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VOYAGE POLICY [5 fiches]

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Fiche 1 2016-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
  • Transportation Insurance
OBS

Voyage contracts cover the assured from or at and from one place to another or others; in the latter case, the policy specifies "at and from".

Français

Domaine(s)
  • Assurances
  • Assurance transport
OBS

Le contrat au voyage couvre l'assuré d'un lieu de départ à un ou plusieurs lieux d'arrivée et, lorsque le contrat le précise, au lieu de départ même.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2009-06-12

Anglais

Subject field(s)
  • Transportation Insurance
  • Foreign Trade
DEF

Policy in which the subject matter is insured for a particular voyage irrespective of the time involved in it.

CONT

In a voyage policy there is an implied warranty that at the commencement of the voyage the ship shall be seaworthy for the purpose of the particular adventure insured.

Français

Domaine(s)
  • Assurance transport
  • Commerce extérieur
CONT

La police au voyage. Comme son nom l'indique, elle a pour objet de couvrir les marchandises transportées au cours d'un seul voyage ou pour plusieurs voyages successifs (exemple : terre, mer, air...). Elle convient aux opérateurs qui importent ou exportent des marchandises à titre occasionnel. Les marchandises à transporter, leur valeur et quantité, le nom du moyen de transport (si c'est un navire), les lieux d'embarquement, de transit et de débarquement doivent être préalablement portés à la connaissance de l'assureur.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguro de transporte
  • Comercio exterior
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Fiche 3 2009-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Transportation Insurance
CONT

In so far as ordinary vessels are concerned, as most of them are usually insured under a time policy, voyage insurance is effected only in such cases as delivery voyage of a new vessel to buyer from the shipyard or a voyage of a vessel to be repaired at shipyard. The period of coverage is usually less than a year and the scope of coverage is almost identical to that of time policy.

Français

Domaine(s)
  • Assurance transport
CONT

Dans l'assurance au voyage, la garantie court depuis le début du chargement jusqu'à la fin du déchargement et au plus tard quinze jours après l'arrivée du navire à destination.

Espagnol

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Fiche 4 2009-03-25

Anglais

Subject field(s)
  • Transportation Insurance
  • Maritime Law
  • Foreign Trade
DEF

An insurance policy that covers risks arising during a specified period (three months, for example).

CONT

When a ship is insured on a time policy, and that time expires during a voyage at sea, the assured is allowed an extra month's grace or until she arrives at her destination.

Français

Domaine(s)
  • Assurance transport
  • Droit maritime
  • Commerce extérieur
DEF

Police d'assurance conclue pour une période déterminée.

CONT

Il n'y a aucun engagement implicite dans la police à temps quant au fait que le navire est en bon état de navigabilité à toute étape de l'opération maritime; cependant, si, avec l'assentiment de l'assuré, le navire prend la mer en état d'innavigabilité, l'assureur n'est pas responsable des pertes qui en résultent.

Terme(s)-clé(s)
  • police d'assurance à temps
  • police d'assurance à terme

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguro de transporte
  • Derecho marítimo
  • Comercio exterior
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Fiche 5 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Transportation Insurance
OBS

if a business concern makes few shipments throughout the year, a policy may be obtained for each shipment, naming the boat upon which the shipment is to be sent and the limits of the voyage

Français

Domaine(s)
  • Assurance transport

Espagnol

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