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USE ZONING PLAN [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2012-07-17

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Territories (Indigenous Peoples)
DEF

A provision in a zoning plan, or a modification in such a plan, that affects only the use of a particular piece of property or a small group of adjoining properties and is not related to the general plan for the community as a whole.

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Aménagement du territoire
  • Territoires (Peuples Autochtones)
DEF

Disposition d'un plan de zonage ou d'une modification à un tel plan, laquelle vise seulement une portion particulière de terrain ou un petit nombre de propriétés adjacentes et n'est pas reliée au plan général retenu pour l'aménagement de l'ensemble du territoire.

OBS

Fiche terminologique en transactions immobilières fournie par le ministère des Affaires indiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1983-03-28

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Planning
OBS

In the implementation of [the District) Plan the designations and the boundaries thereof will be established by zoning by-laws and/or subdivision controls... Once established,... a change inland use designation can only be effected by an amendment to this Plan. "Land use designation" differs from "zone" or "zoning designation" in context only, the former being used in Official Plans and in most other planning documents, while the latter are restricted to the specific field of zoning. Note also that the French equivalent is a broader term.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement urbain
OBS

Le territoire de l'agglomération... est divisé en zones dont les affectations sont illustrées à la planche... "Affectations du sol, milieu urbain". On ne traitera pas ici des zones basées sur les ressources mais uniquement de celles découlant du concept d'organisation proposé. Pris ici dans le sens concret de l'étiquette que porte une zone ou un terrain, le terme "affectation du sol" désigne également la notion plus abstraite qui correspond à "allocation of land".

Espagnol

Conserver la fiche 2

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