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VARY CONTRACT [8 fiches]

Fiche 1 2022-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Financial and Budgetary Management
CONT

Contractors usually prepare a project cash flow(PCF) on construction projects. The flow of cash in and cash out within a construction project may vary depending on the owner, contract documents, and construction service providers who have their own authority.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Gestion budgétaire et financière

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2015-02-13

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Contracts (common law)
CONT

We reserve the right to vary the contract, however the buyer will be notified of any such changes.

Français

Domaine(s)
  • Droit des contrats (common law)

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2011-08-10

Anglais

Subject field(s)
  • Pensions and Annuities
  • Social Security and Employment Insurance
CONT

A life income fund is a fund established under a contract entered into by a financial institution duly authorized for that purpose and a purchaser who is a former member, a member or the spouse thereof, and under the terms of which the institutions, in return for the capital that it receives, must pay the purchaser an income of which the amount may vary annually.

Français

Domaine(s)
  • Pensions et rentes
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
CONT

Le fonds de revenu viager est celui qui est établi en vertu d’un contrat intervenu entre un établissement financier dûment habilité à cette fin et un constituant qui est un ancien participant, un participant ou son conjoint, et aux termes duquel, en contrepartie du capital qu’il reçoit, l’établissement doit verser au constituant un revenu dont le montant peut varier annuellement.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2001-06-15

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
  • Banking
  • Grain Growing
CONT

Margins are monies deposited by customers with futures commission merchants to ensure performance on futures contracts held. The Winnipeg Commodity Exchange has established minimum levels of margins which futures commission merchants must require of their customers. These minimum levels vary with the commodity and with market conditions and usually range between 5% and 10% of the contract. Although the Exchange establishes minimum levels, futures commission merchants may require customers to deposit greater amounts.

OBS

Mostly used in the plural.

Français

Domaine(s)
  • Finances
  • Banque
  • Culture des céréales
CONT

Les marges sont des montants déposés par des clients qui traitent avec des marchands à commission opérant sur le marché à terme pour assurer l'exécution de leurs contrats à terme. La Bourse des denrées de Winnipeg a établi des niveaux minimaux de marges que les marchands à commission doivent exiger de leurs clients. Ces marges varient selon la marchandise et les conditions du marché et se situent habituellement entre 5 et 10% de la valeur du contrat. Même si la Bourse établit des niveaux minimaux, les marchands à commission peuvent exiger de leurs clients le dépôt de montants plus élevés.

OBS

Terme utilisé le plus souvent au pluriel.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2000-10-04

Anglais

Subject field(s)
  • Labour Law
  • Collective Agreements and Bargaining
OBS

Methods of settling or adjusting a grievance vary from contract to contract.

Français

Domaine(s)
  • Droit du travail
  • Conventions collectives et négociations
DEF

Procédure selon laquelle les parties signataires d'une convention collective s'en remettent à un tiers pour régler d'une façon définitive toute mésentente relative à son interprétation ou à son application, de même que toute plainte portée par un travailleur régi pour une convention collective qui estime ses droits lésés.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1999-01-18

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
DEF

Protection under a contract of insurance... [relating to] a class of property or individuals that may vary in quantity, quality or location from time to time.

Français

Domaine(s)
  • Assurances
DEF

Protection couvrant, en vertu d'un contrat d'assurance, un ensemble de personnes ou de biens, compte tenu des changements pouvant survenir dans leurs caractéristiques, leur nombre, leur quantité ou l'endroit où ils se trouvent.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1993-05-05

Anglais

Subject field(s)
  • Social Services and Social Work
  • Federal Administration
CONT

Departments that form a consortium model(for the delivery of information and referral services) share the workload, costs and risks involved. This arrangement may vary depending on the type of service desired, the number of employees to be served and existing community services. Examples of an in-house program and a fee-for-service contract are provided in section 8 of this guide.

Français

Domaine(s)
  • Services sociaux et travail social
  • Administration fédérale
CONT

Le ministère qui choisit de participer à un consortium de services bénéficiera du partage de la charge de travail, des coûts et des responsabilités. Ce partage variera suivant les services demandés, le nombre d'employés à desservir et les services communautaires existants. La section 8 comprend des exemples décrivant respectivement un programme-maison et un programme géré par voie de contrat de paiement à l'acte.

OBS

Terme tiré du Manuel du Conseil du Trésor/Ressources humaines.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1993-05-05

Anglais

Subject field(s)
  • Trade
  • Federal Administration
  • Social Services and Social Work
CONT

Departments that form a consortium model share the workload, costs and risks involved. This arrangement may vary depending on the type of service desired, the number of employees to be served and existing community services, Examples of an in-house program and a fee-for-service contract(for the delivery of information and referral services) are provided in section 8 of this guide.

Français

Domaine(s)
  • Commerce
  • Administration fédérale
  • Services sociaux et travail social
CONT

Le ministère qui choisit de participer à un consortium de services bénéficiera du partage de la charge de travail, des coûts et des responsabilités. Ce partage variera suivant les services demandés, le nombre d'employés à desservir et les services communautaires existants. La section 8 comprend des exemples décrivant respectivement un programme-maison et un programme géré par voie de contrat de paiement à l'acte.

OBS

Terme tiré du Manuel du Conseil du Trésor/Ressources humaines.

Espagnol

Conserver la fiche 8

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