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ANCESTRAL RIGHT [4 fiches]

Fiche 1 2021-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Aboriginal Law
DEF

A right that some Aboriginal peoples of Canada hold as a result of their ancestors’ longstanding use and occupancy of the land.

CONT

Aboriginal rights refer to practices, traditions and customs that distinguish the unique culture of each First Nation and were practiced prior to European contact. ... The rights of certain peoples to hunt, trap and fish on ancestral lands are examples of Aboriginal rights. Aboriginal rights vary from group to group depending on the customs, practices and traditions that have formed part of their distinctive cultures.

OBS

Aboriginal right; ancestral right; Aboriginal ancestral right; Indigenous right : designations usually used in the plural.

OBS

Aboriginal right: designation used in the "Constitution Act, 1982."

Terme(s)-clé(s)
  • Aboriginal rights
  • ancestral rights
  • Aboriginal ancestral rights
  • Indigenous rights

Français

Domaine(s)
  • Droit autochtone
DEF

Droit que certains Autochtones au Canada détiennent parce qu'ils utilisent et occupent depuis longtemps les terres de leurs ancêtres.

CONT

Les droits ancestraux portent sur les pratiques, les traditions et les coutumes qui caractérisent la culture unique de chaque Première Nation et qui étaient exercées avant l'arrivée des Européens. [...] Les droits de certains Autochtones de chasser, de piéger et de pêcher sur les territoires ancestraux sont des exemples de droits ancestraux. Ces derniers varient d'un groupe à l'autre en fonction des coutumes, des pratiques et des traditions qui constituaient leurs cultures distinctives.

OBS

droit ancestral; droit ancestral autochtone; droit ancestral des Autochtones : désignations habituellement utilisées au pluriel.

OBS

droit ancestral : désignation utilisée dans la «Loi constitutionnelle de 1982».

Terme(s)-clé(s)
  • droits ancestraux
  • droits ancestraux autochtones
  • droits ancestraux des Autochtones

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho indígena
Terme(s)-clé(s)
  • derecho ancestral
  • derecho aborigen
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2021-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • Aboriginal Law
CONT

In Canadian law, Aboriginal title is sui generis(meaning of its own kind or unique), in that the land title originates in an Indigenous group's occupation of its ancestral lands prior to the European assertion of sovereignty. As such, it is different from other forms of property rights because it is a communal right belonging to specific Indigenous communities.

Français

Domaine(s)
  • Droit autochtone
CONT

En droit canadien, le titre autochtone est considéré sui generis (c'est-à-dire « unique en son genre »), en ce que le titre foncier découle de l'occupation par des groupes autochtones de leurs terres ancestrales avant que les Européens affirment leur souveraineté. En tant que tel, il diffère des autres formes de droit des biens puisqu'il s'agit d'un droit communautaire qui appartient à des communautés autochtones particulières.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho indígena
Conserver la fiche 2

Fiche 3 2012-04-30

Anglais

Subject field(s)
  • Territories (Indigenous Peoples)
CONT

... has united the Attikamek people down through the ages, the bases of a political group enabling them to claim the right to administer their ancestral territories, preserve their traditional way of life and institute social services adapted to the needs of the Amerindian population.

Terme(s)-clé(s)
  • ancestral land

Français

Domaine(s)
  • Territoires (Peuples Autochtones)
CONT

[Les Attikameks de Weymontachingue, d'Obedjiwan et de Manouane] ont ajouté à la solidarité liant depuis toujours les populations attikameks, les bases d'un regroupement politique qui leur permet de revendiquer la gestion des territoires ancestraux, la préservation de leur mode de vie traditionnel et l'instauration de services sociaux adaptés aux besoins de la population amérindiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2003-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • Paleontology
OBS

(...) the process of "torsion" involves a rotation of the mantle [of a young prosobranch gastropod], and [the] juvenile shell, with its enclosed viscera, through an angle of 180 degrees in relation to the velum(from which the head later develops) and the foot. As a result the mantle cavity comes to occupy an anterodorsal position, while the coiling of the shell assumes the endogastric direction typical of the adult gastropod. Effects of this torsion on the cells from which various organs of the adult animal later arise are far-reaching. Thus, when they develop, the nerve cords connecting the cerebral and pleural to the visceral ganglia are found to be crossed(...) rather like a figure 8, instead of being parallel. The gut has been twisted into a loop. It is, moreover obvious that the positions of the left and right ctenidia, osphradia, hypobranchial glands, heart auricles, and kidneys of the ancestral untorqued form become transposed as the result of torsion, so that when, as in most prosobranchs, only one of each of these organs remains, this, although now on the 6ft-hand side, represents the original right-hand organ.

Français

Domaine(s)
  • Paléontologie
OBS

[...] à la suite de [la] flexure [anopédieuse] amenant le sac viscéral vers l'avant, et avec lui le manteau qui l'enveloppe ainsi que la cavité palléale qui les sépare et contient les branchies, les Gastéropodes subissent une "torsion" de 180 degrés amenant le complexe palléal en position antéro-latérale, et se continuant par la progressive torsion spirale des viscères, du muscle columellaire et de la coquille [...]. Cette torsion non seulement affecte le sac viscéral et la coquille qui moule le manteau en leur imprimant une forme hélicoïdale, mais entraîne aussi le "chiasma" du système nerveux dont les ganglions, initialement placés à droite, vont prendre une position topographique gauche et "vice versa". Et surtout, la principale conséquence de la torsion hélicoïdale est d'avoir transformé les Gastéropodes en animaux dissymétriques: l'étude des parties molles prouve que les organes pairs du côté droit (côté gauche originel) sont plus petits que ceux du côté gauche, et peuvent même s'atrophier et disparaître.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Paleontología
Conserver la fiche 4

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