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COLLATERAL RELATIVES [4 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-12-28

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Succession (civil law)
DEF

Next of kin who are not in the direct line of inheritance, such as a cousin.

CONT

... collateral relatives in the same degree of kinship... take in their own right, not by way of representation.

OBS

collateral relatives : The term is usually used in the plural form.

Français

Domaine(s)
  • Droit successoral (droit civil)
CONT

Les successions sont déférées à l'époux survivant successible, aux enfants et descendants du défunt, à ses ascendants et à ses parents collatéraux dans l'ordre et suivant les règles [...] déterminées.

OBS

(au pluriel) Les parents: le père et la mère (par rapport aux enfants). N.B. : l'expression un parent, pour désigner le père ou la mère, est considérée comme incorrecte par de nombreux grammairiens. (Au singulier et au pluriel) [parents] désigne celui, celle qui a un lien de sang (ou d'alliance) avec quelqu'un: un proche parent; un parent éloigné; [...] être parents au premier, au deuxième degré.

OBS

[Collatéraux] désigne [les] parents se reliant entre eux par suite de leur descendance d'auteurs communs : frères et sœurs germains, consanguins ou utérins, oncles et tantes, neveux, nièces ou cousins.

OBS

parents collatéraux : s'emploie souvent au pluriel.

OBS

parent collatéral; parent en ligne collatérale : équivalents de «collateral relative» normalisés dans le cadre du PAJLO.

Terme(s)-clé(s)
  • parent collatéral
  • parent en ligne collatérale

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2013-05-10

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
  • Law of Estates (common law)
DEF

Relatives by blood; by birth. May be either lineal... or collateral.(Black's, 5th ed, 1979, p. 783).

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
  • Droit successoral (common law)
OBS

Le terme anglais «kin» ne prend jamais d's; les termes «kin» et «kindred» sont le plus souvent employés dans un sens collectif. Dans ce cas, l'équivalent «parenté» conviendrait.

OBS

parent, parente : termes normalisés par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

Le terme «relation» désigne aussi un lien de parenté «by blood or affinity». En droit successoral, ce terme et le terme "relative" tendent à s'employer indifféremment pour désigner plutôt un parent par le sang (à l'exclusion des «alliés»). Il y a lieu d'éviter la confusion possible avec la notion de «père» ou «mère» que recouvre aussi le mot «parent» en français.

Espagnol

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Fiche 3 2000-12-13

Anglais

Subject field(s)
  • Family Law (common law)
DEF

Descended from the same ancestors, but in a different line : Cousins are collateral relatives.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la famille (common law)
CONT

Parents collatéraux : membres d'une même famille descendant d'un auteur commun, sans descendre les uns des autres.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho de familia (common law)
DEF

Parientes unidos por su pertenencia al mismo tronco, pero sin que desciendan unos de otros.

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1999-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Genetics
CONT

Collateral relatives are those not directly related to an individual as ancestors or progeny. Thus, they are the individual' s brothers, sisters, cousins, uncles, aunts, etc. The more closely they are related to the individual in question, the more valuable is the information they can supply for selection purposes.

Français

Domaine(s)
  • Génétique
DEF

Membres d'une même famille descendant d'un auteur commun.

Espagnol

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