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VARIETY DENOMINATION [5 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2015-02-27

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright, Patent and Trademark Law
  • Botany
CONT

A plant variety denomination is a right that is granted to the owner for the control over the multiplication and sale of reproductive material for a particular plant variety.

Français

Domaine(s)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
  • Botanique
CONT

Une dénomination de variété végétale est un droit qui est concédé au propriétaire en ce qui concerne le contrôle de la multiplication et de la vente de matières reproductives pour une variété végétale particulière.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2010-09-29

Anglais

Subject field(s)
  • Patents (Law)
  • Official Documents
  • Plant and Crop Production
DEF

A [...] patent [that] provides the patent owner [...] the right to exclude others from asexually reproducing the plant or selling or using the plant.

CONT

The application for a plant variety patent must refer to a single variety and must contains, as minimum conditions, the data regarding the applicant(s), the proposed denomination of the variety(hybrid), the botanical taxon, the latin and vulgar denomination...

Français

Domaine(s)
  • Brevets d'invention (Droit)
  • Documents officiels
  • Cultures (Agriculture)
CONT

Les États-Unis sont peut-être le seul grand pays dont la législation sur les brevets comporte des dispositions particulières relatives aux variétés végétales à reproduction asexuée. La Plant Patent Act de 1930 permet en effet la délivrance de brevets pour des variétés à reproduction asexuée (sauf les variétés à reproduction par tubercule), à condition que celles-ci soient originales («distinctes»), nouvelles et non évidentes, et accompagnées d'une description aussi raisonnablement complète que possible. La protection conférée par le brevet d'obtention végétale s'applique non seulement aux inventions mais encore aux découvertes.

Terme(s)-clé(s)
  • brevet d'obtentions végétales

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Patentes de invención (Derecho)
  • Documentos oficiales
  • Producción vegetal
Conserver la fiche 2

Fiche 3 1997-01-31

Anglais

Subject field(s)
  • Coins and Bank Notes
  • Numismatics
  • Coining
DEF

A change in design, but not so important a change as to create a new type. Such changes include changes in size, shape, or metallic content, revised inscriptions, and significant modifications in the wreath, crown, shield, or portrait.

OBS

"Variety" usually means a major variety, that is, a coin which resembles another in that it bears the same date, mint mark, and denomination but which differs from that it has been struck by a different pair of dies and its major device has been redesigned, removed, or added.

OBS

A minor variety or variant is a coin whose major devices are the same as those of another coin, but these devices incorporate some easily recognizable variation.

OBS

See related terms: major variety, minor variety, die variety, non-die variety, punch variety [CANADA].

Français

Domaine(s)
  • Pièces de monnaie et billets de banque
  • Numismatique
  • Monnayage
DEF

Toute altération du motif ou des inscriptions d'une pièce de monnaie qui marque une différence par rapport au type original : changement apporté aux dimensions, à la forme ou à la teneur en métal, version révisée d'une inscription, ou importantes modifications d'une guirlande, d'une couronne, d'un écu ou d'une effigie.

OBS

Une variété majeure, ou simplement variété, se dit d'une pièce ayant les mêmes date d'émission, marque d'atelier et valeur nominale que la pièce type, mais ayant été frappée à l'aide d'une paire de coins sur laquelle on a modifié en profondeur, retiré ou redessiné l'élément principal du motif de revers.

OBS

Une variété mineure, ou variante, se dit d'une pièce dont les éléments principaux de l'effigie à l'avers et du motif au revers, tout en étant les mêmes que ceux de la pièce type, comportent de légères modifications facilement identifiables.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1997-01-31

Anglais

Subject field(s)
  • Coins and Bank Notes
  • Numismatics
  • Coining
OBS

Same as a minor variety.

DEF

variety: A change in design, but not so important a change as to create a new type. Such changes include changes in size, shape, or metallic content, revised inscriptions, and significant modifications in the wreath, crown, shield, or portrait.

OBS

"Variety" usually means a major variety, that is, a coin which resembles another in that it bears the same date, mint mark, and denomination but which differs from that coin in that it has been struck by a different pair of dies and its major device has been redesigned, removed, or added.

OBS

A minor variety or variant is a coin whose major devices are the same as those of another coin, but these devices incorporate some easily recognizable variation.

OBS

see related term: minor variety.

Français

Domaine(s)
  • Pièces de monnaie et billets de banque
  • Numismatique
  • Monnayage
DEF

Variété mineure.

DEF

variété : Toute altération du motif ou des inscriptions d'une pièce de monnaie qui marque une différence par rapport au type original : changement apporté aux dimensions, à la forme ou à la teneur en métal, version révisée d'une inscription, ou importantes modifications d'une guirlande, d'une couronne, d'un écu ou d'une effigie.

OBS

Une variété majeure, ou simplement variété, se dit d'une pièce ayant les mêmes date d'émission, marque d'atelier et valeur nominale que la pièce type, mais ayant été frappée à l'aide d'une paire de coins sur laquelle on a modifié en profondeur, retiré ou redessiné l'élément principal du motif de revers.

OBS

Une variété mineure, ou variante, se dit d'une pièce dont les éléments principaux de l'effigie à l'avers et du motif au revers, tout en étant les mêmes que ceux de la pièce type, comportent de légères modifications facilement identifiables.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1997-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Coins and Bank Notes
  • Numismatics
  • Coining
DEF

variety: A change in design, but not so important a change as to create a new type. Such changes include changes in size, shape, or metallic content, revised inscriptions, and significant modifications in the wreath, crown, shield, or portrait.

OBS

"Variety" usually means a major variety, that is, a coin which resembles another in that it bears the same date, mint mark, and denomination but which differs from that coin in that it has been struck by a different pair of dies and its major device has been redesigned, removed, or added.

OBS

A minor variety or variant is a coin whose major devices are the same as those of another coin, but these devices incorporate some easily recognizable.

OBS

Used only when comparing with a minor variety; otherwise, it is called a variety.

Français

Domaine(s)
  • Pièces de monnaie et billets de banque
  • Numismatique
  • Monnayage
DEF

variété, variété monétaire : Toute altération du motif ou des inscriptions d'une pièce de monnaie qui marque une différence par rapport au type original : changement apporté aux dimensions, à la forme ou à la teneur en métal, version révisée d'une inscription, ou importantes modifications d'une guirlande, d'une couronne, d'un écu ou d'une effigie.

OBS

Une variété majeure, ou simplement variété, se dit d'une pièce ayant les mêmes dates d'émission, marque d'atelier et valeur nominale que la pièce type, mais ayant été frappée à l'aide d'une paire de coins sur laquelle on a modifié en profondeur, retiré ou redessiné l'élément principal du motif de revers.

OBS

Une variété mineure, ou variante, se dit d'une pièce dont les éléments principaux de l'effigie à l'avers et du motif au revers, tout en étant les mêmes que ceux de la pièce type, comportent de légères modifications facilement identifiables.

OBS

Ne s'emploie qu'en comparaison avec une variété mineure; autrement, les caractéristiques d'une variété majeure en font une variété et celles d'une variété mineure en font une variante.

Espagnol

Conserver la fiche 5

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