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YBE [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2000-06-09
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Pensions and Annuities
- Taxation
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- contributory earnings
1, fiche 1, Anglais, contributory%20earnings
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Benefits are paid from the Canada Pension Plan Fund... Both parties contribute 1. 8% of contributory earnings [which] are earnings between the "Year's Basic Exemption"(YBE) and the "Year's Maximum Pensionable Earnings"(YMPE). 2, fiche 1, Anglais, - contributory%20earnings
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- contributory gains
- contributory earnings from employment
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Pensions et rentes
- Fiscalité
Fiche 1, La vedette principale, Français
- gains cotisables
1, fiche 1, Français, gains%20cotisables
correct, nom masculin, pluriel
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Le montant du maximum des gains cotisables d'une personne pour une année est le montant du maximum de ses gains ouvrant droit à pension pour l'année, moins le montant de son exemption de base pour l'année. 2, fiche 1, Français, - gains%20cotisables
Record number: 1, Textual support number: 2 CONT
Gains cotisables aux fins du RPC/RRQ [Régime de pensions du Canada/Régime de rentes du Québec]. 3, fiche 1, Français, - gains%20cotisables
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Loi citée : Régime de pensions du Canada. 4, fiche 1, Français, - gains%20cotisables
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- gain cotisable
- salaire cotisable
- salaire soumis à cotisation
- gains cotisables d'un emploi
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1987-05-26
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Employment Benefits
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- step-rate contribution
1, fiche 2, Anglais, step%2Drate%20contribution
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
The easiest way is to adopt a step-rate contribution basis. If the contributions were 5% less CPP [Canada Pension Plan], then the members have been paying 5% on earnings from zero to the Year's Basic Exemption(YBE), 3. 2% on earnings from YBE to Year's Maximum Pensionable Earnings(YMPE) and 5% on earnings over the YMPE. 1, fiche 2, Anglais, - step%2Drate%20contribution
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Avantages sociaux
Fiche 2, La vedette principale, Français
- cotisation en paliers
1, fiche 2, Français, cotisation%20en%20paliers
correct, nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Le moyen le plus simple de surmonter cette difficulté serait d'adopter une formule de cotisation en paliers. Ainsi, si la cotisation se chiffrait à 5% moins la cotisation au RRQ/RPC, le participant payait effectivement 5% sur la tranche de salaire égale ou inférieure à l'exemption de base de l'année (EBA), 3,2% sur celle se situant entre l'EBA et le maximum annuel des gains admissibles (MAGA) et 5% sur la fraction du salaire en sus du MAGA. 1, fiche 2, Français, - cotisation%20en%20paliers
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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