay, wool... The Scotch pound of 16 ounces of Troy or Dutch Weight consisted of 7608. 9496 grains; the Tron pound kept at Edinburgh=9622. 67 grains. "Pound" is also used to translate foreign names of weights, of cognate origin or representatives of Latin "libra. "These vary greatly : in Italy, between 300 and 350 grams, in Spain, Portugal, the Netherlands and some German states, between 459 and 469 grams, and in other German states, Denmark, etc., between 477 and 510. 22 grams. But the standard German "Pfund" is now 500 grams, i. e. half a kilogram.

OBS

With regard to the pound, the values currently in use are: 1 imperial standard pound = 0.453 592 338 kgm. [kilogram]; 1 Canadian pound = 0.453 592 43 kgm.; 1 United States pound = 0.453 592 4277 kgm.

Terme(s)-clé(s)
  • lbs
  • avoirdupoids pound
  • pound avoirdupoids
  • pound avpd
  • avoir-du-pois pound
  • avoir-du-poids pound
  • pound avoir-du-poids
  • pound avoir-du-pois

Français

Domaine(s)
  • Unités de mesure et métrologie
DEF

Unité de poids anglo-saxonne valant 16 onces ou environ 0,454 kg.

OBS

lb : Le symbole s'écrit sans point et sans «s» au pluriel (1 lb, 20 lb).

OBS

Cette unité a déjà été utilisée en France, et son poids variait, selon les provinces, entre 380 et 550 grammes. Aujourd'hui le mot «livre» est utilisé pour désigner un demi-kilogramme. Exemples : Acheter une livre de beurre, de fraises, de café, de sucre. Demi-livre, quart de livre. Une livre et demie. Haltère de trente livres. Le Canada a officiellement adopté le système métrique; l'emploi du mot «livre», dans le sens strict de l'unité de mesure anglo-saxonne équivalant à 0,454 kg, subsiste encore, mais est appelé à disparaître.

OBS

Le Canada a officiellement adopté le système métrique en 1970. Les unités métriques (grammes, kilogrammes, centimètres, mètres, kilomètres, litres, etc.) remplacent les traditionnelles unités impériales également utilisées par les États-Unis (livre, pouces, pieds, verges, milles, pintes, etc.). Cependant, la résistance de son principal partenaire commercial, les États-Unis, à l'adoption du système métrique, ainsi que la résistance dans la population au nouveau système ont fait que le Canada vit toujours, en 2014, avec les deux systèmes, le Système international (SI) et le système impérial. Au Canada, la livre de 0,454 kg, par exemple, demeure d'usage courant dans le commerce, notamment pour les denrées alimentaires.

Terme(s)-clé(s)
  • livre avoirdupoids

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2021-01-07

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Tobacco Industry
OBS

The Electronic Cigarette Trade Association(ECTA) of Canada has been formed by a group of electronic cigarette vendors for the initial purpose of gathering and analyzing the existing Canadian laws and regulations governing electronic cigarette usage and trade.

OBS

The Vaping Industry Trade Association (VITA) was established in the summer of 2019 to replace the Electronic Cigarette Trade Association (ECTA).

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Industrie du tabac

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2017-11-16

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Oil Drilling
OBS

... a "roustabout" [does] more generalised labouring work [than a roughneck] such as handling the loading and unloading of cargo from crane baskets, being assistant("go-fer"s, as in "go for this", "go for that", "go for the other") to the welder, mechanic, electrician or other skilled trade. Usage in America appears to have been similar, and the terms [roustabout and roughneck] had spread to the rest of the world at least by the mid-1990s.

OBS

In the National Occupational Classification (NOC), an official occupational title in Group 8615 - Oil and Gas Well Drilling, Servicing and Related Labourers.

OBS

Offshore drilling rig.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Forage des puits de pétrole
OBS

Au bas de l'échelle, [il y a] ce qu'on appelle le «roustabout» (l'homme à tout faire) qui court partout et fait ce que personne ne veut faire. C'est le «grunt» (le «va-chercher») de l'équipe. Il décharge et empile les tiges de forage, il nettoie par terre, il récure, il peint des choses [...] Après le «roustabout», [il y a] l'homme de plateforme qu'on appelle aussi le «roughneck» (le dur à cuir). Ceux-là sont au poste de forage, et c'est avec eux que le forage passe ou casse. Leur travail est probablement le plus dangereux.

OBS

homme de surface; femme de surface : Dans la Classification nationale des professions (CNP), titre de profession officiel dans le Groupe 8615 - Manœuvres de forage et d'entretien des puits de pétrole et de gaz et manœuvres exerçant une profession connexe.

OBS

Installation de forage en mer.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2017-05-29

Anglais

Subject field(s)
  • Non-Gov. Provincial Bodies and Committees (Canadian)
  • Road Transport
OBS

A medium-sized provincial organization founded in 1998.

OBS

Mission Statement. To gather, analyze and inform members of relevant news, conditions and information impacting the industry. To promote and encourage fair, courteous and ethical business practices by members of the Corporation with their customers, colleagues and members of the public. To develop and maintain a minimum standard of business skills to which all members will adhere. To maintain discipline among the members of the Corporation. To promote uniformity in usage, custom and trade conditions. To furnish means and facilities by which members of the Corporation may increase their knowledge, skill and efficiency in all things related to the business of towing and recovery of motor vehicles and incidental businesses. To make representations to all levels of government and agencies on behalf of the members of the Corporation respecting the enactment – repeal – administration of legislation and regulations affecting the business of towing and recovery of motor vehicles.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités provinciaux non gouv. canadiens
  • Transport routier

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2016-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Economics
OBS

As an independent, non-profit trade association, engaged in non-competitive promotion of [the] industry, [the Association's] mission is : to promote ATM convenience, growth and usage worldwide; to protect the ATM [automatic teller machine] industry's assets, interests, good name and public trust; and to provide education, best practices, political voice and networking opportunities for member organizations.

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Économique

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2015-11-16

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial Law
OBS

... "fungible, "in relation to securities, means securities of which any unit is, by nature or usage of trade, the equivalent of any other like unit...

Français

Domaine(s)
  • Droit commercial
OBS

[...] «fongibles» se dit des valeurs mobilières qui ont cette qualité par nature, ou en vertu des usages du commerce.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2015-03-13

Anglais

Subject field(s)
  • Distilling Industries (Food Ind.)
CONT

Irish whiskeys taste much like Scotch but without the smoky quality. They are produced by methods similar to those for Scotch whisky ....

OBS

In modern trade usage, Scotch "whisky" and Irish "whiskey" are thus distinguished in spelling.

Terme(s)-clé(s)
  • Irish whisky

Français

Domaine(s)
  • Distillerie (Alimentation)
CONT

L'Irish whiskey intègre plusieurs céréales : environ cinquante pour cent d'orge maltée, trente pour cent d'orge non maltée, dix pour cent d'avoine et dix pour cent de blé et de seigle.

CONT

On a parfaitement le droit de préférer le velouté délicat du whiskey ou l'âpreté tourbeuse du whisky [...]

OBS

Pluriel : des whiskys; des whiskies.

OBS

whisky (sing.); whiskys (pl.) : Ces graphies, puisées des Rectifications de l'orthographe recommandées par le Conseil supérieur de la langue française, sont attestées dans le Petit Robert (2006).

OBS

Chez les commerçants, l'orthographe «whiskey» sert à distinguer le whiskey irlandais du whisky écossais.

Terme(s)-clé(s)
  • whisky irlandais
  • whisky
  • Irish whisky

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2015-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Construction Standards and Regulations
  • Execution of Work (Construction)
CONT

Guidelines mean particular provisions in the programme, which are considered good practice but which are not mandatory, that are intended to comply with this Standard.

OBS

A custom or trade usage is a generally accepted way of doing something or an established mode of conduct in a particular trade or profession.

Français

Domaine(s)
  • Réglementation et normalisation (Construction)
  • Exécution des travaux de construction
CONT

Les règles de l'art peuvent se définir comme l'ensemble des connaissances scientifiques et techniques que doit connaître tout bon professionnel de la même catégorie. [...] En pratique, les règles de l'art consistent essentiellement dans le respect des documents techniques unifiés (D.T.U.), des cahiers des charges techniques édités par le Centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), et de l'ensemble des normes françaises éditées par l'AFNOR, notamment celles incluses dans le Recueil des ensembles et éléments fabriqués (R.E.E.F.), tous documents rendus fréquemment contractuels par le cahier des clauses administratives particulières ou le cahier des prescriptions spéciales du marché.

CONT

Les installations électriques sont soumises [...] à des règles techniques générales qui ne sont pas aussi impératives que les règlements officiels, mais qui fixent les règles de l'art et servent de base aux vérifications auxquelles elles peuvent donner lieu.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2012-08-07

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
OBS

Absolute and Conditional Sales. The parties being free, both at common law and under the Act, to make whatever contract they chose, subject only to the limitations of illegality and possibility, they can insert into a contract of sale of goods such terms or conditions as they think fit. In the absence of any such express conditions or the possibility of implying into the contract any conditions from the course of dealing of the parties, trade usage or custom, it might be thought that a contract of sale of goods would be absolute.(Dobson, 2nd ed., 1979, p. 157)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

vente absolue : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2006-04-04

Anglais

Subject field(s)
  • Distilling Industries (Food Ind.)
DEF

Any of several distilled liquors made from various grains and including Scotch, Irish, and Canadian whiskeys and the various whiskeys of the United States.

OBS

Both spellings are admissible when referring to any of the various whiskeys produced. "Whisky" is the usual spelling in Britain and "whiskey" is the common form in the United States.

OBS

In modern trade usage, Scotch "whisky" and Irish "whiskey" are thus distinguished in spelling. In other words, distillers reserve the "-ey" spelling for Irish whiskeys and the "-y" spelling for Scotch whiskys.

Français

Domaine(s)
  • Distillerie (Alimentation)
DEF

(mot écossais) boisson alcoolique provenant de la distillation des céréales au moyen de malt, et convenablement fermentés.

OBS

Pluriel : des whiskys; des whiskies.

OBS

whisky (sing.); whiskys (pl.) : Ces graphies, puisées des Rectifications de l'orthographe recommandées par le Conseil supérieur de la langue française, sont attestées dans le Petit Robert (2006).

OBS

whiskey : orthographe particulière du mot «whisky» chez les Irlandais, et parfois au Canada et aux États-Unis.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Destilería (Ind. alimentaria)
DEF

Líquido de amarillo claro a ámbar; 47-53% de alcohol por volumen. Inflamable, moderado riesgo de incendio. Veneno no acumulativo; tóxico en grandes cantidades.

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1998-07-15

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Trade
  • Computer Graphics
OBS

The purpose of this study, published by the Department of Foreign Affairs and International Trade, is to enlighten the reader, particularly one that is outside the sphere of influence, as to current business practices and technology usage of the Los Angeles animation community. It reviews, from an insider's perspective, what companies have done in the past to be successful, as well as a cursory glimpse of what may lie in the future.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Commerce
  • Infographie
OBS

La présente étude, publiée par le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, s'adresse au lecteur qui aimerait en savoir plus sur les pratiques d'affaires et les méthodes technologiques en cours dans le milieu de l'animation de Los Angeles. L'étude rapporte, selon un point de vue d'initié, ce que des sociétés ont fait dans le passé pour réussir et examine rapidement ce qui semble s'annoncer pour l'avenir.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1995-03-09

Anglais

Subject field(s)
  • Trade
  • Law of Contracts (common law)
CONT

All other terms(of a contract) must be implied by the courts through custom or trade usage pursuant to statutory provisions.

Français

Domaine(s)
  • Commerce
  • Droit des contrats (common law)
OBS

Proposition basée sur le lexique anglais-français du droit en Ontario.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 1990-03-05

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
OBS

Usage confirmed in the Trade & Industry Index bibliographic data base.

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements

Espagnol

Conserver la fiche 19

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