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AMENDING PLAN [5 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2012-06-21
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Conventions, Treaties and Agreements (Documents)
- Administration (Indigenous Peoples)
- Aboriginal Law
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Laich-Kwil-Tach K’Omoks Mamalillikulla Tlowitsis Council of Chiefs Framework Agreement Amending Agreement and Internal Management Plan 1, fiche 1, Anglais, Laich%2DKwil%2DTach%20K%26rsquo%3BOmoks%20Mamalillikulla%20Tlowitsis%20Council%20of%20Chiefs%20Framework%20Agreement%20Amending%20Agreement%20and%20Internal%20Management%20Plan
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de conventions, de traités et d'accords (Documents)
- Administration (Peuples Autochtones)
- Droit autochtone
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Entente modifiant l'entente-cadre du Conseil des chefs du groupe Laich-Kwil-Tach K'Omoks Mamalillikulla Tlowitsis et plan de gestion interne 1, fiche 1, Français, Entente%20modifiant%20l%27entente%2Dcadre%20du%20Conseil%20des%20chefs%20du%20groupe%20Laich%2DKwil%2DTach%20K%27Omoks%20Mamalillikulla%20Tlowitsis%20et%20plan%20de%20gestion%20interne
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Source(s) : Document d'information du MAINC [ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien]. 1, fiche 1, Français, - Entente%20modifiant%20l%27entente%2Dcadre%20du%20Conseil%20des%20chefs%20du%20groupe%20Laich%2DKwil%2DTach%20K%27Omoks%20Mamalillikulla%20Tlowitsis%20et%20plan%20de%20gestion%20interne
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2002-12-06
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Urban Studies
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- amending subdivision plan
1, fiche 2, Anglais, amending%20subdivision%20plan
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Urbanisme
Fiche 2, La vedette principale, Français
- plan modificateur de lotissement
1, fiche 2, Français, plan%20modificateur%20de%20lotissement
nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2002-11-29
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Urban Studies
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- amending plan
1, fiche 3, Anglais, amending%20plan
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Urbanisme
Fiche 3, La vedette principale, Français
- plan modificateur
1, fiche 3, Français, plan%20modificateur
nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1993-09-03
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- An Act respecting the Pension Plan of certain teachers and amending various legislation respecting the pension plans of the public and parapublic sectors
1, fiche 4, Anglais, An%20Act%20respecting%20the%20Pension%20Plan%20of%20certain%20teachers%20and%20amending%20various%20legislation%20respecting%20the%20pension%20plans%20of%20the%20public%20and%20parapublic%20sectors
correct, Québec
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
Fiche 4, La vedette principale, Français
- Loi sur le régime de retraite de certains enseignants et modifiant diverses dispositions législatives concernant les régimes de retraite de secteurs public et parapublic
1, fiche 4, Français, Loi%20sur%20le%20r%C3%A9gime%20de%20retraite%20de%20certains%20enseignants%20et%20modifiant%20diverses%20dispositions%20l%C3%A9gislatives%20concernant%20les%20r%C3%A9gimes%20de%20retraite%20de%20secteurs%20public%20et%20parapublic
correct, Québec
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 1993-07-27
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- An Act respecting the Pension Plan of Peace Officers in Penal Institutions and amending various legislation
1, fiche 5, Anglais, An%20Act%20respecting%20the%20Pension%20Plan%20of%20Peace%20Officers%20in%20Penal%20Institutions%20and%20amending%20various%20legislation
correct, Québec
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
Fiche 5, La vedette principale, Français
- Loi sur le régime de retraite des agents de la paix en institutions pénales et modifiant diverses dispositions législatives
1, fiche 5, Français, Loi%20sur%20le%20r%C3%A9gime%20de%20retraite%20des%20agents%20de%20la%20paix%20en%20institutions%20p%C3%A9nales%20et%20modifiant%20diverses%20dispositions%20l%C3%A9gislatives
correct, Québec
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
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