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VARY APPEAL [4 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2014-02-13

Anglais

Subject field(s)
  • General Medicine, Hygiene and Health
DEF

The hypothetical number of years spent in perfect health which could be considered equivalent to the actual number of years spent in a defined imperfect state of health.

OBS

To overcome the shortcomings of the QALY [quality-adjusted life year]... propose a measure which does not constrain the relationship between quality and quantity and claim that it truly reflects a person's preferences over quantity and quality of life while retaining the intuitive appeal of the concept of the year in full health.... it is more consistent with EUT [expected utility theory] and hence with individuals’ preferences. To distinguish it from the QALY they have named their new measure the healthy year equivalent(HYE). It involves the valuation of whole health profiles, which vary in terms of the sequence and duration of health states. This is a more general measure of preferences than the QALY since it makes fewer assumptions.

OBS

healthy-years equivalent; HYE: term, abbreviation and definition standardized by the Health Technology Assessment (HTA) Glossary English Editorial Board and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Médecine générale, hygiène et santé
DEF

Nombre hypothétique d’années en parfaite santé qui pourrait être considéré comme l’équivalent du nombre réel d’années passées dans un état de santé imparfait déterminé.

CONT

Le système QALY [quality-adjusted life year] est la méthode la plus utilisée pour la mesure tant de la qualité que de la quantité de vie, mais il en existe d'autres : deux des mieux connus se nomment : équivalent d'années en bonne santé [...] et équivalent de vie sauvée chez un jeune [...]

OBS

équivalent d'années en bonne santé : terme et définition normalisés par l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS) et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2007-04-04

Anglais

Subject field(s)
  • Courts
CONT

Appeal-Examination by a higher court of the decision of a lower court or tribunal. The higher court may affirm, vary or reverse the original decision.

CONT

Thereafter certain individuals and stakeholders appealed to a higher court.

Français

Domaine(s)
  • Tribunaux
CONT

Appel - Recours par lequel une décision de justice est portée devant une juridiction supérieure afin d'être rejugée.

CONT

Par la suite, certaines personnes ont interjeté appel auprès d'une instance supérieure.

CONT

La Cour de Cassation est la juridiction supérieure de l'ordre judiciaire. Le Conseil d'État est la juridiction supérieure de l'ordre administratif.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2006-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
CONT

Appeal rights and the procedure on appeal vary depending on how the offence was tried.

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
CONT

Les droits d'appel et la procédure en appel varient selon la manière dont l'infraction a été jugée.

OBS

Dans le contexte juridique canadien, l'équivalent anglais de «procédure» est souvent «proceedings»; d'où l'erreur que l'on fait souvent d'employer «procédures» au pluriel : «prendre des procédures» (pour «to take proceedings»), «instituer des procédures» (pour «to institute proceedings»). Il est à noter que le substantif français «procédure», dans l'usage contemporain, ne s'emploie qu'au singulier. C'est un terme collectif. Le substantif anglais «proceedings» traduit PROCÉDÉ, ACTE DE PROCÉDURE, POURSUITE et PROCÈS et, dans toutes ces acceptions, s'emploie au pluriel.

OBS

procédures en appel : Il s'agit d'une expression qui doit être évitée.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Reglamento procesal
OBS

procedimiento de apelación: Expresión reproducida del Glosario Provisional de Términos Jurídicos con la autorización de la Oficina de las Naciones Unidas en Ginebra.

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2006-02-03

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
CONT

Where the Immigration Appeal Division stays the removal order : it may vary or cancel any non-prescribed condition imposed under paragraph(a).

OBS

Term found in the Immigration and Refugee Protection Act, 2001

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
CONT

La section impose les conditions prévues par règlement et celles qu'elle estime indiquées, celles imposées par la Section de l'immigration étant alors annulées; les conditions non réglementaires peuvent être modifiées ou levées; le sursis est révocable d'office ou sur demande.

OBS

Terme tiré de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés, 2001.

Espagnol

Conserver la fiche 4

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