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HARMONIZED SYSTEM CATEGORIES [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2010-04-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Customs and Excise
  • Foreign Trade
DEF

The official U.S. government nomenclature describing and classifying imported goods and the duty rates applicable to those goods.

OBS

The Harmonized Tariff Schedule of the United States(HTS) was enacted by Congress and made effective on January 1, 1989, replacing the former Tariff Schedules of the United States. The HTS comprises a hierarchical structure for describing all goods in trade for duty, quota, and statistical purposes. This structure is based upon the international Harmonized Commodity Description and Coding System(HS), administered by the World Customs Organization in Brussels; the 4-and 6-digit HS product categories are subdivided into 8-digit unique U. S. rate lines and 10-digit non-legal statistical reporting categories.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Douanes et accise
  • Commerce extérieur
Terme(s)-clé(s)
  • Tarif douanier des États-Unis

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Aduana e impuestos internos
  • Comercio exterior
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Fiche 2 2004-11-19

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
OBS

HS: [Harmonized System]

Terme(s)-clé(s)
  • HS categories
  • Harmonized System categories
  • Harmonized System category

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
OBS

SH : [Système harmonisé]

Terme(s)-clé(s)
  • catégories de produits SH
  • catégorie de produits Système harmonisé
  • catégories de produits Système harmonisé

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comercio exterior
OBS

SA: Sistema Armonizado.

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Fiche 3 2004-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Canadian Standards Association (CSA) Standards
  • Transportation
OBS

The Standard Classification of Transported Goods(SCTG) consists of a blend of transportation characteristics, commodity similarities, and industry-of-origin considerations, designed to create statistically significant categories. It is a structured list that is defined at its less-detailed levels according to the Harmonized Commodity Description and Coding System(HS), and at more-detailed levels, according to patterns of industrial activity. Other factors in the definition of categories were transportation considerations such as volume, revenue, value, origin, and destination.

Français

Domaine(s)
  • Normes de l'Association canadienne de normalisation (CSA)
  • Transports
OBS

La Classification type des biens transportés (CTBT) est le résultat du regroupement de caractéristiques relatives au transport, de similitudes du point de vue des biens et de considérations quant à l'industrie d'origine et vise l'établissement de catégories significatives du point de vue statistique. Il s'agit d'une liste structurée qui est définie, aux niveaux les moins détaillés, selon le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), et aux niveaux plus détaillés, selon les modèles de l'activité des industries. D'autres facteurs ont contribué à la définition des catégories, à savoir des considérations relatives au transport, comme le volume, les revenus, la valeur, l'origine et la destination.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Normas de la Asociación Canadiense de Normalización (CSA)
  • Transporte
Conserver la fiche 3

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