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ZONE CLEARANCE [4 fiches]

Fiche 1 2013-04-03

Anglais

Subject field(s)
  • Trailers and Hauling
CONT

Monitor load clearance-Details of passenger load/zone breakdown-and cargo commodity totals are presented.

Français

Domaine(s)
  • Remorques et remorquage
CONT

Vérification autorisation de chargement - Donne le détail de la répartition de la charge en passagers par zone et indique la cargaison totale de fret.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2011-09-01

Anglais

Subject field(s)
  • Fire Prevention
  • Fire Regulations
DEF

An open space between buildings, stacks of combustible materials, stored goods, and the like, serving to interrupt the spread of fire.

CONT

How to Create a Fire Break. In most areas, a safety zone should be cleared away from your home for a distance of not less than 30 feet. As the slope of your lot increases, additional clearance as far out as 100 feet may be necessary.

Français

Domaine(s)
  • Prévention des incendies
  • Réglementation (Sécurité incendie)
DEF

Espace dégagé autour des bâtiments ou de sources d'incendie potentielles destiné à les isoler et conséquemment à retarder la propagation d'un incendie le cas échéant.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Prevención de incendios
  • Reglamentación (Seguridad contra incendios)
Conserver la fiche 2

Fiche 3 2002-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Sea and River Traffic
  • Federal Laws and Legal Documents
CONT

... The Governor in Council may make regulations(a) respecting the information to be given, for the purpose of obtaining a traffic clearance, by ships about to enter or within Canadian waters or a shipping safety control zone prescribed under the Arctic Waters Pollution Prevention Act;(b) respecting the conditions under which a traffic clearance referred to in paragraph(a) is to be granted; and(c) respecting the information to be given by ships after obtaining a traffic clearance referred to in paragraph(a).

Français

Domaine(s)
  • Trafic (Transport par eau)
  • Lois et documents juridiques fédéraux
CONT

[...] Le gouverneur en conseil peut prendre des règlements : a) sur les renseignements que doivent fournir, avant d'obtenir une autorisation de mouvement, les navires qui approchent des eaux canadiennes ou d'une zone de contrôle de sécurité de la navigation désignée sous le régime de la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques, ou qui s'y trouvent; b) sur les modalités de délivrance de l'autorisation visée à l'alinéa a); c) sur les renseignements que doivent fournir les navires qui ont reçu l'autorisation visée à l'alinéa a).

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1987-02-09

Anglais

Subject field(s)
  • Airport Runways and Areas
CONT

Wing tip clearance lines. These lines should delineate the safety zone clear of the path of the critical aircraft wing tip.

Français

Domaine(s)
  • Pistes et aires d'aéroport
CONT

Lignes de dégagement de bout d'aile. Ces lignes doivent délimiter la zone de sécurité située en dehors de la trajectoire de bout d'aile de l'avion critique.

Espagnol

Conserver la fiche 4

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