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VARIABLE DUTY [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2025-05-28

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
  • Foreign Trade
DEF

A tariff that is adjusted according to the relationship between the domestic price and the world market price for a commodity.

OBS

variable duty; variable tariff : designations usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • variable duties
  • variable tariffs

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
  • Commerce extérieur
DEF

Droit dont le montant est ajusté en fonction de l'écart entre le prix sur le marché intérieur et le prix sur le marché mondial pour un produit de base.

OBS

droit variable; droit de douane variable : désignations habituellement utilisées au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • droits variables
  • droits de douane variables

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2000-07-13

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
OBS

Nature of duties or the duty nature refers to the different kinds of customs duty. The duty nature can be an ad valorem, specific, compound, mixed, variable, "tariffied" or unclassified duty.

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
OBS

Les droits de douane peuvent être de plusieurs natures : ad valorem, spécifique, composite, mixte, variable, «tarifée» ou non spécifiée.

OBS

Source(s) : Guide de l'utilisateur de la base de données intégrées de l'OMC [Organisation mondiale du commerce] - Glossaire (IDB/URM/2).

Espagnol

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