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ANCILLARY PLANT [7 fiches]

Fiche 1 2026-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Taxation
  • Mining Operations
CONT

Mining assets means the plant, equipment, machinery and buildings acquired for the purpose of the extraction of mineral substances from the ground and ancillary activities...

OBS

mining asset: designation usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • mining assets

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Fiscalité
  • Exploitation minière
OBS

Les actifs miniers désignent l'usine, l'équipement, la machinerie et les bâtiments acquis aux fins d'extraire des substances minérales du sol ainsi que pour les activités connexes.

OBS

actif minier : désignation habituellement utilisée au pluriel.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2015-03-13

Anglais

Subject field(s)
  • Mining Operations
CONT

... complete projects that may range from as small paper plant to the development of a complete mining complex including design, engineering, infrastructure, production equipment, and ancillary facilities.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation minière
CONT

[...] projets complets pouvant aller de la construction d'une papeterie de petite taille à l'aménagement de tout un complexe minier, y compris la conception, l'ingénierie, l'infrastructure, l'équipement de production et les installations auxiliaires.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2011-01-17

Anglais

Subject field(s)
  • Loans
  • Pensions and Annuities
CONT

"solvency liabilities", in relation to a report, means the liabilities of a plan determined as if the plan had been wound up on the valuation date of the report, including liabilities for plant closure benefits or permanent layoff benefits that would be immediately payable if the employer's business were discontinued on the valuation date of the report, but excluding liabilities set out... in the report for,(a) any escalated adjustment,(b) excluded plant closure benefits,(c) excluded permanent layoff benefits,(d) special allowances other than funded special allowances,(e) consent benefits other than funded consent benefits,(f) prospective benefit increases,(g) potential early retirement window benefit values, and(h) pension benefits and ancillary benefits payable under a qualifying annuity contract.

Français

Domaine(s)
  • Prêts et emprunts
  • Pensions et rentes
CONT

«passif de solvabilité» Relativement à un rapport, le passif d'un régime déterminé comme si le régime avait été liquidé à la date d'évaluation du rapport, y compris le passif rattaché aux prestations de fermeture d'entreprise ou aux prestations de mise à pied permanente qui seraient immédiatement payables si les affaires de l'employeur cessaient à la date d'évaluation du rapport, mais sans tenir compte du passif indiqué dans le rapport [...] concernant : les rajustements indexés; les prestations de fermeture d'entreprise exclues; les prestations de mise à pied permanente exclues; les allocations spéciales autres que les allocations spéciales financées; les prestations assujetties à un consentement autres que les prestations financées assujetties à un consentement; les augmentations futures des prestations; les valeurs potentielles des prestations pendant la période d'admissibilité à la retraite anticipée; les prestations de retraite et les prestations accessoires payables aux termes d'un contrat de rente admissible.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2009-04-28

Anglais

Subject field(s)
  • Pensions and Annuities
DEF

An ancillary benefit, other than a plant closure benefit or a permanent layoff benefit, the eligibility requirements for which include the consent of an employer.

Français

Domaine(s)
  • Pensions et rentes
DEF

Prestation accessoire, autre qu'une prestation de fermeture d'entreprise ou une prestation de mise à pied permanente, dont les conditions d'admissibilité comprennent le consentement de l'employeur.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2009-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Pensions and Annuities
CONT

"plant closure benefit" means a pension benefit or ancillary benefit payable only if all or a significant portion of the business carried on by the employer at a specific location is discontinued, whether or not the pension plan is wound up in whole or in part.

Français

Domaine(s)
  • Pensions et rentes
DEF

Prestation de retraite ou prestation accessoire payable uniquement si la totalité ou une partie importante des affaires que l'employeur fait dans un lieu particulier ont cessé, que le régime soit ou non liquidé en totalité ou en partie.

Espagnol

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Fiche 6 - données d’organisme externe 2005-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Power Stations
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

The Common Service Water system(CSW) provides a continuous flow of water to the Central Service Area, the Water Treatment Plant, the Vacuum Building, and the Ancillary(Auxiliary) Services Building.

Français

Domaine(s)
  • Centrales nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Le circuit d'eau de service commune assure l'alimentation continue d'eau à la zone de service centrale, à la station de traitement d'eau, au bâtiment sous vide et au bâtiment des services auxiliaires.

Espagnol

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Fiche 7 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Constructed Works

Français

Domaine(s)
  • Types de constructions

Espagnol

Conserver la fiche 7

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